10 Juin 2016

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Monique ARCHIER
Objet:	régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire d'Aix-Luynes
Groupe:	Centre pénitentiaire d'Aix-Luynes

date_debut="2016-07-01"

JUSK1616189A (source BOMJ)

cessation de fonction

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pascal MOCHEE
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Thierry LOMBARDO
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Jean-Bernard VINCENT
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA – Mme. Dalila FARROUDJ Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:	Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière

suppleant

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	James VERGNAUD
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA – Mme. Dalila FARROUDJ Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:	Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière

suppleant

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Dominique VERRIERE
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Luciano DUCCESCHI
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Daniel CARRE
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Fabrice BEGON
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Valérie BRUNET
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA – Mme. Dalila FARROUDJ Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:	Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière

suppleant

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Alexis GRANDHAIE
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Christopher DORANGEVILLE
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires Union Générale des Syndicats Pénitentiaires CGT
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pascal URIMA
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Jean-François FORGET
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Emmanuel CHAMBAUD
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	David BESSON
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Stéphane BARRAUT
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Patrick WIART
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:	Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Emmanuel GAUTHRIN
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:	Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Paul BONO
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière
Groupe:	Syndicat National Pénitentiaire Force Ouvrière

JUSK1615995A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Philippe LERAITRE sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales, ou son représentant
Objet:	comité technique de l'administration pénitentiaire 1°) Représentants de l'administration –
Groupe:	Comité technique de l'administration pénitentiaire

JUSK1615995A (source BOMJ)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Isabelle GORCE directrice de l'administration pénitentiaire, ou son représentant, présidente du comité technique de l'administration pénitentiaire, –
Objet:	comité technique de l'administration pénitentiaire 1°) Représentants de l'administration –
Groupe:	Comité technique de l'administration pénitentiaire

JUSK1615995A (source BOMJ)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Joël SEPULCRE
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pascal MOCHEE
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pierre-Yves LAPRESLE
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Marion KAISER
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	La CGT
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Eglantine BOURGOGNON
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Emily BOISSEAU-HER
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 b) représentants suppléants
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

suppleant

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Nicolas PAGES
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Morgan LABEY
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Yonn ESTIENNE
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Olivier CAQUINEAU
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Louisère UNEAU
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Fabrice BEGON
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 Union Fédérale Autonome Pénitentiaire UNSA
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Sarah SILVA DESCAS
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Thiphaine MAHE
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	La CGT
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 a) représentants titulaires
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Rosé-Marie PELLEGRINO PEREZ
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 CFDT Fédération Interco
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Christine MITTON
Objet:	par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du 4 décembre 2014 CFDT Fédération Interco
Groupe:	Par les organisations syndicales concernées

JUSK1615988A (source BOMJ)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Philippe LERAÎTRE sous-directeur des ressources humaines et des relations sociales, ou son représentant, 2°) Représentants du personnel
Objet:	comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation 1°) Représentants de l'administration –
Groupe:	Comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation

JUSK1615988A (source BOMJ)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Isabelle GORCE directrice de l'administration pénitentiaire, ou son représentant, présidente du comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation, –
Objet:	comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation 1°) Représentants de l'administration –
Groupe:	Comité technique des services pénitentiaires d'insertion et de probation

JUSK1615988A (source BOMJ)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Nathalie WILD greffière, en sa qualité de régisseuse intérimaire, au tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

JUSB1616578A (source BOMJ)

cessation de fonction

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Christiane Kammermann membre de la commission permanente
Objet:	pour l'emploi et la formation professionnelle des Français de l'étranger

parlement="Sénat"

JORFTEXT000032673517 (source JORF)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Poirier (Jacques, Jean, René)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite attaché principal d'administration de l'Etat, affecté au secrétariat général
Groupe:	Secrétariat général

date_debut="2016-08-16"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000032673346 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Huet-Pailhas (Marie-Claire, Denise, Marcelle)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes

date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000032673344 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Rigondaud (Pierre, Raoul)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt du Limousin ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er janvier 2010
Groupe:	Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt du Limousin

date_debut="2016-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000032673342 (source JORF)

réintégration

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pégeault (Régine, Pierrette, Christine)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite attachée d'administration de l'Etat, affectée à la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe
Groupe:	Direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe

date_debut="2016-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000032673340 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bouremel (Koutir)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lom (Sanyse)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Thuault (Jessy)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Wolski (Jean-Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lemoine (Eric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Ramanantsoa-Hadija (Barry)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Wojtkowiak (Xavier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Rault (Sylvain)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Vasseur (Sylvain)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Geneix (Yvan)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Rouffet (Sébastien)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Avrillon (Jérôme)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Viaud (Jérôme)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lampriere (Bertrand)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Sarramone (Nicolas)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Collier (Loïc)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Cèbe (Olivier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Begue (Yann)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Philippe (Arnaud)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Morel (Cyrille)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Héron (Antoine)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Valle (Pascal)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pons (Thomas)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Berteau (Tony)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pauvret (Laurent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Fernandes (Raphaël)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pottier (Benoît)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Molines-Le Goff (David)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Muniere (Peter)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Plisson (Arnaud)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Borie (Olivier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Zielinski (Eric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Hittin (David)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Gonzalez (Damien)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Verouil (Jérôme)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Martin (Jean-François)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Brazille (Alexandre)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Wilhelm (Fabrice)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Roselet (Vincent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Coupel (Mathieu)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Laroussinie (Christian)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	De La Viuda (Laurent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Moulis (Eric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lamaison (Vincent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Hoarau (Didier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Broggi (Olivier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mougin (Stéphane)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Issac (Alexandre)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Barsac (Frédéric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Vanario (Wilfried)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Ruffo (Emmanuel)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Cazzaro (Gianni)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Parre (Emmanuel)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Le Mat (Cyrille)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Masson (Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Quelin (Arnaud)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Debarge (Manuel)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Serfaty (Richard)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Libéros (Franck)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Le Helloco (Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Heroguez (Nicolas)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Gonvin (David)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mondher (Adrien)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Paradis (Arnaud)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Buffel (Olivier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Minot (Ludovic)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Domergue (Franck)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Ganci (Jean-Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Boudault (Sébastien)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mabil (Stéphane)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Hersent (Fabrice)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Gauché (Olivier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Barrachina (Yann)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Alcasou (Sébastien)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Rivoal (Nicolas)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Philippon (Sébastien)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mondiot Dit Ndoumbé (Samuel)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Duros (Ludovic)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pascual (Mickaël)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Gimie (Jérôme)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Signat (Nicolas)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Langlois (Neil)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Dardart (Harold)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Nique (Laurent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Hougardy (Patrick)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Vandercamere (Eric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Seguier (Bruno)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Sablé (Sébastien)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Rehel (Cyril)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Thierry (Jean-Philippe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Sanson (Fabien)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pierson (Sébastien)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Fauqueur (Olivier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Sanctot (Vincent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Dupriez (Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Sérandon (Hugues)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Poyen (Stéphane)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Manni-Dupied (Eric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Moinard (Laurent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lefebvre (Alban)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Gaston (Fabrice)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Sibille (Michaël)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Morizur (Ludovic)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Riou (Loïc)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Thellier (Alain)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mercier (Olivier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Picot (Jean-Michel)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Christophe (Eric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bernard (Stéphane)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Tarac (Thierry)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Duband (Laurent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Le Rouzic (Mickaël)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Allabert (Bruno)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Absolu (Hervé)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Rodriguez (Baptiste)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Maset (Eric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Denux (Yannick)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pallardy (Emmanuel)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Potevin (Fabrice)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Ulm (Laurent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Cecchini (Raphaël)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mondin (Jean-Philippe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Contant (Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Carles (Didier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Rigaber (Yannick)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Monnoye (Hans)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Blattes (David)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Warichet (Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Joubert (Denis)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Hervy (Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bénard (Stéphane)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Augait (Patrick)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bocrie (Guillaume)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Scudellaro (Thierry)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Heslon (David)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Chauvet (Laurent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Haimery (Eric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Grimault (Robert)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Belly (Fabrice)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Dubus (Anthony)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Dochy (Jean-Yves)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Rubin (Michel)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Delamarre (Thierry)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Boccheciampe (Bruno)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Radrac (François-Xavier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Verron (Thierry)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Gaudin (Gilles)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Higuero (Frédéric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Caulier (Ludovic)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Letombe (Hervé)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bertaudeaud (Bruno)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Kissel (Philippe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bigot (Jean-Michel)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Wodecki (Arnaud)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Poignant (Sylvain)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Zorobabel (Fabrice)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Leroux (Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lefebvre (Eric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mersch (Thierry)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Janot (Sébastien)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Valenchon (Laurent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Berardi (Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Maestri (Gilles)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Delehaye (Laurent)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Aviez (Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Gaudin (Christophe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Danion (Denis)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Vignerie (Stanislas)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Janti (Arnaud)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Dalongeville (Philippe)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	José (Simon)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Fournier (Emmanuel)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Fanfare (Alain)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Jacob (Patrick)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Ligerot (Hervé)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Becq (David)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Le Goff (Thierry)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Remy (Frédéric)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Le Gluher (Stéphane)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Guerrero (Manuel)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Metgé (Thierry)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mary (Gérard)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Toumazet (Jean-Michel)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Tissier (Fabrice)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Meyssonnier (Serge)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Billard (Jean-Paul)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Besson (Olivier)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Samson (Nancy)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Robin (Line)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Longatte (Peggy)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Cazajous (Stéphanie)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Chemin (Elisabeth)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Beys (Stéphany)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Renou (Christelle)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Morvan (Magali)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Demonchy (Sylvie)
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673337 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mounier (Michaël)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

inscription

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Heissat (Christophe)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

inscription

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Keraimia (Mehdi)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

inscription

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Narguet (Guillaume)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

inscription

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Salvetat (Cyril)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

inscription

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Dubois (Mickaël)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

inscription

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Joly (Emmanuel)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

inscription

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bayle (Aymeric)
Objet:	sur la liste complémentaire
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

inscription

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Grasland (Xavier)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Petit (Nicolas)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Frottier (Pierre)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Dovergne (Mickaël)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pruvost (Stéphane)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Durand (Nicolas)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Payet (Ludovic)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lemarquis (Damien)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Hourdiaux (Lionel)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bernard (Johan)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Martin (Pascal)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Descoux (William)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Laurent (Frédéric)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Camper (Olivier)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Kaddouri (Samuel)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Andrey (Thomas)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Schwartz (Yannick)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Descamps (Yoann)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Ballester (Laurent)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Petit (Pierre)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lethu (Adrien)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Zaïdi (Alexandre)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Felgeirolles (Bruno)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Michaux (Florian)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Crombez (Florent)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mendes (Davy)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Gastaldi (Anthony)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Nogues (Guillaume)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Sellier (Guillaume)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Guillou (Jonathan)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Riffier (Mathieu)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Brodin (Wilfrid)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Colinet (Benoît)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pouilloux (Romain)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Nocaudie (Julien)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Paillissé (Frédéric)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Leone-Aiguier (Mathieu)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Chéradame (Pierre)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Chevrier (Olivier)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Baudot (Florent)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Boin (Jérémy)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Guillemin (Nicolas)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Caumond (Julien)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Auvray (Jean-François)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Kson (Maxime)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Hébert (Nathalie)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Philipps (Virginie)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Stockdale (Alexia)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Poysat (Sophie)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Claude (Rachel)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Leterme (Stéphanie)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bas Dit Nugues (Nathalie)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lemercier (Virginie)
Objet:
Groupe:	École des officiers

JORFTEXT000032673335 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Rochel (Arnaud) n° Candidature : 754404
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673333 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Peccoud (Florian) n° Candidature : 764744
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673333 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pinchon (Audrey) n° Candidature : 754449
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673333 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Petit-Barat (Sabrina) n° Candidature : 754416
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673333 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lernould (Emmanuelle) n° Candidature : 754526
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673333 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Laval (Mélissa) n° Candidature : 761389
Objet:	(classement par ordre de mérite)

JORFTEXT000032673333 (source JORF)

admission

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Hugues Besancenot administrateur civil hors classe détaché
Objet:	préfet du Territoire de Belfort sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Seine-Saint-Denis
Groupe:	Préfecture du Territoire de Belfort

conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

JORFTEXT000032673326 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pascal Joly préfet du Territoire de Belfort
Objet:	préfet des Ardennes
Groupe:	Préfecture des Ardennes

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000032673319 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Frédéric Perissat préfet des Ardennes
Objet:	préfet des Landes
Groupe:	Préfecture des Landes

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000032673312 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Cyrille Maillet administrateur civil hors classe, directeur de la police générale à la préfecture de police
Objet:	préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Aquitaine - Limousin -Poitou-Charentes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde
Groupe:	Prefecture délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Aquitaine - Limousin -Poitou-Charentes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000032673305 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Béatrice Lagarde préfète déléguée pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfet de la Gironde
Objet:	préfète des Hautes-Pyrénées
Groupe:	Préfecture des Hautes-Pyrénées

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000032673298 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Anne-Gaëlle BAUDOUIN-CLERC préfète des Hautes-Pyrénées
Objet:	préfète de la Dordogne
Groupe:	Préfecture de Dordogne

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000032673291 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pierre N'GAHANE préfet, conseiller du Gouvernement, secrétaire général du comité interministériel de prévention de la délinquance
Objet:	préfet de la Charente
Groupe:	Préfecture de Charente

conseil_des_ministres
prefet

JORFTEXT000032673284 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Salvador PEREZ préfet de la Charente
Objet:	membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:	Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673274 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	ERHEL (Christine)
Objet:	directrice du Centre d'études de l'emploi par intérim. Elle reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:	Centre d'études de l'emploi

JORFTEXT000032673271 (source JORF)

désignation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Jean Traband attaché d'administration de l'Etat
Objet:	du corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2016-04-13"

JORFTEXT000032673268 (source JORF)

radiation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bréchot (François-Xavier) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="2016-09-01"

JORFTEXT000032673266 (source JORF)

réintégration

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bréchot (François-Xavier) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:	à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:	Cour administrative d'appel de Nantes

cour_administrative_appel="Nantes"

JORFTEXT000032673266 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Sanseau (Yves)
Objet:	au ministère de la défense admis à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense en position de détachement

date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000032673261 (source JORF)

réintégration

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Sanseau (Yves) ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense en position de détachement
Objet:	des cadres

JORFTEXT000032673261 (source JORF)

radiation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Vuillermet (Étienne, Jean, Bernard) Commissaire général de 1re classe
Objet:	chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-08-01"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Ravier (Éric, Paul, Gilbert) Général de brigade
Objet:	adjoint au général commandant la 1re division

date_debut="2016-08-01"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Parlange (Hervé, Jean, Marie, Joseph) Commissaire général de 2e classe
Objet:	inspecteur de l'administration dans la marine

date_debut="2016-08-01"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André) Commissaire général de 2e classe
Objet:	directeur du centre d'audit des armées
Groupe:	Direction du Centre d'audit des armées

date_debut="2016-08-01"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Le Pelletier de Woillemont (François-Xavier, Bernard, Marie) Général de division
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

date_debut="2016-08-01"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lautrédou (Guy) Commissaire général de 1re classe
Objet:	directeur général de l'économat des armées
Groupe:	Économat des armées

date_debut="2016-08-01"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lafont Rapnouil (Jean-François, Marie) Général de brigade
Objet:	commandant des centres de préparation des forces et commandant de la base de défense de Mourmelon-Mailly
Groupe:	Base de défense de Mourmelon-Mailly

date_debut="2016-08-01"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Ermeneux (Jean-François, Pierre, Marie) Commissaire général de 2e classe
Objet:	chargé de mission auprès du directeur central du service du commissariat des armées
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-08-01"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Durieux (Benoît, Jacques, Front) Général de brigade
Objet:	commandant de la 6e brigade légère blindée et commandant de la base de défense de Nîmes-Orange-Laudun
Groupe:	Base de défense de Nîmes-Orange-Laudun

date_debut="2016-08-01"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Beau (Christian, Jacques, Jean) Général de brigade
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:	État-major de l'armée de terre

date_debut="2016-08-01"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Gillet (Pierre, Marie, Paul) Général de brigade
Objet:	commandant des écoles militaires de Draguignan et de l'école de l'infanterie et commandant de la base de défense de Draguignan
Groupe:	École de l'infanterie et commandant de la base de défense de Draguignan

date_debut="2016-08-01"
ecole="École de l'infanterie et commandant de la base de défense de Draguignan"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Andoque de Seriège (Alexandre, Tachygène, Marie, Pierre) Général de brigade d'
Objet:	commandant de l'école de cavalerie
Groupe:	École de cavalerie

date_debut="2016-07-30"
ecole

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Menaouine (Daniel) Général de brigade
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

date_debut="2016-07-01"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mille (Stéphane, Yves, Paul) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:	État-major des armées

date_debut="2016-06-27"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Lelaizant (Frédérique, Marcelline, Pierrette) Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
Objet:	des fonctions de directrice adjointe à la direction des plans, des programmes et du budget
Groupe:	Direction à la direction des plans, des programmes et du budget

date_debut="2016-07-01"

JORFTEXT000032673259 (source JORF)

charge

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Wilz (Pascal, Jean, Georges) Contre-amiral
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de vice-amiral

date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Coupry (Olivier, Jean, Marie) Contre-amiral
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions Au grade de vice-amiral

date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Fritsch (Jean-Pierre) Colonel de l'arme blindée et cavalerie nommé chef de la division aéromobilité de l'état-major du commandement des forces terrestres
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Rudkiewicz (Marc, André) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

date_debut="2016-07-31"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Laugel (Dominique, Marie, Benoit) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

date_debut="2016-07-31"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Chevalier (Jean-Jacques) Colonel du train
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2016-07-20"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Péraldi (Christian, Dominique, Marie) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Houssay (Benoit, Philippe, Marie) Général de brigade nommé officier général adjoint au major général des armées et chef de la division « études, synthèses et management général » de l'état-major des armées
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Grintchenko (Michel, Gérard, François) Général de brigade maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de division

date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Vidaud (Éric, Marie, Michel) Colonel des troupes de marine maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Nicol (Franck, Louis, Marie) Colonel de l'infanterie maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Gournay (Patrick, Jean, Francis) Colonel de l'artillerie nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Collet (Patrick, Pierre, Jean) Colonel de l'infanterie nommé adjoint au directeur du centre de doctrine et d'enseignement du commandement
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Casanova (Nicolas, Jean-Paul) Colonel de l'arme blindée et cavalerie nommé commandant de la 2e brigade blindée et gouverneur militaire de Strasbourg, commandant de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bouvier Mathieu de Vienne (Marc, Louis, Marie) Colonel de l'infanterie de nommé directeur de la navigabilité de la direction de la sécurité aéronautique d'État
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Alès de Corbet (Marc) Colonel de l'artillerie d' nommé adjoint au commandant du renseignement
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pitiot (Christian) Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées nommé sous-directeur « métiers » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Duchesne (Thierry, Marc, Jean-Marie) Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées nommé adjoint au préfet maritime de la Méditerranée, chargé de l'action de l'État en mer
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-08-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Cexus (Philippe, Maxime, Jean, Dominique) Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions Au grade de général de brigade aérienne

date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Reymondet (Yves, Roger, Joseph) Commissaire général de 1re classe
Objet:	Les rang et appellation de commissaire général hors classe dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:	Service du commissariat des armées

date_debut="2016-07-01"
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673248 (source JORF)

conférés

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Loïc BOEZENNEC inspecteur des finances publiques
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sanitaire « GCS logistique et médico-technique Médilog 85 » (création)
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « GCS logistique et médico-technique Médilog 85 »

JORFTEXT000032673241 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Isabelle HOULLIER inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation - Cadres avenir »
Remplace:	Mme Joëlle DESSALE
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Formation Cadres Avenir »

JORFTEXT000032673239 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Martine HABARE inspectrice des finances publiques
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Somme »
Remplace:	M. Serge ARZOUMANOV
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit de la Somme

JORFTEXT000032673237 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pierre LOUSTAUNAU inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:	agent comptable du groupement de coopération sociale et médico-sociale « SAMSAH 66 Conflent/Cerdagne/Capcir » (création)
Groupe:	Groupement de coopération sociale et médico-sociale « SAMSAH 66 Conflent/Cerdagne/Capcir »

JORFTEXT000032673235 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Céline ARAUJO inspectrice des finances publiques
Objet:	agent comptable du Comité de protection des personnes Sud-Est VI
Remplace:	Mme Stéphanie METAYER
Groupe:	Comité de protection des personnes Sud-Est VI

JORFTEXT000032673233 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Florence LECHEVALIER administratrice des finances publiques de 3e échelon, placée en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et affectée à la direction départementale des finances publiques de la Haute-Vienne
Groupe:	Direction départementale des finances publiques de la Haute-Vienne

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

réintégration

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Murielle LARRIVIERE administratrice des finances publiques de 2e échelon, placée en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine puis affectée à la direction départementale des finances publiques de la Dordogne
Groupe:	Direction départementale des finances publiques de la Dordogne

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

réintégration

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bruno PRUVOST administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Somme
Objet:	administrateur des finances publiques, classé au 4e échelon de ce grade et affecté à la direction départementale des finances publiques de l'Aisne
Groupe:	Direction départementale des finances publiques de l'Aisne

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Vincent PETIT administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:	administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade et affecté comptable du service des impôts des particuliers de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
Groupe:	Service des impôts des particuliers de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Delphine SIGNORET administratrice des finances publiques adjointe de 5e échelon, affectée à la direction départementale des finances publiques de Tarn-et-Garonne
Objet:	administratrice des finances publiques, classée au 2e échelon de ce grade et affectée à la direction départementale des finances publiques du Gers
Groupe:	Direction départementale des finances publiques du Gers

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Cathy CARRÉ administratrice des finances publiques adjointe de 6e échelon, affectée à la direction régionale des finances publiques de la Réunion
Objet:	administratrice des finances publiques, classée au 3e échelon de ce grade et affectée comptable du service des impôts des particuliers d'Avignon (Vaucluse)
Groupe:	Service des impôts des particuliers d'Avignon (Vaucluse)

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Béatrice BLANÈS administratrice des finances publiques adjointe de 6e échelon, cheffe du pôle national de soutien au réseau « analyse financière hospitalière » de Montpellier (Hérault)
Objet:	administratrice des finances publiques, classée au 4e échelon de ce grade et affectée comptable de la trésorerie spécialisée de Montpellier Municipale (Hérault)

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

promotion

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Jean-Marc VERDIER administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction régionale des finances publiques du Centre Val-de-Loire
Objet:	comptable de la trésorerie spécialisée d'Orléans Municipale et Sud-Loire (Loiret)

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Patrick VARGIU administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction régionale des finances publiques d'Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)
Objet:	à la direction départementale des finances publiques du Var
Groupe:	Direction départementale des finances publiques du Var

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Alain SOLARY administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté à la délégation interrégionale Est
Objet:	à la direction départementale des finances publiques des Vosges
Groupe:	Direction départementale des finances publiques des Vosges

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Franck POULET administrateur des finances publiques de 3e échelon, affecté à la délégation du directeur général pour l'interrégion Centre Auvergne Antilles Guyane
Objet:	à la direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire
Groupe:	Centre-Val de Loire

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Denis LOYE administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Puy-de-Dôme
Objet:	comptable de la trésorerie spécialisée de Clermont-Ferrand Municipale (Puy-de-Dôme)

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Hervé LE DÛ administrateur des finances publiques de 4e échelon, mis à disposition de la direction des achats de l'Etat
Objet:	à la direction départementale des finances publiques de Seine-Saint-Denis
Groupe:	Direction départementale des finances publiques de Seine-Saint-Denis

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Marc GUAZZELLI administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction régionale des finances publiques du Centre-Val de Loire
Objet:	à la direction départementale des finances publiques du Cher
Groupe:	Direction départementale des finances publiques du Cher

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Yves GERBEDOEN administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Vienne
Objet:	comptable de la trésorerie spécialisée de Lille CHU

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Philippe FERMANEL administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Tarn
Objet:	à la direction régionale des finances publiques de Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées (Toulouse)
Groupe:	Direction régionale des finances publiques de Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées (Toulouse)

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Jean-Pierre FAIVRE administrateur des finances publiques de 5e échelon, chef de l'établissement des services informatiques (ESI) de Paris-Montreuil
Objet:	à la direction des services informatiques (DISI) de Paris-Champagne
Groupe:	Direction des services informatiques (DISI) de Paris-Champagne

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Xavier DENY administrateur des finances publiques de 4e échelon (5e au 01/12/2016), affecté à la direction départementale des finances publiques du Puy-de-Dôme
Objet:	à la direction départementale des finances publiques de Tarn-et-Garonne
Groupe:	Direction départementale des finances publiques de Tarn-et-Garonne

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Xavier CRISTOFINI administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Var
Objet:	trésorier auprès de l'ambassade de France au Maroc
Groupe:	Ambassade de France au Maroc

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Georges COUDERC administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Doubs
Objet:	comptable de la trésorerie spécialisée de Dijon CHU (Côte-d'Or)
Groupe:	Trésorerie spécialisée de Dijon CHU (Côte-d'Or)

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Michel CIPIERE administrateur des finances publiques de 4e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Loire
Objet:	comptable du service des impôts des particuliers de Lyon Centre (Rhône)
Groupe:	Service des impôts des particuliers de Lyon Centre (Rhône)

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Michel CAVEY administrateur des finances publiques de 5e échelon, administrateur des finances publiques territorial de Roanne (Loire)
Objet:	à la direction départementale des finances publiques de la Drôme
Groupe:	Direction départementale des finances publiques de la Drôme

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Alain CAILLET administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Vienne
Objet:	à la direction départementale des finances publiques de la Charente
Groupe:	Direction départementale des finances publiques de la Charente

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	François BÉDOS administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Val-de-Marne
Objet:	dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Groupe:	Direction générale des finances publiques (DGFiP)

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Daniel BRUGIE administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Vienne
Objet:	à la direction départementale des finances publiques des Deux-Sèvres
Groupe:	Direction départementale des finances publiques des Deux-Sèvres

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Philippe BOYER administrateur des finances publiques de 5e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques de la Haute-Vienne
Objet:	à la direction départementale des finances publiques de l'Aveyron
Groupe:	Direction départementale des finances publiques de l'Aveyron

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Antoine BLANCO administrateur des finances publiques de 3e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin
Objet:	à la direction régionale des finances publiques de Provence-Alpes Côte d'Azur
Groupe:	Direction régionale des finances publiques de Provence-Alpes Côte d'Azur

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Christophe BARRAT administrateur des finances publiques de 2e échelon, affecté à la direction départementale des finances publiques du Haut-Rhin
Objet:	à la direction régionale des finances publiques d'Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)
Groupe:	Direction régionale des finances publiques d'Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bernadette RABIAU administratrice des finances publiques de 4e échelon, affectée à la direction régionale des finances publiques de Bourgogne Franche-Comté
Objet:	à la direction départementale des finances publiques de l'Hérault
Groupe:	Direction départementale des finances publiques de l'Hérault

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Isabelle MORGAT administratrice des finances publiques de 5e échelon, affectée à la direction départementale des finances publiques du Doubs
Objet:	à la direction départementale des finances publiques de Haute-Saône
Groupe:	Direction départementale des finances publiques de Haute-Saône

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Christine MAGNAVAL administratrice des finances publiques de 4e échelon, affectée
Objet:	à la direction régionale des finances publiques d'Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon) comptable de la trésorerie spécialisée de Lille CHU
Groupe:	Direction régionale des finances publiques d'Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Sophie LLAURY administratrice des finances publiques de 2e échelon, affectée à la délégation du directeur général pour l'interrégion Centre Auvergne Antilles Guyane
Objet:	à la direction départementale des finances publiques de Loir-et-Cher
Groupe:	Direction départementale des finances publiques de Loir-et-Cher

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mireille KOUBI administratrice des finances publiques de 4e échelon, affectée dans le département de l'Essonne
Objet:	comptable de la paierie départementale des Alpes-Maritimes

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Isabelle GUYOT administratrice des finances publiques de 4e échelon, affectée à la direction départementale des finances publiques des Côtes-d'Armor
Objet:	à la départementale des finances publiques de la Mayenne

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Anne-Marie AUDUREAU administratrice des finances publiques de 5e échelon, affectée à la direction départementale des finances publiques de l'Hérault
Objet:	à la direction départementale des finances publiques du Tarn
Groupe:	Direction départementale des finances publiques du Tarn

JORFTEXT000032673231 (source JORF)

affectation

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Laurence Costa
Objet:	contrôleuse générale économique et financier de 1re classe (tour extérieur)

conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673224 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pascal AIMÉ inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « FUN-MOOC »
Groupe:	Groupement d'intérêt public « FUN-MOOC »

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000032673221 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Guillaume Houzel
Objet:	inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (5e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

JORFTEXT000032673210 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Emmanuel GIANNESINI conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:	directeur du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Groupe:	Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

duree="trois ans"

JORFTEXT000032673208 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Michel DEFFAYET
Objet:	représentant du ministre chargé de l'équipement à la commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
Groupe:	Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers (CNESOR)

JORFTEXT000032673202 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	ROYER (Timothée)
Objet:	représentants du personnel Suppléants
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

élection

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	CAZAUX (Christian)
Objet:	représentants du personnel Suppléants
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

élection

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	BRUN (Matthieu)
Objet:	représentants du personnel Suppléants
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

élection

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	SAMICA (Anne)
Objet:	représentants du personnel Suppléants
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

élection

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	CHEDAL-ANGLAY (Nadège)
Objet:	représentants du personnel Suppléants
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

élection

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	CADIOU (Nadine)
Objet:	représentants du personnel Suppléants
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

élection

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	LE MASSON (Matthieu)
Objet:	représentants du personnel Titulaires
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

élection

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	L'HORSET (Pierre-Jean)
Objet:	représentants du personnel Titulaires
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

élection

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	DELBEKE (Olivier)
Objet:	représentants du personnel Titulaires
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

élection

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	BRIANT (Benjamin)
Objet:	représentants du personnel Titulaires
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

élection

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	LEMONNIER (Francine)
Objet:	représentants du personnel Titulaires
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

élection

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	FAVE (Pascale)
Objet:	représentants du personnel Titulaires
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

élection

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	LEPAGE (Etienne)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	de LESQUEN (Roland)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	RAOUL (Emmanuel)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	HUBERT (Thierry)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	BOSSINI (Serge)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement Suppléant
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	MARLIN (Christelle)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la recherche Suppléante
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	LONCHAMPT (Corinne)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la défense Suppléante
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	FEKIRI (Faouzia)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur Suppléante
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	BOSSY (Anne)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts Suppléante
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	BARBE (Nathalie)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts Suppléante
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	DUBREUIL (Christian)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 3° représentants de la filière forestière Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	de PONTON d'AMECOURT (Antoine)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 3° représentants de la filière forestière Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	CHARMASSON (Luc)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 3° représentants de la filière forestière Sur proposition du ministre chargé des forêts
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	MEILLAND (Olivier)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	EL KAROUI (Gradzig)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé du budget et du cadastre Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	ESTRAILLIER (Pascal)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la recherche Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	ARNAUD (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de la défense Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	VANLAER (Hervé)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	DURRLEMAN (Colas)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	LE MOING-SURZUR (Philippe)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	PAVARD (Laurent)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	MAESTRACCI (Sylvain)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture et des forêts Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	MONNOYER-SMITH (Laurence)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 1° représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'équipement, de l'urbanisme et de l'environnement Titulaire
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	VIESTE (Laurent)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 2° personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	DALBIN (Jean-François)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 2° personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	PRADA-BORDENAVE (Emmanuelle)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 2° personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	CROCHETON (Florence)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 2° personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	CASOLI (Fabienne)
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière 2° personnalités qualifiées
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_administration
personnalite_qualifiee

JORFTEXT000032673200 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Nicole LAMBERDIERE-GARCIA
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes (budget annexe) auprès de la délégation territoriale Limousin de la direction interrégionale de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud, à Limoges (Haute-Vienne)
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud

date_debut="2016-06-16"

JORFTEXT000032673198 (source JORF)

cessation de fonction

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Bertrand Cochery conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Conakry
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Congo
Remplace:	M. Jean-Pierre Vidon
Groupe:	République du Congo

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République du Congo"

JORFTEXT000032673194 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Alain ESPINASSE directeur de la modernisation et de l'action territoriale, secrétaire général adjoint
Objet:	membre de la Conférence nationale de l'administration territoriale de l'Etat
Remplace:	Mme Sophie THIBAULT
Groupe:	Conférence nationale de l'administration territoriale de l'Etat

JORFTEXT000032673191 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Yannick Blanc
Objet:	haut-commissaire à l'engagement civique
Groupe:	Haut-commissariat à l'engagement civique

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000032673183 (source JORF)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pascal Chauve directeur du groupement interministériel de contrôle
Objet:	au nom du Premier ministre, les observations et conclusions présentées devant le Conseil d'Etat sur les affaires relevant du chapitre III bis du titre VII du livre VII du code de justice administrative ainsi que toute correspondance relative à ces procédures contentieuses
Groupe:	Groupement interministériel de contrôle (GIC)

autorite_delegation="Premier ministre"

JORFTEXT000032672675 (source JORF)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Patrick Augier adjoint au secrétaire général à la mer
Objet:	au nom du Premier ministre, dans les limites des attributions du secrétaire général de la mer, tous actes et décisions à l'exclusion des décrets

autorite_delegation="Premier ministre, dans les limites des attributions du secrétaire général de la mer"

JORFTEXT000032672671 (source JORF)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Michel Tudesq directeur du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Yves Tertrin de la direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique-Manche Ouest
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Luc Percelay directeur du lycée professionnel maritime d'Étel
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Jean-Paul Guyader du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Frédéric Genna enseignant du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Laurent Favre enseignant du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pierre Denis chargé de mission auprès de l'inspecteur général de l'enseignement maritime, chef de l'unité des concours et examens maritimes
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Ludovic Calouin enseignant du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Clément Calmettes enseignant du lycée professionnel maritime de Sète
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Yves le Jeune d'Armateurs de France
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Yves Tertrin de la direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique-Manche Ouest
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Christian Perron directeur du lycée professionnel maritime de Saint-Malo
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Christophe Molin directeur du lycée professionnel maritime de Fécamp
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Claude Loarer enseignant du lycée professionnel maritime de Paimpol
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Ivan Hassler chargé de mission auprès de l'inspecteur général de l'enseignement maritime
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Nicolas Grovel enseignant du lycée professionnel maritime de Paimpol
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Nicolas Grillot enseignant du lycée professionnel maritime de Saint-Malo
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Gilbert Gabriel enseignant du lycée professionnel maritime de Fécamp
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Denis Béric directeur du lycée professionnel maritime de Paimpol
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Pierrick Beaulieu enseignant du lycée professionnel maritime de Saint-Malo
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Éliane Maheut directrice du lycée professionnel maritime de Boulogne-sur-Mer
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Olga Lefevre Pestel adjointe au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime, présidente
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Christiane Lagarde de la direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Alice Guillemot enseignante du lycée professionnel maritime d'Étel
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Françoise Thomas de la direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Olga Lefevre Pestel adjointe au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime, présidente
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Anne-Sophie Dugardin enseignante du lycée professionnel maritime de Fécamp
Objet:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le membres suivants
Groupe:	Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le

DEVT1613042S (source BODD)

composition

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Rémy Mertz ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département surveillance et régulation
Objet:	tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » dans la limite de leurs attributions
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Albert Pasquarelli assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision finances
Objet:	tous actes ou pièces administratives relatifs aux dépenses inférieures à 1 000 € (TTC) liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » dans la limite de ses attributions
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Christian Marty ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:	tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Christian Marty ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:	les marchés publics et les accords-cadres pouvoir adjudicateur
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Sophie Lejeune ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile, référente territoriale de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:	tous actes ou pièces administratives relatifs aux ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » dans la limite de leurs attributions
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Myriam Moutou attachée principale d'administration de l'État, chef du département gestion des ressources
Objet:	tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Myriam Moutou attachée principale d'administration de l'État, chef du département gestion des ressources
Objet:	les marchés publics et les accords-cadres pouvoir adjudicateur
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Laetitia Raymond-Sourd adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:	l'effet d'effectuer les opérations de recettes mentionnées aux articles 23 et 24 du décret du 7 novembre 2012 susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Nolwenn Lackner adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:	l'effet d'effectuer les opérations de recettes mentionnées aux articles 23 et 24 du décret du 7 novembre 2012 susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Laetitia Raymond-Sourd adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:	l'effet d'effectuer les opérations de dépenses mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du 7 novembre 2012 susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Nolwenn Lackner adjointe d'administration de l'aviation civile, gestionnaire finances
Objet:	l'effet d'effectuer les opérations de dépenses mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du 7 novembre 2012 susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Évelyne Wittmer adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages au sein du département surveillance et régulation
Objet:	l'effet d'effectuer les opérations de dépenses mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du 7 novembre 2012 susvisé liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Marie-Christine Soulage adjointe d'administration de l'aviation civile, secrétaire du dépar tement gestion des ressources
Objet:	l'effet d'effectuer les opérations de dépenses mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du 7 novembre 2012 susvisé liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Katy Ossig adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages au sein du secrétariat de direction
Objet:	l'effet d'effectuer les opérations de dépenses mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du 7 novembre 2012 susvisé liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Marie-Dominique Langen adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages au sein du secrétariat de direction
Objet:	l'effet d'effectuer les opérations de dépenses mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du 7 novembre 2012 susvisé liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Martine Blasius adjointe d'administration de l'aviation civile, chargée de voyages à l'antenne située sur l'aérodrome de Dijon-Longvic
Objet:	l'effet d'effectuer les opérations de dépenses mentionnées aux articles 30 et 31 du décret du 7 novembre 2012 susvisé liées à l'exécution des ordres de déplacement dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:	Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est

DEVA1610216S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Mathilde Mougeot Maître de Conférences
Objet:	chargée de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences Mathématique et de leurs interactions Sa mission a pour objet la
Groupe:	Chargée de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences Mathématique et de leurs interactions

date_debut="2016-07-01"
date_fin="2017-12-31"

DEC161254INSMI (source BOCNRS)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Maryvonne Gérin directrice de recherche
Objet:	déléguée scientifique « Infrastructures » de l'INSU

date_debut="2016-07-01"

DEC161205DAJ (source BOCNRS)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Jocelyne
Objet:	assistante de prévention (AP)

DEC161202DR10 (source BOCNRS)

cessation de fonction

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Catherine Zimmerlin ingénieure d'études
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR7354 intitulée Droit, religion, entreprise et société (DRES)
Groupe:	Unité mixte UMR7354 intitulée Droit, religion, entreprise et société (DRES)

DEC161199DR10 (source BOCNRS)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Fabrice Vigneron assistant ingénieur
Objet:	assistant de prévention au sein de l'unité mixte
Groupe:	Unité mixte

DEC161197DR10 (source BOCNRS)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

De:	Tamou Thahouly technicienne
Objet:	assistante de prévention au sein de l'unité propre UPR3212 intitulée Institut des Neurosciences
Groupe:	Unité propre UPR3212 intitulée Institut des Neurosciences

DEC161196DR10 (source BOCNRS)

nomination

10 Juin 2016 10/06/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

10 Juin 2016

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO