Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes (organisation)


De: Michel DESCHAMPS
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Bernard URCEL
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000024229130(source JORF)
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Grassineau (Jean-François)
inspecteur général de l'administration du développement durable
Objet:
président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
president
JORFTEXT000023894300(source JORF)
nomination
22 Avril 201122/04/2011
De: Bernard URCEL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Jean SOUQUET
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000022677534(source JORF)
nomination
07 Août 201007/08/2010
De: ROCHET (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. LALANDE (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
DEVA0915843A(source BODD)
nomination
25 Octobre 200925/10/2009
De: Souquet (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Dupaigne (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="2007-09-10"
JORFTEXT000000652297(source JORF)
nomination
12 Septembre 200712/09/2007
De: Hestin (Jean-Pierre)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
directeur de la circulation aérienne militaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000645888(source JORF)
nomination
11 Avril 200711/04/2007
De: Rico (Frédéric)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Vivier (Jean-François)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000266404(source JORF)
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Busset (Pierre)
de la division infrastructure du bureau soutien de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Cariou (François)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="2006-01-16"
JORFTEXT000000263481(source JORF)
nomination
22 Février 200622/02/2006
De: Jean-François Vivier
ingénieur général des ponts et chaussées, chef de l'inspection générale de l'aviation civile
Objet:
président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Michel Guyard
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
president
JORFTEXT000000634340(source JORF)
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: Gariel (Denis)
ingénieur sous contrat
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Mottier (Claude)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000787441(source JORF)
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Lalande (Jean-Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Lehuérou Kerisel (Thierry)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000445701(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Dupaigne (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Sauter (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000610178(source JORF)
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Vivier (Jean-François)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Gouet (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000781290(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Duranthon (Jean-Philippe)
inspecteur général de l'aviation civile
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Toffin (Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000781290(source JORF)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Cariou (François)
du bureau de l'infrastructure de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Stolecki (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000410728(source JORF)
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Michel Guyard
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Alain Monnier
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
president
JORFTEXT000000773883(source JORF)
nomination
29 Septembre 200129/09/2001
De: Boudemange (Patrick)
du bureau stationnement-infrastructure de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Dattez (Vincent)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="2000-11-01"
JORFTEXT000000767667(source JORF)
nomination
25 Octobre 200025/10/2000
De: Gouet (Michel)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Provost (Jean-Loup)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000398245(source JORF)
nomination
01 Mars 200001/03/2000
De: Quinet (Daniel, Germain, Marcel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, adjoint au chef du bureau infrastructure de la division plans de l'état-major de la marine
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aérienne
Remplace:M. Le Bozec (Alain, Théophile, Joseph)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000197322(source JORF)
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Rivet (François, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
directeur de la circulation aérienne militaire et vice-président du conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="1999-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000576790(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Sauter (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Bosc (René)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000210800(source JORF)
nomination
18 Juin 199918/06/1999
De: Mottier (Claude)
ingénieur sur contrat
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Garnier (Jacques)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000206736(source JORF)
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Stolecki (Jacques)
du bureau des plans généraux de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Bailly (Jean-Pol)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="1997-08-04"
JORFTEXT000000384277(source JORF)
nomination
02 Août 199702/08/1997
De: Garnier (Jacques)
sous-directeur Industrie, technologie, établissements et ressources humaines de la direction des constructions aéronautiques
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="1996-12-01"
JORFTEXT000000196951(source JORF)
nomination
04 Décembre 199604/12/1996
De: Dattez (Vincent)
du bureau stationnement infrastructure de l'état-major de l'armée de terre
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="1996-12-01"
JORFTEXT000000746578(source JORF)
nomination
26 Novembre 199626/11/1996
De: Robin (Luc, René, Louis, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
directeur de la circulation aérienne militaire et vice-président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="1996-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000560000(source JORF)
nomination
19 Juin 199619/06/1996
De: Provost (Jean-Loup)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Levy (Francis)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000558057(source JORF)
nomination
25 Janvier 199625/01/1996
De: Lehuerou-Kérisel (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Camarès (Yves)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000550954(source JORF)
nomination
17 Décembre 199417/12/1994
De: Guillon (Jean-Claude)
Colonel
de la direction des moyens gouvernementaux, des plans et de la sécurité au secrétariat général de la défense nationale
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace: Dougnac (Claude)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000368350(source JORF)
nomination
03 Décembre 199403/12/1994
De: Forget (Jean-Michel)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Varet (Jean-Claude)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000733046(source JORF)
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Lévy (Francis)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Monnier (Alain)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000531017(source JORF)
nomination
12 Août 199412/08/1994
De: Alain Monnier
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Jean Leveque
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
president
JORFTEXT000000366086(source JORF)
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Bosc (René)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Chappert (Jean)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000181323(source JORF)
nomination
05 Mars 199405/03/1994
De: Bailly (Jean-Pol)
du bureau des plans généraux de l'Etat-major de l'armée de l'air
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Guittat (Bernard)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="1993-07-01"
JORFTEXT000000544816(source JORF)
nomination
04 Août 199304/08/1993
De: Spengler (Jean. Paul)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur de la circulation aérienne militaire et vice-président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="1993-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000362611(source JORF)
nomination
13 Mars 199313/03/1993
De: Camares (Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Billhouet (Henri)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000359964(source JORF)
nomination
23 Janvier 199323/01/1993
De: Monnier (Alain)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Sajus (Pierre)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000711588(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Guittat (Bernard)
du bureau des plans généraux de l'état-major de l'armée de l'air
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Didier (Bernard)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000720241(source JORF)
nomination
17 Juillet 199117/07/1991
De: Blardat (Alain, Raymond, Lucien)
Général de brigade aérienne
Objet:
directeur de la circulation aérienne militaire et vice-président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
date_debut="1991-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719556(source JORF)
nomination
19 Juin 199119/06/1991
De: Dougnac (Claude)
de la direction des moyens gouvernementaux, des plans et de la sécurité au secrétariat général de la défense nationale
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Remplace:M. Masquelin (Michel)
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000344174(source JORF)
nomination
07 Mai 199107/05/1991
De: Sajus (Pierre)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
JORFTEXT000000526165(source JORF)
nomination
14 Décembre 199014/12/1990
De: Guyader (Yvon)
Général de brigade aérienne
directeur de la circulation aérienne militaire
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
Groupe:
Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000160225(source JORF)
nomination
16 Mars 199016/03/1990

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