Jacques Lebreton

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De: Lebreton (Jacques)
suppléants
Objet:
membres de la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000032676368(source JORF)
nomination
11 Juin 201611/06/2016
De: Lebreton (Jacques)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000025838828(source JORF)
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: LEBRETON Jacques
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011
DE LA MOTTE DE BROONS DE
IOCC1109265A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Lebreton (Jacques)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000018501347(source JORF)
nomination
29 Mars 200829/03/2008
De: Lebreton (Jacques)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000018199403(source JORF)
nomination
02 Mars 200802/03/2008
De: Lebreton (Jacques)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissements
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000000645563(source JORF)
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Lebreton (Jacques, André)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 14 juillet 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-14"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
promotion
08 Juillet 200408/07/2004
De: Lebreton (Jacques, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement
Groupe:
Réintégration dans les cadres et mise en service
date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000783417(source JORF)
réintégration
20 Avril 200420/04/2004
De: Lebreton (Jacques)
suppléants
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation pour la délivrance des certificats de capacité
1° Au titre des responsables d'établissement
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000000236322(source JORF)
nomination
22 Mars 200322/03/2003
De: Lebreton (Jacques, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur technique de DCN
Groupe:
Direction des constructions navales (DCN)
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000599718(source JORF)
nomination
23 Novembre 200223/11/2002
De: Lebreton (Jacques, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000598938(source JORF)
promotion
23 Octobre 200223/10/2002
De: Lebreton (Jacques)
groupe d'étude et de recherche en balistique, armes et munitions, Plouhinec
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="2000-08-10"
JORFTEXT000000769062(source JORF)
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Lebreton (Jacques)
groupe d'études et de recherches en balistiques et aérodynamiques, Lorient
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000588159(source JORF)
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Lebreton (Jacques, André)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 14 juillet 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-07-14"
JORFTEXT000000219776(source JORF)
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: Lebreton (Jacques)
Objet:
à l'honorariat
Experts agricoles et fonciers admis à l'honorariat
Eure-et-Loir
JORFTEXT000000763991(source JORF)
admission
12 Mars 200012/03/2000
De: Lebreton (Jacques, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1999-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000213129(source JORF)
promotion
14 Octobre 199914/10/1999
De: Le Breton (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000397117(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Lebreton (Jacques)
suppléants
Objet:
à la commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger dans la formation dite « formation pour la délivrance des certificats de capacité »
1o Au titre des responsables d'établissement
Groupe:
Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive
JORFTEXT000000759216(source JORF)
nomination
03 Avril 199903/04/1999
De: Lebreton (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="1998-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000378637(source JORF)
nomination
28 Octobre 199828/10/1998
De: Lebreton (Jacques, Jean, Ernest)
major, matériel ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Le Breton (Jacques)
caisse régionale d'assurance maladie de Nantes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000561729(source JORF)
affectation
14 Août 199614/08/1996
De: Le Breton (Jacques)
Objet:
membres de la commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
à l'exception des représentants des étudiants nommés
3. Directeur d'institut universitaire professionnalisé
Titulaires
Groupe:
Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie et des instituts universitaires professionnalisés (C.C.N.-I.U.T., I.U.P.)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000193414(source JORF)
nomination
13 Avril 199613/04/1996
De: Lebreton (Jacques)
suppléants
Objet:
1o Au titre des responsables d'établissement
Groupe:
Commission consultative
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000376624(source JORF)
nomination
07 Mars 199607/03/1996
De: Lebreton (Jacques)
à Sainte-Marie-Gillot
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
JORFTEXT000000164328(source JORF)
habilitation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Lebreton (Jacques, André)
ingénieur en chef de l'armement; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
36 ans de services
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Le Breton (Jacques)
Troyes
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1993
Option B
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale technique des sous-officiers d'active
ecole
JORFTEXT000000713397(source JORF)
admission
26 Août 199326/08/1993
De: Lebreton (Jacques)
à Sainte-Marie-Gillot
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
JORFTEXT000000541750(source JORF)
habilitation
25 Septembre 199225/09/1992
De: Lebreton (Jacques)
à Sainte-Marie-Gillot
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Réunion
JORFTEXT000000351845(source JORF)
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.