tribunal_instance="Poissy" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Elisabeth BRELET magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:	Cour d'appel de Versailles Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Versailles juge d'instance au tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal judiciaire de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000039447137 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2019 04/12/2019

De:	Thomas BOTHNER juge au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Juge chargé du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000038759421 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2019 14/07/2019

De:	Christelle VETTER (GOMES) greffière
Objet:	à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Tribunal d'instance de Poissy

tribunal
tribunal_instance="Poissy"
suppleant

JUSB1901805A (source BOMJ)

nomination

15 Janvier 2019 15/01/2019

De:	Marcelle GODDET (DAUTHUILLE) adjointe administrative principale
Objet:	à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Tribunal d'instance de Poissy

tribunal
tribunal_instance="Poissy"

JUSB1901805A (source BOMJ)

nomination

15 Janvier 2019 15/01/2019

De:	Emilie FABRIS juge au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:	COUR D'APPEL DE VERSAILLES Tribunal de grande instance de Versailles Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000037106668 (source JORF)

nomination

27 Juin 2018 27/06/2018

De:	Marcelle GODDET adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Tribunal d'instance de Poissy

tribunal
tribunal_instance="Poissy"
suppleant

JUSB1632437A (source BOMJ)

nomination

03 Novembre 2016 03/11/2016

De:	Caroline GUILLEMAIN juge au tribunal de grande instance d'Albi chargée du service du tribunal d'instance d'Albi
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

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magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000033007789 (source JORF)

nomination

10 Août 2016 10/08/2016

De:	Ondine RENARD greffière du 2ème grade
Objet:	à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Tribunal d'instance de Poissy

tribunal
tribunal_instance="Poissy"
suppleant

JUSB1400065A (source BOMJ)

nomination

02 Janvier 2014 02/01/2014

De:	Frédérique MAILLOT-BARTOUILH DE TAILLAC juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000027655203 (source JORF)

nomination

04 Juillet 2013 04/07/2013

De:	Rémy MONCORGE juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000026218624 (source JORF)

nomination

24 Juillet 2012 24/07/2012

De:	Nathalie Helot, épouse Gautier juge au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:	Cour d'appel de Versailles Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000000278612 (source JORF)

nomination

19 Juillet 2007 19/07/2007

De:	Jean-Pierre Poncey
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 2 octobre 2007 vice-président au tribunal de grande instance de Versailles, chargé du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Tribunal de grande instance de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
depart_retraite

JORFTEXT000000822371 (source JORF)

admission

17 Mai 2007 17/05/2007

De:	Buffet (Géraldine), épouse Cherrey greffière du deuxième grade
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Poissy (78300)
Remplace:	Mme Bourguignon (Catherine), épouse Pawlak
Groupe:	Tribunal d'instance de Poissy

date_debut="2005-11-02"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
suppleant

JORFTEXT000000633909 (source JORF)

nomination

16 Novembre 2005 16/11/2005

De:	Bourguignon (Catherine), épouse Pawlak adjointe administrative
Objet:	régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Poissy
Remplace:	Mme Santier (Martine), épouse Le Blanc
Groupe:	Tribunal d'instance de Poissy

date_debut="2005-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
suppleant

JORFTEXT000000254393 (source JORF)

nomination

15 Décembre 2004 15/12/2004

De:	Jean-Pierre Poncey juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance de Poissy
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000000611472 (source JORF)

nomination

03 Janvier 2004 03/01/2004

De:	Virginie Louis, épouse de Mauléon de Bruyères avocate
Objet:	Cour d'appel de Versailles Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000000588675 (source JORF)

nomination

31 Mars 2001 31/03/2001

De:	de Mauléon de Bruyères effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:	Cour d'appel de Versailles Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000000588675 (source JORF)

nomination

31 Mars 2001 31/03/2001

De:	Emmanuelle Cuisenier, épouse Wurtz magistrate du second grade
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

cour_appel="Versailles"
conge_parental
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000000583554 (source JORF)

nomination

28 Juillet 2000 28/07/2000

De:	Christine Ganahl juge au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:	Tribunal de grande instance de Versailles Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Remplace:	Mme Abensur
Groupe:	Tribunal de grande instance de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000000760818 (source JORF)

nomination

22 Juillet 1999 22/07/1999

De:	Santier (Martine), épouse Le Blanc agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Versailles Tribunal d'instance de Poissy Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
suppleant

JORFTEXT000000196585 (source JORF)

nomination

17 Décembre 1996 17/12/1996

De:	Monnier (Françoise), épouse Jully agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Versailles Tribunal d'instance de Poissy Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"

JORFTEXT000000196585 (source JORF)

nomination

17 Décembre 1996 17/12/1996

De:	Jélèna Kojic magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Juges chargés du service du tribunal d'instance de Poissy
Remplace:	M. Paris
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

a_sa_demande
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tribunal
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JORFTEXT000000367024 (source JORF)

nomination

14 Août 1994 14/08/1994

De:	Emmanuelle Cuisenier, épouse Wurtz juge au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Juges chargés du service du tribunal d'instance de Poissy
Remplace:	Mme Malibert
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

a_sa_demande
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tribunal
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JORFTEXT000000367024 (source JORF)

nomination

14 Août 1994 14/08/1994

De:	Sylvie Borrel-Abensur substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Juges chargés du service du tribunal d'instance de Poissy
Remplace:	M. Chabaud
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Versailles Tribunal d'instance de Poissy

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magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
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JORFTEXT000000367024 (source JORF)

nomination

14 Août 1994 14/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

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Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO