Olivier Gosselin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Olivier GOSSELIN
président honoraire du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sur la liste des magistrats honoraires prévue à l'article L. 222-2-1 du code de justice administrative
date_debut="2023-08-26"
JORFTEXT000047709967(source JORF)
inscription
22 Juin 202322/06/2023
De: Olivier Gosselin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2023-08-26"
a_sa_demande
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
JORFTEXT000047614462(source JORF)
admission
01 Juin 202301/06/2023
De: GOSSELIN Olivier
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2015
Liste utile
INTC1515616A(source BOMI)
inscription
17 Août 201517/08/2015
De: Gosselin (Olivier)
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2015-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000030824515(source JORF)
mutation
02 Juillet 201502/07/2015
De: Gosselin (Olivier)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2013-11-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000028139034(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 201331/10/2013
De: Gosselin (Olivier)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2013-11-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000028112682(source JORF)
nomination
25 Octobre 201325/10/2013
De: Gosselin (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2013, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2013, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2013, établi"
JORFTEXT000027399955(source JORF)
inscription
12 Mai 201312/05/2013
De: GOSSELIN Olivier
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
Groupe:
Police
INTC1231933A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Gosselin (Olivier)
Objet:
commissaire du Gouvernement
A la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2008-05-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000018647275(source JORF)
désignation
15 Avril 200815/04/2008
De: Gosselin (Olivier)
médecin psychiatre libéral
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 170e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Metz-Nancy du 18 septembre au
26 octobre 2007
a) Auditeurs français
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000017641070(source JORF)
admission
12 Décembre 200712/12/2007
De: Gosselin (Olivier, Denis, Maurice)
magistrat, ancien directeur général d'une chambre de commerce et d'industrie ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000645536(source JORF)
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Gosselin (Olivier, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000607440(source JORF)
nomination
18 Décembre 200518/12/2005
De: Gosselin (Olivier)
premier conseiller au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000812746(source JORF)
mutation
28 Juin 200528/06/2005
De: Gosselin (Olivier, François)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Gosselin (Olivier)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2002-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000409411(source JORF)
intégration
09 Août 200209/08/2002
De: Gosselin (Olivier, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Gosselin (Olivier)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines, secteur 57G10
Objet:
praticiens hospitaliers à titre permanent dans les établissements suivants
JORFTEXT000000750152(source JORF)
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Gosselin (Olivier)
au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000763088(source JORF)
affectation
16 Décembre 199916/12/1999
De: Gosselin (Olivier)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
Premiers conseillers du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs, et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000396371(source JORF)
nomination
30 Juin 199930/06/1999
De: Gosselin (Olivier, Jean-Marie, Philippe)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000567022(source JORF)
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Gosselin (Olivier, Jean-Marie, P.)
Objet:
à la suite des épreuves écrites des concours d'admission à l'Ecole de l'air en 1997
III. - Concours PC/PSI
(physique-chimie/physique-sciences de l'ingénieur)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000384128(source JORF)
admissibilite
20 Juin 199720/06/1997
De: Gosselin (Olivier, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
(Les officiers qui sont issus de l'Ecole de l'air seront ultérieurement reclassés entre eux sur la liste d'ancienneté de leur grade
conformément aux dispositions de l'article 11 du décret no 75-1208 du
22 décembre 1975
modifié.)
Les sous-lieutenants
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Gosselin (Olivier, F.)
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1992
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000175654(source JORF)
admission
21 Août 199221/08/1992
De: Gosselin (Olivier)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
agent contractuel, auprès de la chambre de commerce et d'industrie de Limoges et de la Haute-Vienne
au titre de la mobilité
Groupe:
Chambre de commerce et d'industrie de Limoges et de la Haute-Vienne
date_debut="1989-10-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000716799(source JORF)
détachement
06 Octobre 199006/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.