Michel Combes

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Combes (Michel, Pierre, Marcel) Adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 31 décembre 1963
Objet:	au titre del'article 1er du décret n° 2021-240 du 3 mars 2021 fixant les contingents de croix de la Légion d'honneur Au grade de chevalier Avec traitement ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2021-01-01"
date_fin="2023-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000046533789 (source JORF)

nomination

08 Novembre 2022 08/11/2022

De:	Michel COMBES ingénieur général des mines
Objet:	dans le corps des ingénieurs des mines radié des cadres

date_debut="2013-05-14"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"

JORFTEXT000027474771 (source JORF)

réintégration

30 Mai 2013 30/05/2013

De:	COMBES (Michel)
Objet:	dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France 3° A l'étranger ROYAUME-UNI
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2013-01-01"
duree="trois ans"

JORFTEXT000027331302 (source JORF)

renouvellement

19 Avril 2013 19/04/2013

De:	COMBES (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale d'identification au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du 4 juillet 2007 modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification 8 représentant de GDS France Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'identification

JORFTEXT000023528303 (source JORF)

nomination

05 Février 2011 05/02/2011

De:	Combes (Michel, Marie, Alain) dirigeant de société ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne Emploi Au grade d'officier

ordre_merite
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Officier"

JORFTEXT000023037654 (source JORF)

nomination

14 Novembre 2010 14/11/2010

De:	COMBES Michel
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années Promotion du 1er juillet 2009 3° A l'étranger
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

JORFTEXT000020900496 (source JORF)

nomination

25 Juillet 2009 25/07/2009

De:	Combes (Michel, Armand, Denis) major ; 39 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000019732438 (source JORF)

nomination

07 Novembre 2008 07/11/2008

De:	Combes (Michel)
Objet:	membres de la Commission nationale d'identification au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du 4 juillet 2007 relatif à la composition de la Commission nationale d'identification 8 représentant de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail Titulaire
Groupe:	Commission nationale d'identification

JORFTEXT000000467786 (source JORF)

nomination

05 Septembre 2007 05/09/2007

De:	Michel Combes
Objet:	4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles Suppléants
Groupe:	Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000796084 (source JORF)

nomination

12 Mai 2007 12/05/2007

De:	Combes (Michel, Marie, Alain) président-directeur général de Télédiffusion de France ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000645536 (source JORF)

nomination

08 Avril 2007 08/04/2007

De:	Combes (Michel)
Objet:	membres du comité consultatif de la santé et de la protection animales au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du 6 mars 2007 11 représentants de la Fédération nationale des groupements de défense sanitaire du bétail Titulaires
Groupe:	Comité consultatif de la santé et de la protection animales

JORFTEXT000000465793 (source JORF)

nomination

11 Mars 2007 11/03/2007

De:	Combes (Michel)
Objet:	membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles représentant des employeurs de main-d'oeuvre agricole a) Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur des prestations sociales agricoles

duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000431366 (source JORF)

nomination

22 Février 2004 22/02/2004

De:	Combes (Michel, Philippe)
Objet:	sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours prévues par le décret du 25 juin 1999 modifié au titre de la session 2002 Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie Concours de type 2

JORFTEXT000000784021 (source JORF)

inscription

06 Mars 2003 06/03/2003

De:	Combes (Michel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail Représentants des employeurs Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Remplace:	M. Narcy (Louis)
Groupe:	Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

conseil_administration

JORFTEXT000000228728 (source JORF)

nomination

14 Février 2003 14/02/2003

De:	Michel Combes 1er échelon, avec ancienneté au 1er janvier 2002
Objet:	ingénieurs généraux des télécommunications dans les conditions

date_debut="2002-01-01"

JORFTEXT000000230153 (source JORF)

promotion

30 Juillet 2002 30/07/2002

De:	Combes (Michel)
Objet:	de 2002 pour l'accès au grade d'ingénieur général des télécommunications

JORFTEXT000000773264 (source JORF)

promotion

15 Juin 2002 15/06/2002

De:	Combes (Michel) directeur général adjoint à Télédiffusion de France
Objet:	membres de la commission consultative des radiocommunications représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:	Commission consultative des radiocommunications

JORFTEXT000000566217 (source JORF)

nomination

03 Juin 1997 03/06/1997

De:	Combes (Michel, Armand, Denis) major ; 27 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE Cité

date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"

JORFTEXT000000564476 (source JORF)

décoration

18 Mars 1997 18/03/1997

De:	Combes (Michel, André) président de l'Observatoire de Paris ; 32 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000381507 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1997 01/01/1997

De:	Combes (Michel) directeur général adjoint de la société Télédiffusion de France
Objet:	membre de la commission consultative des radiocommunications
Remplace:	M. Levrier (Philippe)
Groupe:	Commission consultative des radiocommunications

JORFTEXT000000737169 (source JORF)

nomination

13 Juillet 1995 13/07/1995

De:	Combes (Michel) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er janvier 1993
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions Au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire A France Télécom

date_debut="1994-01-01"

JORFTEXT000000186540 (source JORF)

promotion

27 Janvier 1995 27/01/1995

De:	Michel Combes
Objet:	au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports Conseillers techniques

cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

JORFTEXT000000173886 (source JORF)

nomination

18 Avril 1992 18/04/1992

De:	Combes (Michel, Marie, Alain, François)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000000345206 (source JORF)

nomination

28 Janvier 1992 28/01/1992

De:	Combes (Michel)
Objet:	au mandat des membres élus de la section d'astronomie du Conseil national des astronomes et physiciens
Groupe:	Section d'astronomie du Conseil national des astronomes et physiciens

JORFTEXT000000354323 (source JORF)

cessation de fonction

17 Juillet 1991 17/07/1991