18 Mai 2001

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Constant Lefebvre
Objet:
assesseur titulaire près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
au titre de représentant des salariés
mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1 et R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
18 Mai 200118/05/2001
De: Marseillan (Dominique)
épouse Mazier
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Parasitologie et mycologie
Concours de type 4
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Marseillan (Dominique)
épouse Mazier
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Darmaun (Dominique)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Nutrition
Concours de type 2
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Chavane (Dominique)
épouse De Prost
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Hématologie ; tranfusion
Concours de type 4
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Roulot-Marullo (Dominique)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gastro-entérologie ; hépatologie
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Azizi (Manoutchehr, Michel)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Babuty (Dominique)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cardiologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Linassier (Claude)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cancérologie ; radiothérapie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Fletcher (Dominique)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Liguoro (Dominique)
(discipline hospitalière : neurochirurgie)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anatomie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Malavaud (Bernard)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Urologie
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Staerman (Frédéric)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Urologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Ravery (Vincent)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Urologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Haab (François)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Urologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Chartier-Kastler (Emmanuel)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Urologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Schmidt (Jeannot)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Thérapeutique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Amédée-Manesme (Olivier)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Thérapeutique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Amar (Jacques)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Thérapeutique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Papazian (Laurent)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Réanimation médicale
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Souweine (Bertrand)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Réanimation médicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Thomas (Thierry)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Rhumatologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Gaudin (Philippe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Rhumatologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Felblinger (Jacques)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 2
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Pierot (Laurent)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Petit (Philippe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Chateil (Jean-François)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Radiologie et imagerie médicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Duverger (Philippe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pédopsychiatrie
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Delion (Pierre)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pédopsychiatrie
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Georgieff (Nicolas)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pédopsychiatrie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Tounian (Patrick)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Picaud (Jean-Charles)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Jarreau (Pierre-Henri)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Bonin (Bernard)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Psychiatrie d'adultes
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Zalcman (Gérard)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pneumologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Magnan (Antoine)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pneumologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Chaouat (Ari)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pneumologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Tack (Ivan)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Physiologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Marquet (Pierre)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Gueyffier (François)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Bordet (Régis)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Trugnan (Germain)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pascal Reynier
Concours de type 2
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Barouki (Robert)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pascal Reynier
Concours de type 2
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Piarroux (Renaud)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Pelloux (Hervé)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Bretagne (Stéphane)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Parasitologie et mycologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Subra (Jean-François)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Néphrologie
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Noel (Christian)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Néphrologie
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Jaeger (Philippe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Néphrologie
Concours de type 2
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Vrtovsnik (François)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Néphrologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Durrbach (Antoine)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Néphrologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Dechelotte (Pierre)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Nutrition
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Ducrocq (Xavier)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Neurologie
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Pelletier (Jean)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Neurologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Moulin (Thierry)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Neurologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Durif (Franck)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Neurologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Ducrocq (Xavier)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Neurologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Proust (François)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Neurochirurgie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Dufour (Henry)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Neurochirurgie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Devaux (Bertrand)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Neurochirurgie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Weber (Jean-Christophe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Médecine interne ; gériatrie, et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Vincent (Denis)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Médecine interne ; gériatrie, et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Puisieux (François)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Médecine interne ; gériatrie, et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Mercie (Patrick)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Médecine interne ; gériatrie, et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Verger (Christian)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Médecine et santé au travail
Concours de type 4
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Verger (Christian)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Médecine et santé au travail
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Rabaud (Christian)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Maladies infectieuses ; maladies tropicales
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Caumes (Eric)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Maladies infectieuses ; maladies tropicales
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Liblau (Roland)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Immunologie
Concours de type 2
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Kaplanski (Gilles)
(discipline hospitalière : médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Immunologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Dantal (Jacques)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Immunologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Nguyen (Philippe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Hématologie ; tranfusion
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Socie (Gérard)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Hématologie ; tranfusion
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Avet L'Oiseau (Hervé)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Hématologie ; tranfusion
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Verloes (Alain)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Génétique
Concours de type 2
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Calender (Alain)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Génétique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Vinatier (Denis)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique
gynécologie médicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Verspyck (Eric)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique
gynécologie médicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Haddad (Bassam)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique
gynécologie médicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Carbonne (Bruno)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique
gynécologie médicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Paques (Michel)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique
Ophtalmologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Dighiero (Paul)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique
Ophtalmologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Reach (Gérard)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique
Endocrinologie et maladies métaboliques
Concours de type 2
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Touraine (Philippe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique
Endocrinologie et maladies métaboliques
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Maugendre (Didier)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique
Endocrinologie et maladies métaboliques
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Klein (Marc)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique
Endocrinologie et maladies métaboliques
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Goudot (Patrick)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique
Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Michel (Pierre)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gastro-entérologie ; hépatologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Carbonnel (Franck)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gastro-entérologie ; hépatologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Buscail (Louis)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gastro-entérologie ; hépatologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Bouhnik (Yoram)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gastro-entérologie ; hépatologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Bonaz (Bruno)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gastro-entérologie ; hépatologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Zmirou (Denis)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Concours de type 4
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Zmirou (Denis)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Preux (Pierre-Marie)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Dupin (Nicolas)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Dermato-vénéréologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Lacave (Roger)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cytologie et histologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Coggia (Marc)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Chakfe (Nabil)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Bressollette (Luc)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Alimi (Yves)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Porte (Henri)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Mace (Loïc)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Sautet (Alain)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Maynou (Carlos)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Gouin (François)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Garreau de Loubresse (Christian)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Boisgard (Stéphane)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: De Crespin de Billy (Benoît)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie infantile
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Vaillant (Jean-Christophe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie générale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Sauvanet (Alain)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie générale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Rullier (Eric)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie générale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Navarro (Francis)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie générale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Menegaux (Fabrice)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie générale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Faucheron (Jean-Luc)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie générale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Caillot (Jean-Louis)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie générale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Gosse (Philippe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cardiologie
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Douard (Hervé)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cardiologie
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Van Belle (Eric)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cardiologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Schiele (François)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cardiologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Iung (Bernard)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cardiologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Hagege (Albert, Alain)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cardiologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Gosse (Philippe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cardiologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Ferrari (Emile)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cardiologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Cottin (Yves)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cardiologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Chevalier (Philippe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cardiologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Goldwasser (François)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cancérologie ; radiothérapie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Cure (Hervé)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Cancérologie ; radiothérapie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Ecochard (René)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Biostatistiques, informatique médicale, et technologies de communication
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Azaloux (Hervé)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Biophysique et médecine nucléaire
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Meyer (Marc-Etienne)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Biophysique et médecine nucléaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Roux (Christophe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Biologie et médecine du développement, et de la reproduction
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Gilson (Eric)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Biologie cellulaire
Concours de type 2
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Roingeard (Philippe)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Biologie cellulaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Berger (François)
(discipline hospitalière : cancérologie ; radiothérapie)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Biologie cellulaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Puy (Hervé)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Herbein (Georges)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Concours de type 2
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Quentin (Roland)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Lina (Bruno)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Arlet (Guillaume)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Blanloeil (Yvonnick)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 4
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Samama (Marc)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Tavernier (Benoît)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Sztark (François)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Samain (Emmanuel)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Puybasset (Louis)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Bouaziz (Hervé)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Salame (Ephrem)
(discipline hospitalière : chirurgie digestive)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anatomie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Richer (Jean-Pierre)
(discipline hospitalière : chirurgie générale)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anatomie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Mertl (Patrice)
(discipline hospitalière : chirurgie orthopédique et traumatologique)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anatomie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Lazennec (Jean-Yves)
(discipline hospitalière : chirurgie orthopédique et traumatologique)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anatomie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Paraf (François)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Bonnin-Debiais (Françoise)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Rhumatologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Lienhardt-Roussie (Anne)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pédiatrie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Pochat (Marie-Christine)
épouse Perault
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Gentric-Tilly (Armelle)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Médecine interne ; gériatrie, et biologie du vieillissement
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Sobaszek (Annie)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Médecine et santé au travail
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Matheron (Sophie)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Maladies infectieuses ; maladies tropicales
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Matheron (Sophie)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Maladies infectieuses ; maladies tropicales
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Gaillochet (Elisabeth)
épouse Cramer
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Hématologie ; tranfusion
Concours de type 4
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Haioun (Corinne)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Hématologie ; tranfusion
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Gaillochet (Elisabeth)
épouse Cramer
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Hématologie ; tranfusion
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Bellin (Mauricette)
épouse Michallet
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Hématologie ; tranfusion
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Boespflug (Odile)
épouse Tanguy
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Génétique
Concours de type 2
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Antignac (Corinne)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Génétique
Concours de type 2
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Odent (Sylvie)
épouse Pinsard
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Génétique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Boespflug (Odile)
épouse Tanguy
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Génétique
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Hanaire-Broutin (Hélène)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gynécologie-obstétrique
Endocrinologie et maladies métaboliques
Concours de type 3
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Mallat-Durrleman (Ariane)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Gastro-entérologie ; hépatologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Lalain (Françoise)
épouse Tissot-Guerraz
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Concours de type 4
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Lalain (Françoise)
épouse Tissot-Guerraz
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Bodemer-Skandalis (Christine)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Dermato-vénéréologie
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Martelli (Hélène)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Chirurgie infantile
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Clavel (Christine)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Biologie cellulaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Nguyen Thanh Hien (Cécile)
épouse Maziere
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Boulanger (Nicole)
épouse Porchet
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Biochimie et biologie moléculaire
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Ichai (Carole)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anesthésiologie et réanimation chirurgicale
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Copin (Marie-Christine)
Objet:
aux concours ouverts
au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
Anatomie et cytologie pathologiques
Concours de type 1
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Juliette Dibie, épouse Barthélemy
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Claude Compagnone
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Gilles Meyer
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Guy Queguiner
professeur à l'université de Rouen
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Pierre Morel
professeur à l'université Paris-III
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-François Heyvaerts
professeur à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Serge Dulucq
professeur à l'université Bordeaux-I
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Claude Dubar
professeur à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Hugues Dreysse
professeur à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Claude Combes
professeur à l'université de Perpignan
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Gérard Habrioux
professeur à l'université de Limoges
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
e) Au titre de représentant du Syndicat des enseignements supérieurs et de la recherche-Fédération de l'éducation nationale (SUP'Recherche-FEN)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Serge Monchaud
professeur à l'Institut national des sciences appliquées de Rennes
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Olivier Gebuhrer
maître de conférences à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Louis Clerc
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
c) Au titre de représentant des Syndicats généraux de l'éducation nationale-Confédération française et démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean Musso
maître de conférences à l'université de Toulon
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Daniel Delbreil
maître de conférences à l'université Paris-III
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
a) Au titre de représentant de Force ouvrière (FO)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Mariella Colin
professeure à l'université de Caen
Objet:
membres suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Roland Perasso
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: André Mariotti
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean Kerherve
professeur à l'université de Brest
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Philippe Coutrot
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Elie Cohen
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean Bataille
professeur à l'école centrale de Lyon
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Grégoire Allaire
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
f) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Patrice Brun
professeur à l'université de Tours
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentant du Syndicat des enseignements supérieurs et de la recherche-Fédération de l'éducation nationale (SUP'Recherche-FEN)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Luc Capdevilla
maître de conférences à l'université Rennes-II
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Philippe Menard
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
b) Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Christian Ronse
professeur à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
a) Au titre de représentant de Force ouvrière (FO)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Mireille Privat
professeure à l'université de Brest
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Marie-Anne Pou
maître de conférences à l'université d'Angers
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Jocelyne Simbille
maître de conférences à l'université Toulouse-III
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
c) Au titre de représentant des Syndicats généraux de l'éducation nationale-Confédération française et démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Guillaume Wicker
professeur à l'université Bordeaux-IV
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Bernard Valette
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Philippe Thiellay
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Pierre Selmes
président de chambre à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-François Renucci
professeur à l'université de Nice
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Christophe Paulin
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-François Mary
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-François Mary
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Thierry Garé
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Marie Beney
avocat général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Evelyne Collomp
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Présidente
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Francine Segondat
présidente de chambre à la cour d'appel de Rennes
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Geneviève Gondouin
professeure de droit à l'université de Chambéry
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Maryse Deguergue
professeure à l'université Paris-XII
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Lille-Lesquin (Nord)
Objet:
affectation
18 Mai 200118/05/2001
De: Robert Barbault
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalité choisie
en raison de sa compétence scientifique et technique
Remplace:M. Philippe Chartier
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Pierre Vanlerenberghe
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités désignées sur proposition
Du commissaire au Plan
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Richard Topol
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités désignées sur proposition
De la directrice générale du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Pierre Morin
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: François Héran
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Jacques Freyssinet
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Olivier Favereau
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Simon Deakin
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Dominique Goux
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités désignées sur proposition
Du directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Julie Micheau
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités désignées sur proposition
Du directeur général de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Catherine Omnès
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Jacqueline O'Reilly
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Annette Jobert
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Linda Hantrais
Objet:
membres du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
personnalités choisies
en raison de leur compétence
scientifique dans les domaines intéressant le centre
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Jacques Freyssinet
Objet:
président du conseil scientifique du centre d'études de l'emploi
Groupe:
president
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Nicolas Mazières
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Magali Aufan
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé des voies navigables
Remplace:M. Alain Divry
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Peyrin (Bonnefous, M.)
prendra fin le
30 juin 2002
celui de
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Lecha
le
30 juin 2005
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Peyrin (Christian)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant pour le regroupement Massif central - Centre-Ouest
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Issard (Fernand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Lecha (Jean-Raymond)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant pour le regroupement Sud-Ouest
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Triscos (Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Bonnefous (Guy)
président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant pour le regroupement Ouest
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Creoff (Daniel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Deplanque (Gilles)
au titre de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
membre d'associations ou de groupements représentant les différents types de chasse
Remplace:M. Soufflet (Jean-Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Villaeys (Albert, Henri)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, détaché depuis le
1er août 1991
auprès de l'Office national des forêts
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Mai 200118/05/2001
De: Emmanuel Geoffriau
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Lionel Jordan-Meille
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricole de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Magali Hay
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Marie-Stéphane Tixier, épouse Garcin
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Cyril Fleurant
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Guillaume Wicker
professeur à l'université Bordeaux-IV
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Bernard Valette
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Philippe Thiellay
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-François Renucci
professeur à l'université de Nice
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Christophe Paulin
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-François Mary
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-François Mary
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Thierry Garé
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Pierre Chapelle
secrétaire général de la rédaction du quotidien Ouest-France
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Marie Beney
avocat général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Evelyne Collomp
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Présidente
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Francine Segondat
présidente de chambre à la cour d'appel de Rennes
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Geneviève Gondouin
professeure de droit à l'université de Chambéry
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Maryse Deguergue
professeure à l'université Paris-XII
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Denis (Gisèle), épouse Semur
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Niort
Remplace:Mme Owen Borsani (Florence), épouse Petit
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Niort"
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Berger
percevra un revenu de remplacement égal à 75 % du traitement afférent à son indice
date à laquelle il
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité et procédé à sa mise à la retraite
date_fin="2001-12-31"
cessation de fonction
18 Mai 200118/05/2001
De: Maurice Berger
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, 5e échelon, 3e chevron
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité prévu
au titre II de la loi no 96-1093 du
16 décembre 1996
relative à l'emploi dans la fonction publique et à diverses mesures d'ordre statutaire
date_debut="2001-09-01"
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean Louis Marchal
Objet:
assesseur titulaire près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
au titre de représentant des salariés
mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1 et R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
18 Mai 200118/05/2001
De: Claude Vautier
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des employeurs ou travailleurs indépendants, vu le code de la sécurité sociale, et notamment les articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Claude Lacassagne
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'éducation nationale
administrateur civil hors classe
secrétaire général de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
duree="deux ans"
détachement
18 Mai 200118/05/2001
De: Paul Barthez
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Gaëtan Letessier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-10-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Maler (Philippe)
sous-directeur de la flotte de commerce à la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement auprès de la Compagnie générale maritime et financière et des sociétés dans lesquelles celle-ci détient la majorité du capital
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
18 Mai 200118/05/2001
De: Alain Auvray
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-08-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Christian De Stanski
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-08-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Leclair (Lionel)
attaché de service administratif stagiaire des services déconcentrés du ministère de la défense, placé en congé sans traitement pour suivre un cycle de formation à l'Ecole nationale des douanes
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2000-09-01"
réintégration
18 Mai 200118/05/2001
De: Leclair (Lionel)
attaché de service administratif stagiaire des services déconcentrés du ministère de la défense, placé en congé sans traitement pour suivre un cycle de formation à l'Ecole nationale des douanes
Objet:
des cadres du corps des attachés de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense suite à sa titularisation dans le corps des inspecteurs des douanes
Groupe:
corps="Inspecteurs des douanes"
radiation
18 Mai 200118/05/2001
De: Boutin, née Aouizerate (Martine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2001-07-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2001-02-04"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Treich (Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Rochot (Frédérique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2001-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Millet-Plumet (Régis)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Duval (Daniel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Dupré (Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Demaret (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Chopy (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Butte (Dominique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Boux de Casson (Eric)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Ben Soussan (Alain)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Artières (Georges)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: de Lombard de Château Arnoux (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Straus, née Cheneau (Valérie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Serveau, née Meau (Anne-Marie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Sabathier (Marie-Chantal)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Naud, née Picchi (Sylvie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Maire, née Lorette (Sophie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Lebrault, née Clément (Sylvie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Le Gal, née Pietri (Geneviève)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Le Chevalier, née Costaz (Sylvie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Hourvitz (Marie-France)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Hody-Schwalm, née Hody (Michèle)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Ezan, née Riera (Véronique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Anglade, née Cheyrousse (Ginette)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Alfonsi, née Baumann (Jeanne-Marie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2000-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
titularisation
18 Mai 200118/05/2001
De: Michel Caminade
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Lot-et-Garonne
Groupe:
date_debut="2001-09-30"
depart_retraite
radiation
18 Mai 200118/05/2001
De: Françoise Thevenon Le Morvan
directrice du travail
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
délégation de signature
18 Mai 200118/05/2001
De: Danielle Gozard
sous-directrice, et à
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant le service des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche, à l'exception des"
délégation de signature
18 Mai 200118/05/2001
De: Gilles Foucras
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Pierre-Emmanuel Bournet
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Institut national d'horticulture d'Angers
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Fabrice Audigie
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
maitre_de_conference
ecole
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Anita Weber
professeure agrégée
Objet:
directrice régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Georges Lariviere
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2001-10-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Guillaume Wicker
professeur à l'université Bordeaux-IV
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Bernard Valette
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Philippe Thiellay
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Pierre Selmes
président de chambre à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-François Renucci
professeur à l'université de Nice
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-François Mary
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-François Mary
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Thierry Garé
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: André Castaldo
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Marie Beney
avocat général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Evelyne Collomp
conseillère à la Cour de cassation
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Présidente
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Francine Segondat
présidente de chambre à la cour d'appel de Rennes
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Armelle Le Bras-Chopard
professeure de sciences politiques à l'université de Versailles - Saint-Quentin
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Maryse Deguergue
professeure à l'université Paris-XII
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2001)
Membres
Groupe:
ecole
composition
18 Mai 200118/05/2001
De: Servant (Mireille), épouse Baroin
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du greffe détaché de Saint-Tropez
Remplace:Mme Lerault (Céline), épouse Zanotti
date_debut="2001-05-02"
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Lerault (Céline), épouse Zanotti
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du greffe détaché de Saint-Tropez
date_debut="2001-05-02"
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Masson (Isabelle)
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Saint-Tropez
date_debut="2001-05-02"
greffier
cessation de fonction
18 Mai 200118/05/2001
De: Jacques Picard
Objet:
assesseur titulaire près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
au titre de représentant des salariés
mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1 et R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
18 Mai 200118/05/2001
De: Denis Martinez
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des employeurs ou travailleurs indépendants, vu le code de la sécurité sociale, et notamment les articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
18 Mai 200118/05/2001
De: Planton (Serge)
Objet:
membre de la section 13 : physique et chimie de la terre du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Remplace:Mme Jousseaume (Sylvie)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Monnier (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des collectivités territoriales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Denicourt (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des collectivités territoriales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Peyrin (Bonnefous, M.)
prendra fin le
30 juin 2002
celui de
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Lecha
le
30 juin 2005
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Le mandat de
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Peyrin (Christian)
président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme, suppléant pour le regroupement Massif central Centre-Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Issard (Fernand)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Lecha (Jean, Raymond)
président de la fédération départementale des chasseurs des Landes, suppléant pour le regroupement Sud-Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Triscos (Pierre)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Bonnefous (Guy)
président de la fédération départementale des chasseurs du Morbihan, suppléant pour le regroupement Ouest
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants des regroupements de régions cynégétiques
Remplace:M. Creoff (Daniel)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Martin (Francis)
au titre de la Ligue pour la protection des oiseaux, titulaire
Objet:
au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentant d'organismes scientifiques et de protection de la nature, spécialisé dans les questions concernant la chasse et la faune sauvage
Remplace:M. Fornairon (Philippe)
Groupe:
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Daniel Malnoury
Objet:
assesseur titulaire près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
au titre de représentant des salariés
mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1 et R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
18 Mai 200118/05/2001
De: Albert Gozet
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des salariés, vu le code de la sécurité sociale, et notamment les articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
18 Mai 200118/05/2001
De: Monique Guillon
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne et mise à la disposition du secrétariat général pour les affaires régionales
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Saône-et-Loire
chargée de mission
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
promotion
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Marie Savin
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Centre, en congé de fin d'activité
Groupe:
date_debut="2001-08-31"
depart_retraite
radiation
18 Mai 200118/05/2001
De: Christian Martin
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
maire d'une commune de plus de 10 000 habitants
Groupe:
date_debut="2001-03-26"
cour_comptes
réintégration
18 Mai 200118/05/2001
De: Camille Piketty, épouse Michon
ingénieure de recherche de 2e classe à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire
demeure affectée au même établissement
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Paul Vincent Olive
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général d'agronomie, affecté à la direction régionale de l'environnement Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Valérie Berthelot
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Sébastien Bainville
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté au Centre national d'études des régions chaudes de Montpellier
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Catherine Laporte
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
maitre_de_conference
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Michel Clément
Objet:
délégué au développement et à l'action territoriale
Remplace:Mme Anita Weber
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Claret de Fleurieu (Agnès)
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
présidente de section au Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
president
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Philippe Belaval
président de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Vapillon (Colette), épouse Piguet
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Remplace:Mme Branche (Nicole), épouse Philip
Groupe:
date_debut="2001-05-14"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
suppleant
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Verot
percevra un revenu de remplacement égal à 75 % du traitement afférent à son indice
date à laquelle il
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité et procédé à sa mise à la retraite
date_fin="2003-07-31"
cessation de fonction
18 Mai 200118/05/2001
De: Antoine Verot
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, 5e échelon, 3e chevron
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité prévu
au titre II de la loi no 96-1093 du
16 décembre 1996
relative à l'emploi dans la fonction publique et à diverses mesures d'ordre statutaire
date_debut="2001-09-01"
admission
18 Mai 200118/05/2001
De: Jerome
percevra un revenu de remplacement égal à 75 % du traitement afférent à son indice
date à laquelle il
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité et procédé à sa mise à la retraite
date_fin="2002-08-31"
cessation de fonction
18 Mai 200118/05/2001
De: Jean-Jacques Jerome
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, 4e échelon, 3e chevron
Objet:
au bénéfice du congé de fin d'activité prévu
au titre II de la loi no 96-1093 du
16 décembre 1996
relative à l'emploi dans la fonction publique et à diverses mesures d'ordre statutaire
date_debut="2001-10-01"
admission
18 Mai 200118/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.