Tribunal d'instance de La Rochelle

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Jacques CUEFF
directeur de greffe principal
Objet:
à compter du l 0' juillet 2019, à titre exceptionnel
maximum, régisseur intérimaire au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
JUSB1912097A(source BOMJ)
nomination
18 Avril 201918/04/2019
De: Thierry POIRIER
Objet:
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2019-07-01"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
JUSB1912097A(source BOMJ)
cessation de fonction
18 Avril 201918/04/2019
De: Lretitia DE SOUSA RIBEIRO
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, nommée régisseuse suppléante au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
JUSB1908927A(source BOMJ)
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Gwenola KERBAOL
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Régis FRANCE
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal de grande instance de la Rochelle
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000036278025(source JORF)
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Régis FRANCE
Objet:
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal de grande instance de la Rochelle
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000036278025(source JORF)
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Bernard LANGLADE
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Objet:
COUR D'APPEL DE POITIERS
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de La Rochelle
juge d'instance au tribunal d'instance de La Rochelle, d'assesseur dans les formations collégiales, de juge du tribunal de police ou de juge chargé de valider les compositions pénales
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2017-10-01"
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000035389624(source JORF)
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Claire-Marie TOUTON-PINEAU
vice-présidente au tribunal de grande instance de Poitiers chargée du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de la Rochelle
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Véronique MESNARD
(MONAMY)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
JUSB1328382A(source BOMJ)
nomination
13 Novembre 201313/11/2013
De: Thierry POIRIER
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
JUSB1318125A(source BOMJ)
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Nicole KERBELLEC-LE MEILLEUR
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Thierry POIRIER
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
JUSB1236311A(source BOMJ)
nomination
04 Octobre 201204/10/2012
De: Odile HUBERT, épouse CLEMENT
magistrate du premier grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Priscille FLEITOUR
juge au tribunal de grande instance de Laval
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Juge chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Béatrice Breard
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Juge chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Lamielle (Catherine), épouse Laherrere
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle (17000)
Remplace:Mme Harel (Brigitte)
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000815400(source JORF)
nomination
16 Novembre 200516/11/2005
De: Deroche (Christiane)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2004-04-20"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000441300(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Deroche (Christiane)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2004-04-20"
greffier
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000441300(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 200416/10/2004
De: Harel (Brigitte)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle
Remplace:Mme Deroche (Christiane)
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2003-10-20"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000244932(source JORF)
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Poirier (Thierry)
Objet:
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2003-10-20"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000244932(source JORF)
cessation de fonction
25 Octobre 200325/10/2003
De: Deroche (Christiane)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle
Remplace:Mme Gauvreau (Claudie), épouse Beghein
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2003-09-01"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000787146(source JORF)
nomination
12 Juillet 200312/07/2003
De: Catherine Fauresse, épouse Montillet
juge au tribunal de grande instance de Rochefort chargée du service du tribunal d'instance de Rochefort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: François Bouyx
juge au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Gauvreau (Claudie), épouse Beghein
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle
Remplace:Mme Richard (Isabelle), épouse Rubeillon
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2002-01-07"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000593070(source JORF)
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Rubeillon, née Richard (Isabelle)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle
Remplace:
Mme Volokove
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2000-09-25"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000584822(source JORF)
nomination
15 Octobre 200015/10/2000
De: Volokove (Nadia)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de La Rochelle
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
JORFTEXT000000563277(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Poirier (Thierry)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de La Rochelle
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000563277(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Patrick Broussou
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rochefort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Remplace:
Mme Hours
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000193937(source JORF)
nomination
30 Août 199630/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.