Marcel Duhamel

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De: Marcel Duhamel
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2006-01-08"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000630860(source JORF)
admission
17 Juillet 200517/07/2005
De: Duhamel (Marcel, René, André)
inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 7 juin 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-07"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
promotion
20 Avril 200320/04/2003
De: Duhamel (Marcel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale ouvert en 1999
Enseignement du premier degré
Groupe:
Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000759644(source JORF)
nomination
20 Février 199920/02/1999
De: Duhamel (Marcel, René, André)
directeur des écoles au ministère ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Duhamel
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000183227(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Marcel Duhamel
directeur des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
JORFTEXT000000734604(source JORF)
délégation de signature
28 Juin 199728/06/1997
De: Duhamel (Marcel)
Objet:
membres du comité de coordination du comité interministériel à l'intégration
Représentant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Comité de coordination du comité interministériel à l'intégration
JORFTEXT000000564821(source JORF)
nomination
19 Février 199719/02/1997
De: Duhamel (Marcel)
directeur des écoles
Objet:
membres de l'observatoire interministériel sur les sectes
représentants du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Observatoire interministériel sur les sectes
JORFTEXT000000746052(source JORF)
nomination
17 Septembre 199617/09/1996
De: Duhamel
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000356174(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Marcel Duhamel
directeur des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000353563(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 199518/11/1995
De: Duhamel
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000170356(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 199514/06/1995
De: Marcel Duhamel
directeur des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle"
JORFTEXT000000188093(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 199507/06/1995
De: Duhamel (Marcel)
directeur des écoles
sur désignation du ministre de l'éducation nationale
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de l'enfance et de la famille
Représentants de l'Etat
Groupe:
Institut de l'enfance et de la famille
conseil_administration
JORFTEXT000000552012(source JORF)
nomination
20 Avril 199520/04/1995
De: Duhamel (Marcel, René, André)
directeur des écoles au ministère; 36 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Duhamel
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000363171(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Marcel Duhamel
directeur des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000363171(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Duhamel (Marcel)
directeur des écoles
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Remplace:M. Legrand (André)
Groupe:
Commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000000728571(source JORF)
nomination
25 Septembre 199325/09/1993
De: Duhamel (Marcel)
directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Legrand (André)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000543507(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Duhamel (Marcel)
directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Legrand (André)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000543506(source JORF)
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Duhamel
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
JORFTEXT000000181262(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 199316/09/1993
De: Marcel Duhamel
directeur des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000181262(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 199316/09/1993
De: Marcel Duhamel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
directeur des écoles
Remplace:M. André Legrand
Groupe:
Direction des écoles
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000163515(source JORF)
nomination
27 Août 199327/08/1993
De: Duhamel (Marcel)
Association nationale des communautés éducatives
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
I. - Au titre des représentants d'associations
e)
Sur proposition du ministre des affaires sociales et de l'intégration
AFFAIRES SOCIALES
Suppléant
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
suppleant
JORFTEXT000000529532(source JORF)
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Marcel Duhamel
inspecteur d'Académie
Objet:
inspecteur de l'Académie de Paris
Remplace:M. André Coqblin
Groupe:
Académie de Paris
date_debut="1990-10-17"
JORFTEXT000000709077(source JORF)
nomination
07 Décembre 199007/12/1990
De: Duhamel (Marcel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur la proposition du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000342254(source JORF)
nomination
31 Mai 199031/05/1990

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