Commission des marchés d'approvisionnement généraux (organisation)


De: Van Ackere (Patrice)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Grollemund (Gilles)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Feytis (Jacques)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Couderc (Pierre)
contrôleur des armées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Constans (Emeric)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Tavares Da Souza (Julien)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de la santé auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000601616(source JORF)
nomination
02 Avril 200302/04/2003
De: Naudin (Frédérique)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de la santé auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000601616(source JORF)
nomination
02 Avril 200302/04/2003
De: Flamant (Christine)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de la santé auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000601616(source JORF)
nomination
02 Avril 200302/04/2003
De: Heribel (Nelly)
Objet:
représentante titulaire du ministre chargé de la santé auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
Remplace:M. Beoutis (Didier)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000601616(source JORF)
nomination
02 Avril 200302/04/2003
De: Van Ackere (Patrice)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000227617(source JORF)
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Grollemund (Gilles)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000227617(source JORF)
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Feytis (Jacques)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000227617(source JORF)
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Couderc (Pierre)
contrôleur des armées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000227617(source JORF)
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Zakine (René)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000779149(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Vigne (Michel)
représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000779149(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Ducrocq (Dominique)
représentante suppléante
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentant du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000779149(source JORF)
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-François David
président de section à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
vice-président de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Stéphane Brotons
vice-président au tribunal administratif de Rouen
Objet:
vice-président de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
president
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Henri Paul
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
president
JORFTEXT000000412683(source JORF)
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Arnoux (Raphaël)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Murzeau (Christian)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Ladvie (Jean-Jacques)
représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Hubert (Jean-Marie)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Demassiet (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Bazire (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Lamy (Ludovic)
représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Igonin (André)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Tellier (Jacques)
représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: L'Homer (Odet)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Tavares Da Souza (Julien)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Beoutis (Didier)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Royer (Daniel)
représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Maillaux (Yves)
attaché principal d'administration centrale, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Van Ackere (Patrice)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Schuster (Jean-Louis)
contrôleur général des armées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Grollemund (Gilles)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Giannesini (Jean)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Escriva (Marie-Josée)
représentante suppléante
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: de Castelnau (Sophie)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 2
représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Flamant (Christine)
représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux n° 1
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Grollemund (Gilles)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000771912(source JORF)
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Schuster (Jean-Louis)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Morel (Alain)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000403894(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Tavares Da Souza (Julien)
responsable de la section marchés au sein du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé des hôpitaux auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000405651(source JORF)
nomination
22 Juillet 200122/07/2001
De: Mansuy (Michel)
adjoint au chef du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé des hôpitaux auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000405651(source JORF)
nomination
22 Juillet 200122/07/2001
De: Betterich (Alain)
chef du bureau de la comptabilité et de l'organisation financière
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé des hôpitaux auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000405651(source JORF)
nomination
22 Juillet 200122/07/2001
De: Corré (Gérard)
ingénieur général
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé des postes et télécommunications auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Platet (Frédéric)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000588186(source JORF)
nomination
03 Avril 200103/04/2001
De: Van Ackere (Patrice)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000403382(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Tardieu de Maleissye-Melun (Philippe)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000403382(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Giannesini (Jean)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000403382(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Morel (Alain)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000403382(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Morel (Alain)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Boéry (Xavier)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000764834(source JORF)
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Van Ackere (Patrice)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000763063(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Tardieu de Maleissye-Melun (Philippe)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000763063(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Giannesini (Jean)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000763063(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Bonocori (Daniel)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000763063(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Blonde (Gérard)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000763063(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: de Boery (Xavier)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000763063(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Tavares Da Souza (Julien)
responsable de la section Marchés
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de la santé auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Abadie (René)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000743945(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Betterich (Alain)
chef du bureau de la comptabilité centrale et des marchés publics
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de la santé auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Abadie (René)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000743945(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Trottmann (Eric)
sous-directeur du budget et des finances
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de la santé auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:Mme Landais-Léger (Sylviane)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000743945(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Degove Le Duic (Annick)
inspectrice générale
Objet:
représentante titulaire du ministre chargé des postes et télécommunications auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Malet (Christian)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000564862(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Giannesini (Jean)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000194107(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: de Boery (Xavier)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000194107(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Bonocori (Daniel)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000194107(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Doucet (Pierre)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000194107(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Roche (Bruno)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000568900(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Giannesini (Jean)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000568900(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Dunoyer de Noirmont (Charles)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000568900(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Mouranche (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000568900(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Roche (Bruno)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux.”
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000547497(source JORF)
nomination
18 Juillet 199618/07/1996
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
le mandat de président de la commission des marchés d'approvisionnements généraux de
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
date_debut="1996-06-14"
JORFTEXT000000193317(source JORF)
renouvellement
21 Juin 199621/06/1996
De: Malet (Christian)
inspecteur général
Objet:
représentant du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000741660(source JORF)
nomination
03 Mai 199603/05/1996
De: Abadie (René)
agent contractuel, chef du bureau de la comptabilité centrale et des marchés publics, bureau BF 2
Objet:
représentants suppléants du ministre du travail et des affaires sociales à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000171383(source JORF)
nomination
11 Janvier 199611/01/1996
De: Vergnaud (Edwige)
attaché d'administration centrale, bureau BF 2
Objet:
représentants suppléants du ministre du travail et des affaires sociales à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000171383(source JORF)
nomination
11 Janvier 199611/01/1996
De: Landais-Leger (Sylviane)
sous-directeur du budget et des finances à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
représentante titulaire du ministre du travail et des affaires sociales à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000171383(source JORF)
nomination
11 Janvier 199611/01/1996
De: Larhant (Patrick)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000555725(source JORF)
nomination
01 Novembre 199501/11/1995
De: Marchadour (Yann)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Mouranche (Daniel)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000188759(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Bodin (Jean-Paul)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Mouranche (Daniel)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000188759(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Mouranche (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Charron (Bernard)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000188759(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Malet (Christian)
inspecteur général
Objet:
représentant suppléant du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Jaffrezic (Olivier)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000354090(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Jaffrezic (Olivier)
inspecteur général
Objet:
représentant du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur à la commission des marchés d'approvisionnement généraux
Remplace:M. Guillabert (Claude)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000354090(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Marchadour (Yann)
Contrôleur général des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000346527(source JORF)
nomination
06 Mai 199406/05/1994
De: Mouranche (Daniel)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Gourtay (Jean-Yves)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000362101(source JORF)
nomination
07 Août 199307/08/1993
De: Roudiere (Jacques)
Contrôleur des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Hervouet (Daniel)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000176087(source JORF)
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Gourtay (Jean-Yves)
Contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Hervouet (Daniel)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000176087(source JORF)
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Charron (Bernard)
Contrôleur général des armées
Objet:
représentant du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Rebmeister (Jean-Robert)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000176087(source JORF)
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Jaffrezic (Olivier)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé des postes et télécommunications à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Bossard (Joël)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000175323(source JORF)
nomination
23 Juin 199223/06/1992
De: Guillabert (Claude)
Objet:
représentant du ministre chargé des postes et télécommunications à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Moulin (Robert)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000175323(source JORF)
nomination
23 Juin 199223/06/1992
De: L'Homer (Odet)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'industrie à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:Mme Ganiage (Dominique)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000723743(source JORF)
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Valleix (Claude)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé des hôpitaux à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000723743(source JORF)
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Valero (Daniel)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé des hôpitaux à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000723743(source JORF)
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Verbie (Jean)
Objet:
représentant du ministre chargé des hôpitaux à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Basset (Bernard)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000723743(source JORF)
nomination
26 Mai 199226/05/1992
De: Philippe Turquet de Beauregard
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
president
JORFTEXT000000524630(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Teissier (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Rebmeister (Jean-Robert)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Le Bec (Joël)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Hervouet (Daniel)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Danniel (Claude)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bossard (Joël)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé
Suppléant
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Ganiage (Dominique)
Granottier (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Durand (Simone)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Suppléants
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Moulin (Robert)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé
des postes et télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Basset (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé des hôpitaux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Derain (Jean-François)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Loquet (Eliane)
Objet:
membres de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Au titre de représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000159505(source JORF)
nomination
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.