11 Décembre 2020

Lisez l'article de Danae Corte sur la féminisation du corps préfectoral.

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(pub gratuite)

De: Florence DUMEUSOIS
adjointe administrative
Objet:
mandataire suppléante à la régie d'avances et de recettes à la maison d'arrêt de Montluçon
date_debut="2020-12-21"
suppleant
JUSK2034858A(source BOMJ)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Maryline BEAUJOUR
greffière principale
Objet:
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal de proximité de Courbevoie
Groupe:
Tribunal de proximité de Courbevoie
date_debut="2020-12-08"
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_proximite="Courbevoie"
JUSB2035530A(source BOMJ)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Serge BOULAY
Objet:
adjoint administratif principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de proximité de Courbevoie
Groupe:
Tribunal de proximité de Courbevoie
date_debut="2020-11-02"
tribunal
tribunal_proximite="Courbevoie"
JUSB2035530A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Décembre 202011/12/2020
De: Noura ZOIOUI
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal de proximité d'Antibes
Groupe:
Tribunal de proximité d'Antibes
date_debut="2021-01-01"
tribunal
tribunal_proximite="Antibes"
JUSB2035512A(source BOMJ)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Erika FRAISEAU
adjointe administrative principale au tribunal judiciaire de Grasse, déléguée au tribunal de proximité d'Antibes
Objet:
régisseuse suppléante audit tribunal
date_debut="2020-11-17"
tribunal="" suppleant="
JUSB2035512A(source BOMJ)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Fabienne DAMAY
(GENDRE)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de proximité d'Antibes
Groupe:
Tribunal de proximité d'Antibes
date_debut="2020-11-10"
tribunal
tribunal_proximite="Antibes"
JUSB2035512A(source BOMJ)
cessation de fonction
11 Décembre 202011/12/2020
De: Jean-Pierre Sueur
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Thani Mohamed Soilihi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Jean-Yves Leconte
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Stéphane Le Rudulier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Christophe-André Frassa
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Jérôme Durain
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: François-Noël Buffet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Philippe Bonnecarrère
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Pacôme Rupin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Didier Paris
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Philippe Latombe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Sébastien Huyghe
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Dimitri Houbron
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Pascal Brindeau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Ugo Bernalicis
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Julien Aubert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Jean-Félix Acquaviva
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Dominique Vérien
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Catherine Di Folco
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Jacky Deromedi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Maryse Carrère
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Catherine Belrhiti
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Éliane Assassi
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Souad Zitouni
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Cécile Untermaier
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Liliana Tanguy
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Naïma Moutchou
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 décembre 2020
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: François-Noël Buffet
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Catherine Kamowski
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Catherine Di Folco
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: François-Noël Buffet
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Catherine Kamowski
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Catherine Di Folco
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Yaël Braun-Pivet
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles"
JORFTEXT000042649287(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Marie SILIN
Objet:
juge suppléante
Groupe:
Cour de justice de la République
magistrat="Juge"
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042649269(source JORF)
élection
11 Décembre 202011/12/2020
De: PAQUET (Brice)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649252(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: NICOLAS (Michel)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649252(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: LESPAGNOL (Ivan)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649252(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: BONNISSOU (Xavier)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649252(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: TRIQUET (Sandrine)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649252(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: POUET (Annie)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649252(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: PERRIER (Nadine)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649252(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: MAUCLAIRE (Marina)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649252(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: MASSON LEININGER (Juliette)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649252(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: BOEZ (Christine)
Objet:
au grade d'attaché d'administration hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649252(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: MOLAS (Jean-Louis)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial du grade d'attaché hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-09-07"
JORFTEXT000042649250(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: RAVOT (Thierry)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial du grade d'attaché hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-03-09"
JORFTEXT000042649250(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: HAYEZ (Stéphane)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial du grade d'attaché hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649250(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: ORDAS MONOT (Marie)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial du grade d'attaché hors classe
au titre de l'année 2021
date_debut="2021-01-01"
JORFTEXT000042649250(source JORF)
promotion
11 Décembre 202011/12/2020
De: Marjolaine Potin
Objet:
rapporteure permanente des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2021-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000042649244(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 202011/12/2020
De: Sophie SERGENT
Objet:
conseillère en charge des professions de santé et du numérique, au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie
date_debut="2020-11-28"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000042649230(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Mélanie MEGRAUD
Objet:
directrice adjointe de cabinet, chargée du suivi de l'exécution des réformes, au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie
date_debut="2020-12-07"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargée de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000042649223(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gilles TRYSTRAM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
représentants d'établissements publics ayant une mission d'enseignement supérieur ou de recherche
Groupe:
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
conseil_administration
JORFTEXT000042649219(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: François LETOURNEUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
personnalités choisies parmi les représentants d'associations agréées de défense des consommateurs et d'associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
conseil_administration
JORFTEXT000042649219(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: François ENGUEHARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans les secteurs de l'agriculture, de l'environnement et de l'alimentation dont deux au moins représentant le monde du travail et de l'économie
Groupe:
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
conseil_administration
JORFTEXT000042649219(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Paul-Joël DERIAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans les secteurs de l'agriculture, de l'environnement et de l'alimentation dont deux au moins représentant le monde du travail et de l'économie
Groupe:
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
conseil_administration
JORFTEXT000042649219(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Dominique CHARGÉ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Au titre de la représentation du monde du travail et de l'économie
Groupe:
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
conseil_administration
JORFTEXT000042649219(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Elisabeth CLAVERIE-DE-SAINT-MARTIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
représentants d'établissements publics ayant une mission d'enseignement supérieur ou de recherche
Groupe:
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
conseil_administration
JORFTEXT000042649219(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Marie-Claude FOURRIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
personnalités choisies parmi les représentants d'associations agréées de défense des consommateurs et d'associations agréées de protection de l'environnement
Groupe:
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
conseil_administration
JORFTEXT000042649219(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Anne-Claire VIAL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
personnalités choisies en fonction de leurs compétences dans les secteurs de l'agriculture, de l'environnement et de l'alimentation dont deux au moins représentant le monde du travail et de l'économie
Groupe:
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
conseil_administration
JORFTEXT000042649219(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Betty HERVÉ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
Au titre de la représentation du monde du travail et de l'économie
Groupe:
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement
conseil_administration
JORFTEXT000042649219(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Frédéric LAPEYRIE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Marie-Hélène TUSSEAU-VUILLEMIN
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000042649217(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Marie-Hélène TUSSEAU-VUILLEMIN
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentants du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Patrick MONFRAY
Groupe:
Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
JORFTEXT000042649217(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Samuel GUIBAL
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Ile-de-France
Objet:
membre suppléant
représentant de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000042649215(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Simone BONNAFOUS
rectrice déléguée pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation de la région académique Ile-de-France
Objet:
membre titulaire
représentante de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
conseil_administration
JORFTEXT000042649215(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: LEVY EDWARDS Florence
admise au concours de recrutement de professeur des universités ouvert
en application du3° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Objet:
professeur des universités (85 sciences physicochimiques et ingénierie appliquée à la santé) et affectée auprès de l'université de Reims
Groupe:
Université de Reims
professeur
JORFTEXT000042649211(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: DEBARGE Olivier
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86 sciences du médicament et des autres produits de santé), université de Reims
Groupe:
Université de Reims
professeur="Université de Reims"
JORFTEXT000042649211(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: COURTIOUX Bertrand
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(87 sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Limoges
Groupe:
Université de Limoges
professeur="Université de Limoges"
JORFTEXT000042649211(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: CARNOY Christophe
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(87 sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
JORFTEXT000042649211(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: RODRIGUES FOULON Catherine
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85 sciences physicochimiques et ingénierie appliquée à la santé), université de Lille
Groupe:
Université Lille Nord de France
professeur="Université de Lille"
JORFTEXT000042649211(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: ISMAILI Lhassane
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86 sciences du médicament et des autres produits de santé), université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
JORFTEXT000042649211(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: LETISSE Fabien
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85 sciences physicochimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Toulouse III
Groupe:
Université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse III"
JORFTEXT000042649211(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: LEROY Jérôme
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(86 sciences du médicament et des autres produits de santé), université Paris Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris Saclay"
JORFTEXT000042649211(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: HILLAIREAU Hervé
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(85 sciences physicochimiques et ingénierie appliquée à la santé), université Paris Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris Saclay"
JORFTEXT000042649211(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: SCHLECHT-LOUF Géraldine
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(87 sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Paris Saclay
Groupe:
Université Paris-Saclay
professeur="Université Paris Saclay"
JORFTEXT000042649211(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: RACHIDI Walid
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements
(87 sciences biologiques, fondamentales et cliniques), université Grenoble Alpes
Groupe:
Université Grenoble-Alpes
professeur="Université Grenoble Alpes"
JORFTEXT000042649211(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Lyes KHOUKHI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
école nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
professeur="École nationale supérieure d'ingénieurs de Caen"
professeur_section="27"
ecole
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Laurent PIETRAC
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
école d'ingénieurs SIGMA CLERMONT
Groupe:
SIGMA Clermont
professeur="École d'ingénieurs SIGMA CLERMONT"
professeur_section="61"
ecole
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bertrand MARQUER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="9"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Emmanuelle SEMPERE
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
9e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="9"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Fabrice MARSAC
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="7"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Nicolas MATT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="65"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Michael RYCKELYNCK
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="64"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Fabien PREGALDINY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="63"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Nathalie PICARD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="5"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Anne-Désirée SCHMITT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="35"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Julie RAMOS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="22"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Benjamin THOMAS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="18"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Éric VALLET
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="15"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Sandra SCHAAL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="15"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Mélanie SCHMITT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Strasbourg
Groupe:
Université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="1"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gildas L'HOSTIS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université de Mulhouse
Groupe:
Université de Haute Alsace
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="60"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Muriel GUEDJ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
72e section
université de Montpellier
Groupe:
Université de Montpellier
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="72"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Aurélie CHESNAIS
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Montpellier
Groupe:
Université de Montpellier
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="26"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Clémence MOULY-GUILLEMAUD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Montpellier
Groupe:
Université de Montpellier
professeur="Université de Montpellier"
professeur_section="1"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gaëlle QUARCK
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="74"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Nicolas DROUHIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="5"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Franck GASCOIN
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="33"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Alain BRAUD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="30"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Pascal VANIER
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="27"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Florence BUTTAY
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="22"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Romain JOBEZ
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="18"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bénédicte GIFFARD
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="16"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Florent PETIT
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="1"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Amal BERNOUSSI
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="16"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Ernesto MACHLER TOBAR
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="14"
JORFTEXT000042649206(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Raoul LHERMINIER
conseiller départemental de l'Ardèche
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
1° Au titre des représentants des collectivités territoriales
b) Sur désignation de l'Assemblée des départements de France
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
suppleant
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Philippe NACHBAR
conseiller régional de la région Grand Est, sénateur
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
1° Au titre des représentants des collectivités territoriales
a) Sur désignation de l'Association des régions de France
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
suppleant
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Christine MARTIN
adjointe au maire de Dijon
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
1° Au titre des représentants des collectivités territoriales
c) Sur désignation de l'Association des maires de France
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
suppleant
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Anne GALLO
vice-présidente Tourisme, patrimoine et Voies navigables de la région Bretagne
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
1° Au titre des représentants des collectivités territoriales
a) Sur désignation de l'Association des régions de France
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
suppleant
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Christine FAUQUET
conseillère régionale de la région Centre-Val de Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
1° Au titre des représentants des collectivités territoriales
a) Sur désignation de l'Association des régions de France
membre suppléant
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
suppleant
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: David NICOLAS
maire d'Avranches
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
1° Au titre des représentants des collectivités territoriales
c) Sur désignation de l'Association des maires de France
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bertrand MASSON
conseiller régional de la région Grand Est
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
1° Au titre des représentants des collectivités territoriales
a) Sur désignation de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Véronique RIVRON
vice-présidente du département de la Sarthe
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
1° Au titre des représentants des collectivités territoriales
b) Sur désignation de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Agnès SINSOULIER-BIGOT
vice-présidente Culture et création numérique de la région Centre-Val de Loire
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
1° Au titre des représentants des collectivités territoriales
a) Sur désignation de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Hélène GIRAL
conseillère régionale de la région Occitanie
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
1° Au titre des représentants des collectivités territoriales
a) Sur désignation de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Eric CRON
chef du service Patrimoine et Inventaire de la région Nouvelle-Aquitaine
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
c) Sur désignation de l'Association des régions de France
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Philippe MADELINE
professeur des universités, Université de Caen Normandie
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
b) Sur désignation de la Conférence des présidents d'université
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bénédicte RENAUD-MORAND
conservatrice en chef du patrimoine, service Patrimoines et Inventaire général de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
a) Sur désignation de la ministre de la culture
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Cécile LESTIENNE
directrice des Sites patrimoniaux de la ville de Rueil-Malmaison
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
a) Sur désignation de la ministre de la culture
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Sabrina DALIBARD
conservatrice en chef du patrimoine, chef du service Inventaire et Patrimoine de la région Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences scientifiques
a) Sur désignation de la ministre de la culture
Groupe:
Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000042649203(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: RIO (Jean-François, Louis, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lamballe-Armor (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000042649200(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: BERTHILLON (Matthieu, Jean, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lamballe-Armor (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000042649200(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: GUEVEL (Solenn)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lamballe-Armor (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000042649200(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: RIO (Jean-François, Louis, Jacques)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000042649200(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 202011/12/2020
De: GUEVEL (Solenn)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000042649200(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 202011/12/2020
De: BERTHILLON (Matthieu, Jean, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle « Jean-François RIO, Solenn GUEVEL, Matthieu BERTHILLON, Huissiers de Justice associés », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lamballe-Armor (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000042649200(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 202011/12/2020
De: LAIR (Nicolas, Dominique, Vincent)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Canisy (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000042649198(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: VAN DER MEULEN (Marie, Anne, Claire), épouse LEGENTIL
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Canisy (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000042649198(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: LAIR (Nicolas, Dominique, Vincent)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Marie LEGENTIL, notaire »
notaire
notaire_residence="Canisy (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000042649198(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 202011/12/2020
De: VAN DER MEULEN (Marie, Anne, Claire), épouse LEGENTIL
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELARL Marie LEGENTIL, notaire », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Canisy (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000042649198(source JORF)
cessation de fonction
11 Décembre 202011/12/2020
De: FOLLIOT (Camille, Géraldine, Emmanuelle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DE REIGNIER-ESERY »
notaire
notaire_residence="Reignier-Ésery (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000042649196(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: PANOUILLOT (Matthieu)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Constant JOUFFROY, Nicolas JOUFFROY, Arielle BONNOTTE, Sébastien MIGNEREY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
JORFTEXT000042649194(source JORF)
reprise de fonctions
11 Décembre 202011/12/2020
De: CHÉRAIN (Marie-Aude, Elisabeth), épouse MOREL
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DE LA PORTE DE MARS »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Gilles JEZIORSKI, Jean-Louis HOUDARD, Chantal BOUCHÉ, Guillaume DANTENY et Sandrine RICHARD-DUPUIS, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="(Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000042649192(source JORF)
reprise de fonctions
11 Décembre 202011/12/2020
De: PERRET (Aurélie, Marie, Catherine), épouse DELMAU
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000042649190(source JORF)
transfert
11 Décembre 202011/12/2020
De: DUBERY (Julie, Ann, Happy)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Saint-Parres-aux-Tertres (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
JORFTEXT000042649188(source JORF)
transfert
11 Décembre 202011/12/2020
De: BURGER (Alexandre, Alain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « S.E.L.A.S INVICTUS NOTAIRES PARIS »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000042649186(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: MANGIN (Mélaine), épouse KHALDI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « NOTACLAYE », anciennement dénommée la société civile professionnelle « Christian GODARD, Magali VIGNERON, Erwan GABILLET et Delphine BACIGALUPO, Notaires, Associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Claye-Souilly (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000042649184(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: JOUHIER (Anne-Élise, Lucienne), épouse LE DAMANY
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associée unique « GAISNE-PECHABRIER, notaire du Sud Sarthe »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « RESEAU NOTAIRES & CONSEILS »
notaire
notaire_residence="Arnage (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000042649182(source JORF)
reprise de fonctions
11 Décembre 202011/12/2020
De: LEVY (Valérie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Michel JORDA, André DOREY, Viviane BEUZELIN et Jeanne BAVIERE-RYSSEN, Notaires associés - Société Civile Professionnelle titulaire d'un office Notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000042649180(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: MARQUETTE (Delphine, Paule)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jérôme VAISSADE, Olivier COUËDELO, Charlotte BLONDEAU et Charles VAISSADE, notaires »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée à associé unique « OFFICE NOTARIAL D'ORMESSON »
notaire
notaire_residence="Ormesson-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000042649178(source JORF)
reprise de fonctions
11 Décembre 202011/12/2020
De: FURIC (Gwénaëlle, Josiane)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Patrick O'REILLY et Géraldine JUNG, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à la résidence de Melgven »
notaire
notaire_residence="Melgven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000042649176(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: LE GOFF (Ronan, Yann, Hervé)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Bessières (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000042649174(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: POMMIER (Léo, Pierre, Antoine)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Alexandre ALLENO et Gabrielle LAYEC-RABANY Huissiers de Justice Associés », anciennement dénommée « Michel CHASTANIER, Alexandre ALLENO, Gabrielle LAYEC-RABANY, huissiers de justice associés »
huissier
huissier_residence="Montreuil (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000042649170(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: DELBERGUE (Marine, Aurélie, Cyrielle)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Thierry ROY, Nicolas LEMOINE et Jean-Noël GALY Huissiers de Justice associés, Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office d'Huissiers de Justice »
huissier
huissier_residence="Villeneuve-d'Ascq (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000042649168(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: CORSAN (Clémentine, Charlotte)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Valéry DESTRUHAUT et Stéphane REZEK »
notaire
notaire_residence="Mimizan (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000042649166(source JORF)
reprise de fonctions
11 Décembre 202011/12/2020
De: GARCIA (Solange, Christiane, Nicole)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NARBO NOTARIUS »
notaire
notaire_residence="Narbonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000042649164(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: LAINE Samuel
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
directeur adjoint en charge des recrutements, de la formation initiale et de la recherche
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2020-12-01"
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000042649162(source JORF)
détachement
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bertrand POULIZAC
chef du bureau des pensions et allocations d'invalidité au sein sous-direction de l'action sociale et de l'accompagnement des personnels de la direction des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des représentants des ministères employeurs
mentionnés au 2° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
susmentionné
suppléant
Remplace:M. Frédéric BOVET
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000042649159(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Jean-Christophe SALUSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des représentants des bénéficiaires du régime
mentionnés au 1° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
susmentionné
1°
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
suppléant
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000042649159(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Catherine THEILLER
adjointe à la cheffe du bureau des pensions, de la couverture des risques professionnels, des prestations et des droits des anciens combattants au sein de la direction des ressources humaines du ministère de la défense du ministère des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des représentants des ministères employeurs
mentionnés au 2° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
susmentionné
suppléante
Remplace:M. Arnaud FAURE
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000042649159(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Ghislaine DELETREE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des représentants des bénéficiaires du régime
mentionnés au 1° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
susmentionné
2°
Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière
suppléante
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000042649159(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Maryline LECAMPION
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des représentants des bénéficiaires du régime
mentionnés au 1° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
susmentionné
1°
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
suppléante
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000042649159(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Erick STAËLEN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des représentants des bénéficiaires du régime
mentionnés au 1° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
susmentionné
3°
Sur proposition de la Fédération syndicale unitaire
titulaire
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
conseil_administration
JORFTEXT000042649159(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Marie BAVILLE
sous-directrice de l'action sociale et de l'accompagnement des personnels au sein de la direction des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des représentants des ministères employeurs
mentionnés au 2° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
susmentionné
titulaire
Remplace:Mme Christine WILS-MOREL
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
conseil_administration
JORFTEXT000042649159(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Françoise HENRY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des représentants des bénéficiaires du régime
mentionnés au 1° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
susmentionné
2°
Sur proposition de la Fédération générale des fonctionnaires Force ouvrière
titulaire
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
conseil_administration
JORFTEXT000042649159(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Annie CATELAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
au titre des représentants des bénéficiaires du régime
mentionnés au 1° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
susmentionné
1°
Sur proposition de l'Union des fédérations CFDT des fonctions publiques et assimilées
titulaire
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
conseil_administration
JORFTEXT000042649159(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Eric VAMBERT
administrateur suppléant
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Sur désignation de l'Union française de l'électricité
Remplace:Mme Laure PHILIPPON
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000042649157(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Jean-Michel ROMANN
administrateur titulaire
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Sur désignation de l'Union française de l'électricité
Remplace:Mme Catherine MUNDUBELTZ
Groupe:
Caisse nationale des industries électriques et gazières
conseil_administration
JORFTEXT000042649157(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Simon DESINDES
Objet:
conseiller pour les affaires industrielles au cabinet de la ministre des armées
date_debut="2021-01-01"
cabinet="Ministre des armées"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000042649151(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Stavy (Alain, Roger)
rang du
1er août 2020
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Sias (Jean-Charles)
rang du
1er avril 2018
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Serpin (Nicolas, Benoît)
rang du
1er juin 2019
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Rousseau (Loïc)
rang du
1er février 2020
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Quillet (Christophe, Marcel, Serge)
rang du
1er mai 2020
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Peltier (Marc, Marie, Bernard)
rang du
1er août 2014
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Mazenq (Jonathan)
rang du
1er juin 2019
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Lozachmeur (Vincent, Thomas)
rang du
1er novembre 2019
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Lonné (Frank, Vincent)
rang du
1er mai 2019
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Krempp (François-Louis, Pierre, André, Marie)
rang du
1er mars 2019
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gaillard (Thomas, Jean, Michel)
rang du
1er mai 2019
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Dupont (Jean-François, André, Maurice)
rang du
1er janvier 2015
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Dravet (Jean-Maurice)
rang du
1er juin 2019
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Dessert (Thomas, Claude, Marie, Gwenaël)
rang du
1er février 2019
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Cavard (Laurent)
rang du
1er janvier 2017
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Cantin (Bruno, Michel, Gérard)
rang du
1er février 2019
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Boursault (François)
rang du
1er février 2020
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bourdon (Sébastien)
rang du
1er juin 2017
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Amara (Malik)
rang du
1er avril 2018
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Onda (Katia)
rang du
1er novembre 2018
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les commandants sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Vigoureux (Claire, Marie)
rang du
1er mai 2012
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Ricard (Damien, Joël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Borrini (Léo, Jean, César)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Beranger (Fabien, Jacques, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Ezanno (Anne-Cécile, Elisa, Marie, Emma)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Biquena (Laetitia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Schneider (Damien, Charles, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Andrianarisoa (Ny Hery)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: de Terrasson de Montleau (Astrid, Marie, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Brun (Anne, Isabelle, Valérie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Blanchard (Magali)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Provost (Karl, François, Abel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Savary (Halvard, Frédéric, Charles-Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Mauppin (Victor, Jean, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Joret (Johan, Raphaël, Aaron)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Hurvois (Thomas, Jean-Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gay (Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Barriere (Anthony, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Balandraud (Paul, Robert, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services hors classe
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Albarello (Sergio)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: de Flé (David, André, Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: de Beaurain (Romuald, Joël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: de Nacimento (Mélanie, Odile)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: de Chevaillier (Tania, Xenia, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Faure (Nina, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire principal
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Dufour (Kevin, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Cavard (Paul, Emmanuel, Aris)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Demette (Jessy, Pierrot)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Sol (Cyril, Aimé, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Sallan (Emmanuel, Charles, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Portal (Vincent, Georges, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Mahieu (Nicolas, Jacques, Michel, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Le Merrer (Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Ivain (Alexandre, Jules, Augustin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Hascoet (Anthony, Guillaume, Jean, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Harmant (Eric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Evesque (Fabien, Raymond, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Dutilh (Lionel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Daudré (Thomas, Paul, Raymond, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Chauveau (Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Barandier (Christophe, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Anceze (Paul, Osmin, Jean, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Mille (Emilie, Sophie, Martine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Martin (Wenceslas, Hubert, Jean-Baptiste, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Méreuze (Cédric, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Lorvoire (François, Benoit, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Leimgruber (Luc, Bruno, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Kaufmann (David, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Fernex de Mongex (Jean, Emmanuel, Christian, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Degand (Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Courtiau (Paul, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Cognon (Stéphan, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Carlier (Damien, François, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Demain (Adrien, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Charmillon (Loïc, Jules, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Temür (Derya, Luis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Avaro (Jean-Philippe, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Boisgrollier (Dominique, René, Albert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: de Gorguette d'Argoeuves (Alexis, Marie-Antoine, Ghislain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Perrin (Florent, Olivier, Guy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Melloul (David, Guy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Legris (Laurent, Marcel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Brunie (André, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Brangetto (Pascal, Michaël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bouloux (Anthony)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Abel (Olivier, Yvan, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Tomovic (Natali)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Pettinelli (Hélène, Catherine, Christine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Maisonnial (Sandrine, Laure, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Audren (Stéphanie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire principal"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Lembirik (Deunia)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Rudelle (Arnaud, Georges, Léopold)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Pecoud (Noël, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Brie (Patrick, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Steinmetz (Marc, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Sanchez-Huffenus (Bruno, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Meadows (Alban, Karim, Ian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Chabanet (Gilles, Alain, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Zilli (Corinne, Geneviève)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Marescotti (Sandrine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Lapalus (Valérie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bot (Véronique, Annabel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bresson (Romain, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: la Ruë du Can (Sixte, Hilaire, Henry, Bohemomd)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2019
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Lockhart (Guillaume, Jean, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2019
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Herrault (Clément, Henri, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2019
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gys (Nicolas, Franck, Jules)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2019
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bertrand (Clément, Marie, Benoît)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2019
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Turret (Constance, Martine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2019
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Ecole polytechnique
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Laprade (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Piot (Pascal, Jean, Jacques)
rang du
1er mai 2020
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2020-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Grunenwald (Matthieu, Charles, Michel)
rang du
1er juin 2018
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2020-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Reinbold (Justine, Clotilde)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Aurian (Maxime)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2020
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Goudet (Alysone, Coraline, Patricia, Dieudonné)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2020
Les internes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Aubert (Charles, Robert, Victorin, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-02-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: de Ghaisne de Bourmont (Loïc, Guy, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux du 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du 1er grade"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Guyon (Mathieu, François, Gustave)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux du 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du 1er grade"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: de Autret (Morgane, Gwenaëlle, Claudia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux du 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du 1er grade"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Douty (Doris, Marie-Fred, Elodie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre santé paramédical
Les infirmiers en soins généraux du 1er grade
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="active"
armee_grade="Cadre santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmiers en soins généraux du 1er grade"
JORFTEXT000042649146(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Herrgott (Augustin, Antoine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Fichet (Vincent, Pierre-Laurent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Ayech (Charles, Yasane)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: L'aspirant Abdou (Mohamed, Hachim)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers logisticiens des essences
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers logisticiens des essences"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Somnier (Florian, Pascal, Denis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Maitre (Pierre, Jacques, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Le Prince (Christophe, Marie, Lionel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Garcia (Jonathan, Jean-Eric, José, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Donadelli (Arthur, Hugo)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Cantiani (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Boudjadi (Maxime)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: de Pillot de Coligny (Louis, Marie, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Tristan (Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Thouan (Pierre, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Tardy (Théo, Eugène, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Tarby (Sonny)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Servais (Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Semaska (Julian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Savatier (Alexandre, Marie, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Sarazin (Mickaël, Jean, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Rossigneux (Frank)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Rodier (Thibault, Gauthier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Richou (Thomas, Jean-Paul, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Prod'homme (Quentin, Franck, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Pottier (Félix, François, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Poisson (Vincent, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Poiraud (Bérenger, Sylvain, Antonin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Pidjot (Johan, Sébastien, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Oursel (Hadrien, Marie, Frank)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Onutu (Florian, Guillaume, Gabriel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Nivet (Alexandre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Morin (Vincent, Michel, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Miellet (Grégoire, Etienne, Benoît)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Meyer (Simon, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Martin (Maxime, Richard, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Marquez (Julien, Lucien, Raphaël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Margas (Pierre, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Machuel (Arthur, Jean-Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Llau (Maxime, Henri, Christophe, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Lavorel (Boris, Robin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Laturelle (Clément, Alain, Maurice, Désiré)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Lamorlette (Jean-Charles, André, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Journaux (Loïc, Erwan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Huret (Hugo, Marcel, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Horak (Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Guyon (Jordan, Roger, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gurly (Robinson)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Groeber (Kévin, Sébastien, Célestin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gras (Aurélien, Gilbert, Basile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gonet (Quentin, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gilbert (Maxime, Eric, Anne, Mathilde)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gibert (Lucas, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Garnier (Paul, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gallais (Guillaume, Laurent, Jean, Victor)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Frison (Matthias, Elie, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Frih (Nassim)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Franzini (Romain, Pierre, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Framboisier (Florian, Romain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Florit (Louis, Marin, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Figueredo (Shaun, Simon, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Fantini (Maël, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Engelbach (Antonin, Nicolas, Sylvani)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Debaussage (Grégoire, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Daheb (Yanis, Mohamed)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Charles (Valentin, Mathieu, Eric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Carcano (Romain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bruneau (Thomas, Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bourdon (Mathis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bordeau (Timothé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bonnard (Maxime)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bonhivers (Maxime, Serge, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bompas (Théo, Albert, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bigot (Maxime, Pierre, Mike)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bermond (Matthias, Colin, Bastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bellin (Pierre-André, Philippe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Azou (Antoine, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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corps="Officiers de l'air"
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Auffret (Nans, Camille)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Auclair (Alan, Ange, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
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corps="Officiers de l'air"
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Armingaud (Pierre, Henri, Léon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Aldegon (Jean-Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Hannoyer (Typhaine, Christiane, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Ginglinger (Louise, Jeanne, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: L'aspirant Divol (Guilhem, Michel, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: L'aspirant Chabbert (Jérôme, Paul, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: L'aspirant Ezingeard (Antoine, Bruno, Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: L'aspirant Gaget (Olivier, Georges, Henri)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Roux (Tristan, Tanguy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Lebard (Lucas, Roger, Jean, Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Cros (Charlotte, Mégane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2020-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Troisi (Diane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale
Les aspirantes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-09-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Magdalenc (Lauriane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale
Les aspirantes
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-09-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Galibern (Maxime, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2020-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Autret (Romain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2020-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Martin (Caroline, Alexandra, Rose, Élisabeth)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2020-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Desmond (Mélanie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2020-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Baltazard (Lucile, Sophie, Josette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2020-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Touchard (Léna, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirantes
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Jaouen (Laëtitia, Marguerite, Michelle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirantes
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Valverde (François, César)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Humbert (Léa, Lucie, Gisèle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: David (Paul-Aymeric, Alain, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Villeminot (Grégoire, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Falevitch (Loïc, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Dorcier (Alexis, Jean-Louis, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: de Montaignac de Chauvance (Hélène, Marie, Catherine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Derouet (Marine, Estelle, Irène)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Schimmerling (Quentin, Hervé, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2020-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Fromentin (Nicolas, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2020-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: L'aspirant Del Fabbro (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2020-07-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Bauduin (Jean-François, Marcel, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Even (Adeline)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Durand (Coline, Blandine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Broyer (Marie, Leïla)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Roger (Dylan, Sylvain, Alain, Christophe, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Le Bourhis (Nicolas, Pierre, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Jolly (Jean-Gabriel, Antoine, Aleth, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Guilbert (Antoine, Pierre, René, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Graverol (Jason, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gouz de Saint Seine (Côme, Bénigne, Marie, Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Goullant (Arthur, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Durand (Louis, Dominique, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Barbot (Corentin, Thomas, Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Roudaut (Chloé, Manon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Lungu (Smaranda-Stefana)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Vidal (Jeffrey, Gilbert, Léon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Vassal (Pierre, Marius)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Senty (Tom, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Rinck (Hugo, Jean, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Pierron (Ivann)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Olympio (François, Antoine, Ange)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Niel (Florent, Denis, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Miherre-Marchand (Stéphane, Daniel, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Gaudry (Tristan, Gérald, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Briot (Jean-François, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Rubechini (Jennifer, Elise, Rose, Virginie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Robert (Mélanie, Johanna)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2020-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042649144(source JORF)
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: Prieur (Manon, Yvette, Chantal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des