19 Septembre 2013


De: Jacques Perbet
Objet:
suppléants représentant la fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
Remplace:Mme Françoise Lege
Groupe:
Fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Philippe Gimard
Objet:
suppléants représentant la fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
Groupe:
Fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Damien Bardy
en remplacement de monsieur Dominique Thiry
Objet:
suppléants représentant la fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
Groupe:
Fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Joël Devoulon
Objet:
suppléant représentant la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
monsieur
Groupe:
Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Joël Bonenfant
en remplacement de monsieur
Objet:
suppléant représentant la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
monsieur
Groupe:
Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Nicolas Tariel
Objet:
suppléant représentant la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Remplace:M. Luc Coirier
Groupe:
Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Gérard Demarcq
Objet:
suppléant représentant la confédération française de l'encadrement - CFE - CGC
Remplace:Mme Véronique Roche
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Matthieu Orphelin
vice-président du conseil régional des Pays de la Loire
Objet:
titulaire
Remplace:Mme Nicole Belloubet
Groupe:
Nominations
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Christian Douge
Objet:
titulaire représentant la fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
Remplace:M. René Gardan
Groupe:
Fédération formation et enseignement privés - FEP - CFDT
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Christian Lorent
Objet:
titulaire représentant la fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
Remplace:Mme Marie-Solange Guiard
Groupe:
Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique - SGEN - CFDT
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Catherine Marchand
Objet:
titulaire représentant la confédération générale des petites et moyennes entreprises - CGPME
Remplace:M. Philippe Mérel
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
MENJ1300401A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Daniel Passat
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques
Remplace:M. Fabrice Rousseau
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2013-09-01"
directeur_academie
MENH1320305D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Christophe Mauny
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Lille)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine
Remplace:M. Jacky Crépin
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine
directeur_academie
MENH1318625D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Denis Lejay
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Créteil)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Essonne
Remplace:Mme Catherine Mercier-Benhamou
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Essonne
directeur_academie
MENH1318625D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Guylène Mouquet-Burtin
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de la Marne
Remplace:Mme Anne-Marie Filho
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Marne
directeur_academie
MENH1318625D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Marc Teulier
inspecteur de l'éducation nationale hors classe (administration centrale du ministère de l'éducation nationale)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes
Remplace:M. Jean-Marie Herrera
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes
date_debut="2013-09-01"
directeur_academie
MENH1318625D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Mathieu Sieye
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Nancy-Metz)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Seine-et-Marne
Remplace:M. Philippe Mittet
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de Seine-et-Marne
date_debut="2013-09-01"
directeur_academie
MENH1318625D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Hervé Cosnard
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Hérault
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées
Remplace:M. Patrick Demougeot
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Pyrénées
date_debut="2013-09-01"
directeur_academie
MENH1318625D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Raymonde Rouzic
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (académie de Rennes)
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Loiret
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Loiret
date_debut="2013-09-01"
directeur_academie
MENH1318625D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Michèle Caine
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (académie de Dijon)
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine
Remplace:Mme Paquita Crémont
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2013-09-01"
directeur_academie
MENH1318625D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Dominique Cornu
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013, les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Économie-gestion
Groupe:
Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
MENH1318413A(source BOEN)
inscription
19 Septembre 201319/09/2013
De: Alain Seksig
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013, les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
Groupe:
Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
MENH1318413A(source BOEN)
inscription
19 Septembre 201319/09/2013
De: Jean-Yves Ledoux
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013, les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
Groupe:
Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
MENH1318413A(source BOEN)
inscription
19 Septembre 201319/09/2013
De: Thierry Denoyelle
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013, les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
Groupe:
Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
MENH1318413A(source BOEN)
inscription
19 Septembre 201319/09/2013
De: Véronique Monmaron
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013, les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Économie-gestion
Groupe:
Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
MENH1318413A(source BOEN)
inscription
19 Septembre 201319/09/2013
De: Catherine Vassilieff
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013, les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
Groupe:
Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
MENH1318413A(source BOEN)
inscription
19 Septembre 201319/09/2013
De: Maryse Guilhem
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013, les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
Groupe:
Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
MENH1318413A(source BOEN)
inscription
19 Septembre 201319/09/2013
De: Myriam Grafto
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013, les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
Groupe:
Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
MENH1318413A(source BOEN)
inscription
19 Septembre 201319/09/2013
De: Maïté Dude
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013, les inspecteurs de l'éducation nationale hors classe ci-dessous désignés
par spécialité
Administration et vie scolaire
Groupe:
Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux
MENH1318413A(source BOEN)
inscription
19 Septembre 201319/09/2013
De: Henri Kighelman
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (académie de Poitiers)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme
date_debut="2013-09-01"
directeur_academie
MENH1315373D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Pierre Barriere
directeur académique des services de l'éducation nationale des Hautes-Alpes
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques
Remplace:M. Philippe Couturaud
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2013-09-01"
directeur_academie
MENH1315373D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Philippe Wuillamier
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Hérault
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine
Remplace:M. Édouard Rosselet
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine
date_debut="2013-08-05"
directeur_academie
MENH1315373D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Anne-Marie Filho
directrice académique des services de l'éducation nationale de la Marne
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Hérault
Remplace:M. Philippe Wuillamier
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Hérault
date_debut="2013-08-05"
directeur_academie
MENH1315373D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Michel Rouquette
directeur académique des services de l'éducation nationale de Haute-Corse
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales
Remplace:M. Dominique Beck
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales
date_debut="2013-08-01"
directeur_academie
MENH1315373D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: François-Xavier Pestel
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Paris (second degré)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Tarn-et-Garonne
Remplace:M. Michel Azema
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Tarn-et-Garonne
date_debut="2013-08-01"
directeur_academie
MENH1315373D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Dominique Beck
directeur académique des services de l'éducation nationale des Pyrénées-Orientales
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale du Vaucluse
Remplace:M. Bernard Lelouch
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Vaucluse
date_debut="2013-08-01"
directeur_academie
MENH1315373D(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Danielle Polenor
inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale, hors classe
Objet:
déléguée académique à la formation professionnelle initiale et continue (DAFPIC) de l'académie de Martinique
Groupe:
Académie de Martinique
date_debut="2013-09-01"
MENH1300416A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Francis Michard
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, classe normale
Objet:
délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue (Dafpic) de l'académie de Clermont-Ferrand
Groupe:
Académie de Clermont-Ferrand
date_debut="2013-10-01"
MENH1300412A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Brigitte Bajou
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
vice-présidente du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux pour la session 2014
Groupe:
Jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
MENH1300395A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: François Louveaux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux pour la session 2014
Groupe:
Jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
president
MENH1300395A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Didier Michel
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale pour la session 2014
Groupe:
Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
MENH1300394A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Gilles Petreault
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale pour la session 2014
Groupe:
Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
president
MENH1300394A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Charles Moracchini
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction de 1ère classe et de 2ème classe, pour la session 2014
Groupe:
Personnels de direction de 1ère classe et de 2ème classe, pour la session 2014
MENH1300391A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Simone Christin
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, et
Objet:
vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction de 1ère classe et de 2ème classe, pour la session 2014
Groupe:
Personnels de direction de 1ère classe et de 2ème classe, pour la session 2014
MENH1300391A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Claude Bisson-Vaivre
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président des jurys des concours de recrutement des personnels de direction de 1ère classe et 2ème classe pour la session 2014
Groupe:
Personnels de direction de 1ère classe et 2ème classe pour la session 2014
president
MENH1300391A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: René Cassin
(2013-2014) 1. Élèves pouvant participer au concours
Objet:
l'information des équipes éducatives
MENE1323120N(source BOEN)
charge
19 Septembre 201319/09/2013
De: René Cassin
Objet:
membre du jury national du Prix des droits de l'homme - René Cassin
Groupe:
Jury national du prix des droits de l'homme René Cassin
MENE1300437A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Danièle Cotinat
Objet:
médiateur académique de l'académie de Versailles
Groupe:
Académie de Versailles
date_debut="2013-09-01"
MENB1300413A(source BOEN)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Malia GIRIER-DUFOURNIER
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Nouméa
Groupe:
Centre pénitentiaire de Nouméa
date_debut="2013-10-01"
JUSK1324441A(source BOMJ)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Stéphanie DOMPS
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Nouméa
Groupe:
Centre pénitentiaire de Nouméa
date_debut="2013-10-01"
JUSK1324441A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Septembre 201319/09/2013
De: Malia GIRIER-DUFOURNIER
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Nouméa
Groupe:
Centre pénitentiaire de Nouméa
date_debut="2013-10-01"
JUSK1324349A(source BOMJ)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Stéphanie DOMPS
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Nouméa
Groupe:
Centre pénitentiaire de Nouméa
date_debut="2013-10-01"
JUSK1324349A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Septembre 201319/09/2013
De: Sylvie CHARLES-NICOLAS
secrétaire administrative de classe supérieure à la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Martinique
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Peggy EDMOND, épouse LESCOT
Groupe:
Ladite direction
date_debut="2013-09-01"
JUSF1323681A(source BOMJ)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Christine PAUMIER
(MESENGE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal de grande instance de La Rochelle
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
suppleant
JUSB1323876A(source BOMJ)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Thierry BOUSSARIE
adjoint administratif principal de 2ème classe, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1323876A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Septembre 201319/09/2013
De: Magali SAUVANEIX
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Niort
Groupe:
Tribunal de grande instance de Niort
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
JUSB1323871A(source BOMJ)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Dominique FONTENOT
(KRIER)
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1323871A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Septembre 201319/09/2013
De: François Démaret
Objet:
conseiller en charge des questions sociales, de l'urbanisme et du logement au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation
date_debut="2013-09-16"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027973090(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Thierry GIROU
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable secondaire de l'ONAC, maison de retraite de Boulogne-Billancourt
Remplace:Mme Anne SOURJOUS
Groupe:
ONAC, maison de retraite de Boulogne-Billancourt
JORFTEXT000027973086(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Stéphane LIARD
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
Remplace:Mme Sylvie GACOIN
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
JORFTEXT000027973084(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Nicolas WARYN
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Nord »
Remplace:Mme Christelle COUTURIER
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Nord
JORFTEXT000027973082(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Armelle DAAM
administratrice civile, chef du bureau « affaires étrangères et aide au développement »
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
représentante du ministre délégué chargé du budget
Remplace:M. David KNECHT
Groupe:
Campus France
conseil_administration
JORFTEXT000027973080(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: François PICHON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire des centres hospitaliers de Lunéville, Pont-à-Mousson, Toul, du groupement de coopération sanitaire de l'Ouest vosgien et du centre hospitalier universitaire de Nancy
Remplace:M. Stéphane GAYRAUD
Groupe:
Centre hospitalier régional et universitaire de Nancy
JORFTEXT000027973078(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Pierre MORACCHINI
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Corse » (GIPACOR)
Remplace:Mme Claire MARCADIER-BONINI
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Corse » (GIPACOR)
JORFTEXT000027973076(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Laura PASQUIER
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier
Remplace:Mme Olga ALEXANDRE
Groupe:
Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)
JORFTEXT000027973074(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Françoise TRASSOUDAINE
sur désignation de la ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'aménagement commercial
Groupe:
Commission nationale d'aménagement commercial
JORFTEXT000027973071(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Robert Limmois
conseiller technique
Objet:
conseiller
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000027973067(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Véronique CHANUT
professeure des universités
Objet:
présidente de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
Remplace:M. Frank BOURNOIS
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
president
JORFTEXT000027973064(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Olivier OGER
sur proposition de la Conférence des grandes écoles
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
3° Au titre des représentants des écoles et formations privées, et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027973064(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Pascal MORAND
sur proposition conjointe des ministres chargés du commerce et de l'industrie
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
3° Au titre des représentants des écoles et formations privées, et consulaires de commerce et de gestion
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027973064(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Benoît DEMIL
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
2° Au titre des enseignants-chercheurs
dans le domaine du commerce et de la gestion
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027973064(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Patrice GUEZOU
sur proposition de CCI France
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027973064(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Véronique CHANUT
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
2° Au titre des enseignants-chercheurs
dans le domaine du commerce et de la gestion
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027973064(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Anne STEFANINI
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027973064(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Sylvie BRUNET
sur proposition du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
1° Au titre des représentants des milieux économiques
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000027973064(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Laurent CHOAIN
sur proposition conjointe des ministres chargés du commerce et de l'industrie
Objet:
membres de la commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission d'évaluation des formations et diplômes de gestion
date_debut="2013-10-01"
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000027973064(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Elsa SUPIOT
docteur en droit
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000027973061(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Claire SABBAGH
agrégée de l'université, ingénieure de recherche honoraire
Objet:
membres du comité de déontologie et de prévention des conflits d'intérêts de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
JORFTEXT000027973061(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Daniel JAUNAS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Groupe:
La Poste
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027973058(source JORF)
admission
19 Septembre 201319/09/2013
De: Claude DEMOCRATE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2014-02-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027973055(source JORF)
admission
19 Septembre 201319/09/2013
De: Alain CAMSAT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2014-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027973053(source JORF)
admission
19 Septembre 201319/09/2013
De: Marc HOURS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2014-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027973051(source JORF)
admission
19 Septembre 201319/09/2013
De: Marguerite MARION, épouse SASSENHOFF
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2014-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027973049(source JORF)
admission
19 Septembre 201319/09/2013
De: Sophie THIBAULT
secrétaire générale adjointe, directrice de la modernisation et de l'action territoriale à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministère de l'intérieur
Remplace:M. Jean-Benoît ALBERTINI
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000027973047(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Baudouin Seys
inspecteur général de classe normale de l'INSEE
Objet:
président suppléant
Groupe:
Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
suppleant
president
JORFTEXT000027973044(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Michel Devilliers
inspecteur général de classe exceptionnelle de l'INSEE
Objet:
président de la commission de contrôle des opérations électorales instituée pour l'élection des représentants des élèves au conseil d'administration au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:
Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
president
conseil_administration
JORFTEXT000027973044(source JORF)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Francis Leccia
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur mécanicien électricien de classe normale
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027973042(source JORF)
admission
19 Septembre 201319/09/2013
De: David Trouchaud
chef adjoint de cabinet, conseiller technique
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche"
JORFTEXT000027973035(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Laurent Vannet
Lieutenant-colonel
responsable de la flotte « hélicoptères nouvelle génération »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Jean-Francois Thibault
Lieutenant-colonel
responsable de la flotte « systèmes d'information et de communication »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Paul Septier
Capitaine de corvette
adjoint au responsable de la flotte « embarquée patrouille maritime »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Christophe Sanchez
Lieutenant-colonel
adjoint au responsable de la flotte « transport-écoles »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Frédéric Pulles
Capitaine de corvette
adjoint au responsable de la flotte « hélicoptères nouvelle génération »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Christian Prigent
Lieutenant-colonel
responsable de la flotte « hélicoptères »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Pascal Pollaud-Duliand
Capitaine de corvette
adjoint au responsable de la flotte « matériel d'environnement »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Jean Pochon
Capitaine de vaisseau
responsable de la flotte « embarquée patrouille maritime »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Mickael Marion
Lieutenant-colonel
adjoint au responsable de la flotte « Rafale »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Christophe Mari
Colonel
responsable de la flotte « Mirage-Alphajet »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Eric Lemonnier
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau « contrats des flottes »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Jean-Yves Lecan
Lieutenant-colonel
adjoint au responsable de la flotte « Mirage-Alphajet »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Hervé Le Guen
Lieutenant-colonel
adjoint au responsable de la flotte « matériel d'armement »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Dominique Le Cam
Commandant
adjoint au responsable de la flotte « systèmes d'information et de communication »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Pascal Le Bacon
Lieutenant-colonel
responsable de la flotte « matériel d'armement »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Sébastien Fabre
Capitaine de vaisseau
responsable de la flotte « Rafale »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Vincent Delebecque
Capitaine de corvette
adjoint au responsable de la flotte « hélicoptères »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Franck Briant
Lieutenant-colonel
responsable de la flotte « support opérationnel »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Bruno Aviron
Lieutenant-colonel
responsable de la flotte « matériel d'environnement »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Dominique de Goussencourt
Commissaire de 1er classe
chef de section « certification du service fait » du bureau « contrats des flottes »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Dominique Vachette
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
adjointe au responsable de la flotte « support opérationnel »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Karin Sonier
Lieutenante-colonelle
responsable de la flotte « transport-écoles »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Sylvie Gruet
Ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
de la flotte « Rafale »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Isabelle Fournier
Lieutenante-colonelle
chef du bureau « contrats des flottes »
dans la limite des attributions de la flotte
Objet:
au nom du ministre de la défense, les décisions de réception prises dans le cadre de l'exécution des marchés publics et accords-cadres de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027972820(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Thierry Leconte
directeur financier et du personnel
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes énumérés aux A et B de l'article 1er dudit arrêté, à l'exclusion
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000027972789(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Thierry Leconte
directeur financier et du personnel
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes d'administration et de gestion à l'égard des personnels de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre autres que les personnels du ministère de la défense affectés auprès de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, à l'exclusion
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000027972789(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Thierry Leconte
directeur financier et du personnel de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des transactions
sous réserve des dispositions des titres II à VI du présent arrêté et des dispositions de l'arrêté du
14 janvier 2013
susvisé
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000027972789(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Anita Roth
directrice des missions
Objet:
au nom de la directrice générale
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000027972789(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Michèle Robinson
chargée des fonctions de directrice des achats, du patrimoine et de l'informatique
Objet:
au nom de la directrice générale, les décisions relatives
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
autorite_delegation="Directrice générale"
JORFTEXT000027972789(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Jérôme Lormeau
attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chefs de section, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des marchés publics
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000027972765(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Ana-Laura Lagrange
à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000027972765(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Valérie El Ghazi
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjointe au chef du bureau des marchés publics, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, l'ensemble des actes et documents visés à l'article 1er de la présente décision
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000027972765(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Daniel Delomez
secrétaire des affaires étrangères, chargé des fonctions de chef de l'unité budgétaire, administrative et de soutien logistique
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027972673(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Didier Canesse
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions de directeur adjoint du centre de crise
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027972673(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Philippe Leplat-Lebrun
secrétaire de chancellerie de classe normale, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant de la gestion administrative et du soutien logistique du centre de crise
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027972673(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Gérard Dupin
secrétaire des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant de la gestion administrative et du soutien logistique du centre de crise
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027972673(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Philippe Morel
secrétaire des affaires étrangères principal, chargé du centre des opérations d'urgence
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027972673(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Dominique Mas
conseiller des affaires étrangères, chargé de la mission pour l'action humanitaire, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027972673(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Marc Fonbaustier
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé du centre de situation, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027972673(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Rita Delobel
adjointe administrative principale de 2e classe de chancellerie
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant de la gestion administrative et du soutien logistique du centre de crise
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000027972673(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Jérôme Kalfon
conservateur général des bibliothèques
Objet:
directeur de l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur
Groupe:
Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES)
ESRS1300293A(source BOESR)
nomination
19 Septembre 201319/09/2013
De: Isabelle Gallet
dans l'unité du CNRS n°UMR6303
à compter du 1 er octobre 2013
Objet:
assistante de prévention (AP)
DEC133445DR06(source BOCNRS)
cessation de fonction
19 Septembre 201319/09/2013
De: Jean-Claude Desmaison
Objet:
IE, et à
DEC132791DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Vincent Réquillart
Objet:
DR
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC132791DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Jean-Marie Lozachmeur
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche n°5604
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC132791DR14(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Emmanuel Frenod
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC132786DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Marc Quincampoix
Objet:
Professeur et
DEC132786DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Benoît Saussol
directeur de l'unité mixte de recherche n°6205
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC132786DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Guy Scouarnec
Objet:
Ingénieur d'études et
DEC132784DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Jean-Yves Royer
Objet:
Directeur
DEC132784DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Annie Cudennec
Objet:
Professeure
DEC132784DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Florence L'Hostis
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC132784DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Yves-Marie Paulet
directeur de l'unité mixte de service n°3113
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC132784DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Christophe GEOURJON
Objet:
Ingénieur de recherche, et à
DEC132781DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Bernard VERRIER
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er, ainsi qu'à
DEC132781DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Virginie MESSINA
Objet:
Technicienne, pour les commandes de fonctionnement d'un montant inférieur
DEC132781DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: François Madoré
Objet:
Professeur et Directeur de Eso Nantes
DEC132774DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Gérald Billard
Objet:
Professeur et Directeur de Eso Le Mans
DEC132774DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Jean-Marc Fournier
Objet:
Professeur et Directeur de Eso Caen
DEC132774DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Philippe Duhamel
Objet:
Professeur et Directeur de Eso Angers
DEC132774DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Emmanuelle Hellier
Objet:
Professeure et Directrice de Eso Rennes
DEC132774DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Claire Marzin
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC132774DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Karine Moitte
Objet:
Assistante ingénieure et
DEC132774DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013
De: Vincent Gouëset
directeur de l'unité mixte de recherche n°6590
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC132774DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Septembre 201319/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.