17 Décembre 2011


De: Xavier BARROIS
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller chargé des compétences, institutions locales et affaires juridiques
date_debut="2012-01-09"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, chargée de l'outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000024982677(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: THOMAS (Serge, Léon, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur de la santé publique vétérinaire, affecté à la direction départementale de la protection des populations de la Manche
Groupe:
Direction départementale de la protection des populations de la Manche
date_debut="2012-02-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024982674(source JORF)
admission
17 Décembre 201117/12/2011
De: Coustel (Gérard, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général, mission appui aux personnes et aux structures en administration centrale
Groupe:
Secrétariat général, mission appui aux personnes et aux structures en administration centrale
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
JORFTEXT000024982672(source JORF)
admission
17 Décembre 201117/12/2011
De: Peuzin (Jean, Emile, Raymond)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Basse-Normandie
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000024982670(source JORF)
admission
17 Décembre 201117/12/2011
De: Redaud (Jean-Luc, Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2012-01-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024982668(source JORF)
admission
17 Décembre 201117/12/2011
De: Rémi-Pierre Drai
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
représentant du Conseil national des barreaux
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
Conseil national des barreaux
JORFTEXT000024982665(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Jean-Christophe Chaput
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
représentant de la chambre des notaires de Paris
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
JORFTEXT000024982665(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Guy Bléard
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
représentant de l'ordre des géomètres-experts
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
JORFTEXT000024982665(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Yves Deniaud
Objet:
président du Conseil de l'immobilier de l'Etat
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
president
JORFTEXT000024982665(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Pascal Plotegher
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024982665(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: François Lemasson
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024982665(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Michel Jouvent
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024982665(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Christian Cléret
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024982665(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Carlo Petagna
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalité qualifiée étrangère dans la gestion, et la valorisation des patrimoines publics
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024982665(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Yves Bonnet
président de la commission pour la transparence et la qualité des opérations immobilières de l'Etat, est membre de droit
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalité qualifiée étrangère dans la gestion, et la valorisation des patrimoines publics
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024982665(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Michèle Montiès Courtois
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024982665(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Nathalie Charles
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024982665(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Emmanuel Charron
Objet:
secrétaire général du Conseil de l'immobilier de l'Etat
Groupe:
Conseil de l'immobilier de l'État
JORFTEXT000024982663(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Patrick SIMONET
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Meuse »
Remplace:Mme Odile GARNIER
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit de la Meuse
JORFTEXT000024982661(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Jean-François Stoll
administrateur général des finances publiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval (EPAMSA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000024982659(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Philippe LEHIDEUX
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Institut supérieur de mécanique de Paris
Remplace:M. Jean-Yves PAQUEREAU
Groupe:
Institut supérieur de mécanique de Paris (Supméca)
JORFTEXT000024982657(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Eric DAGOIS
contrôleur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Remplace:Mme Anny GROSBOIS
Groupe:
Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)
JORFTEXT000024982655(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Jean-François Bourdon
chef du bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:Mme Fabienne Bensa
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000024982652(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Frédérique Charbonnieras
adjointe au chef du bureau de la politique d'éducation prioritaire et des dispositifs d'accompagnement à la direction générale de l'enseignement scolaire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Alexandre Stiévenart
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000024982652(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Couty (Edouard)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
president
conseil_administration
JORFTEXT000024982643(source JORF)
renouvellement
17 Décembre 201117/12/2011
De: Thanh Le Luong
Objet:
directrice générale de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Groupe:
Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
JORFTEXT000024982641(source JORF)
renouvellement
17 Décembre 201117/12/2011
De: Wei (Raymond)
ingénieur des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radié du corps des ingénieurs des mines
date_debut="2010-09-25"
a_sa_demande
JORFTEXT000024982638(source JORF)
réintégration
17 Décembre 201117/12/2011
De: Jean Péchinot
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre suppléant représentant les professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024982636(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Anne-Brigitte Masson
attachée économique principale à la direction générale du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre suppléant représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000024982636(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Sébastien Raspiller
administrateur hors classe de l'INSEE à la direction générale du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre titulaire représentant le ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
conseil_administration
JORFTEXT000024982636(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Catherine Traca
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
membre titulaire représentant les professionnels du secteur de l'assurance
Groupe:
Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
conseil_administration
JORFTEXT000024982636(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: BAILLY (Gautier)
administrateur civil
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2011-10-19"
duree="six mois"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000024982634(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: HURTUT (Francis)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef du service des affaires européennes au secrétariat général à l'immigration et à l'intégration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
Service des affaires européennes au secrétariat général à l'immigration et à l'intégration du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
JORFTEXT000024982631(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Françoise DESCAMPS-CROSNIER
conseillère régionale d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
représentante des collectivités territoriales et leurs établissements publics
Sur proposition de l'Association des régions de France
Remplace:M. Lionel FOURNIER
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
conseil_administration
JORFTEXT000024982629(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Pierre Regnault de la Mothe
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Préfecture des Pyrénées-Orientales
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000024982627(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Jean-Marie Nicolas
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Objet:
sous-préfet de Cholet (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Cholet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cholet"
sous-prefecture_departement_code="49"
JORFTEXT000024982625(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: LANTA (Philippe, Jacques, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Société civile professionnelle Philippe LANTA et Frédéric BLAJAN, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nérac (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000024982622(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: Pierre-François MULLER
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2011-12-01"
JORFTEXT000024982620(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: Gérard SEILLE
Objet:
directeur fonctionnel du 2e groupe
chargé des fonctions de directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Ille-et-Vilaine - Côtes-d'Armor
Groupe:
Direction fonctionnel du 2e groupe
date_debut="2011-09-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000024982616(source JORF)
détachement
17 Décembre 201117/12/2011
De: POITAU (Bernard)
Objet:
directeur fonctionnel du 2e groupe
chargé des fonctions de directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire
Groupe:
Direction fonctionnel du 2e groupe
date_debut="2011-11-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000024982614(source JORF)
détachement
17 Décembre 201117/12/2011
De: SUBY (Frédéric)
Objet:
directeur fonctionnel du 2e groupe
nommé directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Hérault
Groupe:
Direction fonctionnel du 2e groupe
date_debut="2011-10-24"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000024982612(source JORF)
détachement
17 Décembre 201117/12/2011
De: CHAGNAUD (Gérard, Louis, René)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard CHAGNAUD, Vincent ROSENTHAL, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissier, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Revel (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000024982610(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: VIGUIER (Jean, Philippe, Charles)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000024982608(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: TACCONI (Fabrice, Vincent)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000024982608(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: VIGUIER (Jean, Philippe, Charles)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Agen (Lot-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000024982608(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: ROBLIN (Valérie, Emmanuelle), épouse LAUBERTIE
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000024982606(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: ROBIN (Philippe, Henri, Albert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000024982606(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: MILLERE (Florence), épouse FUSTER
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe LARGETEAU, Michel GIRARDOT, Bernard LAMAIGNÈRE, Jacques HULEUX, Laurent DAESCHLER, Sébastien FIEUZET et Anne CHENU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Jonzac (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000024982604(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: LARGETEAU (Philippe, Jean, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe LARGETEAU, Michel GIRARDOT, Bernard LAMAIGNÈRE, Jacques HULEUX, Laurent DAESCHLER, Sébastien FIEUZET et Anne CHENU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Jonzac (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000024982604(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: WOLF (Sébastien, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques JUSOT, Michel GIRAY, Fabrice LUZU, Julien TROKINER et Olivier DUPARC, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000024982602(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: TAILLANDIER (Cyril, Benoît, Emmanuel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Catherine CARELY, Vincent VIE, Sébastien WOLF et Xavier CALMET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000024982600(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: GUEZ (Loïc, Samuel, Olivier)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Catherine CARELY, Vincent VIE, Sébastien WOLF et Xavier CALMET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000024982600(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: WOLF (Sébastien, Philippe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Catherine CARELY, Vincent VIE, Sébastien WOLF et Xavier CALMET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
JORFTEXT000024982600(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: TAILLANDIER (Cyril, Benoît, Emmanuel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benjamin DAUCHEZ, Robert PANHARD, Caroline DENEUVILLE et René DALLEE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000024982600(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: BECK (Alain, Joseph, Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Munster (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000024982598(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: KERAVEC (Thierry, Louis, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Pornic (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000024982596(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: DI FAZIO (David)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000024982594(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: DEROO (Alexis, Vincent, Paul, Charles)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000024982594(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: DELARUE (Xavier, Gérard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000024982594(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: DECOTTE (Lionel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000024982594(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: PINTUS (Antoine)
Objet:
de
Groupe:
Office d'huissier de justice, à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000024982594(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: DI FAZIO (David)
Objet:
de
Groupe:
Office d'huissier de justice, à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000024982594(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: DECOTTE (Lionel)
Objet:
de
Groupe:
Office d'huissier de justice, à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000024982594(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: DEROO (Alexis, Vincent, Paul, Charles)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Antoine PINTUS, David DI FAZIO, Lionel DECOTTE et Alexis DEROO, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mornant (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000024982594(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: DELARUE (Xavier, Gérard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Givors (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000024982594(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: FONTANI (Patrick, Gaston)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Robert JEGOU et Jacques BOUGEANT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Morlaix (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000024982592(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: DUGUÉ (Anthony, Daniel)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Robert JEGOU et Jacques BOUGEANT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Morlaix (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000024982592(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: DUGUÉ (Anthony, Daniel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Pol-de-Léon (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000024982592(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: JEGOU (Robert, Victor)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert JEGOU et Jacques BOUGEANT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Morlaix (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000024982592(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: FONTANI (Patrick, Gaston)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carhaix-Plouguer (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000024982592(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: WALLART (Jérémy, Louis, Francis)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme HOUTART (Florence, Marie, Yvette, Clémence)
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000024982590(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: HOUTART (Florence, Marie, Yvette, Clémence)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Michel POURAY, Jean-Paul DROGUE, Olivier FLAMENT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Evry (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000024982588(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: FLAMENT (Olivier, Alain)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel POURAY, Jean-Paul DROGUE, Olivier FLAMENT, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Evry (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
JORFTEXT000024982588(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: BOUSSARD (Christine, Renée, Irène)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Guy DEMONGEOT, Barbara THOMAS-DAVID, Xavier LEMAIRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000024982586(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: DEMONGEOT (Guy, Bruno, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy DEMONGEOT, Barbara THOMAS-DAVID, Xavier LEMAIRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000024982586(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: BOUSSARD (Christine, Renée, Irène)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Guy DEMONGEOT, Barbara THOMAS-DAVID, Xavier LEMAIRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000024982586(source JORF)
cessation de fonction
17 Décembre 201117/12/2011
De: Agnès Sabassier, épouse Lecointe
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-01-16"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000024982584(source JORF)
disponibilité
17 Décembre 201117/12/2011
De: Marie-Hélène Poinssot
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-01-01"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000024982582(source JORF)
disponibilité
17 Décembre 201117/12/2011
De: Isabelle Martin, épouse Polio
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000024982580(source JORF)
disponibilité
17 Décembre 201117/12/2011
De: Jacques Fourvel
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-01-17"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000024982578(source JORF)
disponibilité
17 Décembre 201117/12/2011
De: Georges Dobrouchkess
magistrat du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour donner des soins à un ascendant atteint d'un handicap nécessitant la présence d'une tierce personne
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
a_sa_demande
JORFTEXT000024982576(source JORF)
disponibilité
17 Décembre 201117/12/2011
De: Catherine Dall'Arche
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour élever un enfant de moins de huit ans
date_debut="2012-02-01"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000024982574(source JORF)
disponibilité
17 Décembre 201117/12/2011
De: Anne Crenier, épouse Vaudano
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour donner des soins à un enfant à charge atteint d'un handicap nécessitant la présence d'une tierce personne
date_debut="2012-02-15"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000024982572(source JORF)
disponibilité
17 Décembre 201117/12/2011
De: Angela Castagnaro, épouse Genin
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2011-12-01"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000024982570(source JORF)
disponibilité
17 Décembre 201117/12/2011
De: Michel LAMALLE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (transports, sécurité) en région Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement (transports, sécurité) en région Ile-de-France
JORFTEXT000024982567(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Eric TANAYS
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement (routes) en région Ile-de-France
Groupe:
Direction régionale et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement (routes) en région Ile-de-France
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000024982565(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: France Nature Environnement (FNE)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Au titre de l'association
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000024982563(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Sébastien Jallet
chef du bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
désignés
sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Jean-Paul Celet
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000024982563(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Claude Carsac
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Au titre de l'association
Remplace:M. Georges Perret
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000024982563(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Marion Grué
attachée à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
désignés
sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Gérard Saint-George
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000024982563(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Sophie Fleckenstein
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Au titre de l'association
Remplace:Mme Claudine Colombel
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000024982563(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Klein (Véronique)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances auprès du groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
Groupe:
Groupement de soutien de la base de défense de Strasbourg-Haguenau
date_debut="2011-12-19"
JORFTEXT000024982560(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Suche (Jean-Michel)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
chargé de mission auprès de l'inspecteur général des affaires maritimes
Groupe:
Chargé de mission auprès de l'inspecteur général des affaires maritimes
date_debut="2012-01-01"
inspecteur_general="Affaires maritimes"
JORFTEXT000024982558(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Gérard SENAC
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. François CHAPPELLET
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000024982555(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Canny (Lionel)
attaché d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2011-12-01"
a_sa_demande
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000024982553(source JORF)
intégration
17 Décembre 201117/12/2011
De: Christian Testot
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Bahreïn
Remplace:M. Yves Oudin
Groupe:
Royaume de Bahreïn
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bahreïn"
JORFTEXT000024982550(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011
De: Briand (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000024982547(source JORF)
réintégration
17 Décembre 201117/12/2011
De: Durand-Drouhin (Jean-Louis)
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la santé, au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, au ministère des solidarités et de la cohésion sociale et au ministère des sports
Groupe:
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé, au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, au ministère des solidarités et de la cohésion sociale et au ministère des sports
date_debut="2012-01-30"
depart_retraite
JORFTEXT000024982545(source JORF)
admission
17 Décembre 201117/12/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.