Pierre Calvet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Calvet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020592168(source JORF)
admission
08 Mai 200908/05/2009
De: Pierre Calvet
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000020592145(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 200908/05/2009
De: Pierre Calvet
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
comme président de la chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
pour une durée qui ne pourra excéder sept ans
Groupe:
Chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie
date_debut="2006-03-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000813883(source JORF)
détachement
12 Avril 200612/04/2006
De: Calvet
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000269367(source JORF)
nomination
08 Mars 200608/03/2006
De: Pierre Calvet
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2006-03-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000269367(source JORF)
nomination
08 Mars 200608/03/2006
De: Pierre Calvet
président de section à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat
JORFTEXT000000627098(source JORF)
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Pierre Calvet
président de section de la chambre régionale des comptes de Guadeloupe-Guyane-Martinique
Objet:
membre d'une commission départementale de vérification des titres
instituée dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane
prévue par les articles L. 88-2 et L. 89-2 du code du domaine de l'Etat
Pour le département de la Guadeloupe
Remplace:M. Alain Coutellier
Groupe:
Une commission départementale de vérification des titres
JORFTEXT000000228153(source JORF)
nomination
16 Janvier 200316/01/2003
De: Pierre Calvet
président de section
Objet:
chambre régionale des comptes de Bourgogne à celle de Guadeloupe-Guyane-Martinique
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne à celle de Guadeloupe-Guyane-Martinique
date_debut="2002-07-15"
JORFTEXT000000780302(source JORF)
mutation
31 Août 200231/08/2002
De: Calvet (Pierre, Olivier)
Objet:
à la suite des concours organisés en 2002 pour le recrutement des spécialistes du service de santé des armées
8. Discipline d'anatomie et cytologie pathologiques
Les médecins des armées
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000596628(source JORF)
nomination
31 Juillet 200231/07/2002
De: Pierre Calvet
chambre régionale des comptes de Bourgogne
Objet:
dans les conditions suivantes
date_debut="1999-04-01"
JORFTEXT000000224472(source JORF)
affectation
30 Août 200130/08/2001
De: Calvet (Pierre)
3
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 1999)
1
Groupe:
Section (année 1999)
JORFTEXT000000213767(source JORF)
inscription
01 Août 200101/08/2001
De: Calvet (Pierre)
Objet:
chambre régionale des comptes de Bourgogne
1er avril 1999
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Bourgogne
JORFTEXT000000576517(source JORF)
affectation
10 Mars 199910/03/1999
De: Calvet (Pierre)
conseiller hors classe auprès de la chambre régionale des comptes de Pointe-à-Pitre
Objet:
membres des commissions départementales de vérification des titres
instituées dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane
prévues par les articles L. 88-2 et L. 89-2 du code du domaine de l'Etat
Pour le département de la Guadeloupe
Groupe:
Commissions départementales de vérification des titres
JORFTEXT000000574509(source JORF)
nomination
13 Janvier 199913/01/1999
De: Calvet (Pierre)
aménageur et consultant en rapprochement/fusion de PME/PMI
Objet:
comme anciens auditeurs de la 130e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Paris, 22 septembre 1997 - 7 novembre 1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000753044(source JORF)
admission
16 Janvier 199816/01/1998
De: Calvet (Pierre, Roger)
chef de la subdivision administrative des Tuamotu-Gambier (Polynésie française); 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Calvet (Pierre)
Objet:
après avoir bénéficié d'un recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
maintenu en fonctions dans l'intérêt du service jusqu'à la fin de l'année universitaire 1996-1997
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="1996-09-12"
depart_retraite
JORFTEXT000000552944(source JORF)
admission
29 Mars 199529/03/1995
De: Calvet (Pierre, François, Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Département Informatique
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000164820(source JORF)
diplome
04 Mars 199304/03/1993
De: Calvet (Pierre)
conseiller de chambre régionale des comptes, détaché
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-préfet hors classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
Préfecture des Alpes-Maritimes
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000527341(source JORF)
nomination
10 Juin 199210/06/1992
De: Calvet (Pierre)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
pour une durée maximum de deux ans
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1990-03-01"
JORFTEXT000000531932(source JORF)
détachement
03 Mai 199003/05/1990
De: Calvet (Pierre)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
Groupe:
Préfecture des Alpes-Maritimes
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000349556(source JORF)
nomination
22 Février 199022/02/1990