Marc Rivet


De: Marc RIVET
vice-président au tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence
Objet:
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000050055644(source JORF)
nomination
28 Juillet 202428/07/2024
De: Marc RIVET
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des finances
au grade d'inspecteur des finances de 2e classe
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2022-10-15"
inspecteur_general="Finances"
corps="Inspection générale des finances"
JORFTEXT000046497183(source JORF)
nomination
28 Octobre 202228/10/2022
De: Marc RIVET
Objet:
Inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2022-10-15"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000046431250(source JORF)
affectation
15 Octobre 202215/10/2022
De: Marc RIVET
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2021-2022
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2021-01-01"
ecole
eleve_ena="2021-2022"
JORFTEXT000042695361(source JORF)
nomination
18 Décembre 202018/12/2020
De: Marc RIVET
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence
des fonctions de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence
date_debut="2021-01-04"
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_judiciaire="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000042593016(source JORF)
décharge
02 Décembre 202002/12/2020
De: Marc RIVET
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Marc Rivet
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: RIVET (Marc)
substitut (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Rivet (Marc)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000623188(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Rivet (Marc)
substitut (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Rivet (Marc)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000787753(source JORF)
nomination
29 Juin 200329/06/2003
De: RIVET (Marc)
substitut (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Marc Rivet
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000583554(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Marc Rivet
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:
Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice (tour intérieur)
date_debut="1997-09-05"
JORFTEXT000000370081(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Marc Rivet
auditeur de justice (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Compiègne
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Compiègne
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Rivet (Marc, Paul, Sébastien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Rattachés au contingent 1990/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-01-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000356426(source JORF)
nomination
29 Avril 199229/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.