20 Mai 2011


De: Aude BATAILLE, épouse CALS
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Carcassonne
date_debut="2011-07-01"
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Colette CALVET, épouse GENOVA
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Carcassonne
date_debut="2011-07-01"
cessation de fonction
20 Mai 201120/05/2011
De: Jacqueline GOBETTO
secrétaire administrative classe exceptionnelle auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Centre Est
Objet:
régisseuse d'avances
cessation de fonction
20 Mai 201120/05/2011
De: Vincent Divry
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
date_debut="2011-05-18"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
20 Mai 201120/05/2011
De: Mistler (Anne)
inspectrice et conseillère de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
directrice des affaires culturelles de la Guadeloupe
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Jean-Yves OLLIVIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « ITER - Val de Durance »
en application del'article 6 du décret n° 2008-1308 du
11 décembre 2008
relatif aux groupements d'intérêt public constitués pour conduire des actions dans le domaine de l'aménagement du territoire et du développement économique.
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
20 Mai 201120/05/2011
De: Goyard (Laurence, Gabrielle, Marie), épouse Le Coeur
Objet:
à temps plein
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, affectée au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Bourges, à temps partiel 80 % depuis le
1er septembre 2008
Groupe:
date_debut="2011-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
20 Mai 201120/05/2011
De: Jaujay (Jean, Olivier)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2011-06-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Mai 201120/05/2011
De: Prenat (Michel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XI
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: MAGE
Objet:
ordonnateur secondaire de la Masse des douanes à Dunkerque. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes »
dans les limites fixées par
l'article 18 (5°) du décret n° 97-1181 du
24 décembre 1997
modifié
Groupe:
date_debut="2011-07-04"
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Stéphane MAGE
directeur des services douaniers de 2e classe, 5e échelon, à Montpellier (direction interrégionale des douanes de Montpellier)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur régional des douanes et droits indirects et affecté à Dunkerque (direction régionale des douanes de Dunkerque)
Remplace:
M. LANNEAU
Groupe:
date_debut="2011-07-04"
détachement
20 Mai 201120/05/2011
De: Sylvie DUMILLY
Objet:
membre suppléant de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Michel COUFFIN
Groupe:
suppleant
désignation
20 Mai 201120/05/2011
De: Franck MOUGIN
Objet:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme Micheline CHRISTOT
Groupe:
désignation
20 Mai 201120/05/2011
De: Michel COUFFIN
Objet:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Daniel PLOIX
Groupe:
désignation
20 Mai 201120/05/2011
De: Guy BUISSON
Objet:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:M. Gabriel HAMON
Groupe:
désignation
20 Mai 201120/05/2011
De: Albert QUENET
Objet:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union
professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:Mme Dany BOURDEAUX
Groupe:
désignation
20 Mai 201120/05/2011
De: Valérie CORMAN
Objet:
membre titulaire de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Remplace:Mme Bérangère de BEAUCOUDRAY
Groupe:
désignation
20 Mai 201120/05/2011
De: Pierre Fabre
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Jérôme Migne
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Christine Branchu
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Pailloux (Raphaële)
directrice de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique de la direction générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Desbordes (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Stéphan (Jean-François)
directeur de l'Institut national des sciences de l'Univers au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalité qualifiée
Au titre de la recherche
Remplace:M. Le Quéau (Dominique)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Marc MARFORT
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint auprès de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sous-préfet hors classe détaché
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
20 Mai 201120/05/2011
De: Georges-François LECLERC
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
date_debut="2011-05-14"
a_sa_demande
prefet
titularisation
20 Mai 201120/05/2011
De: Pierre LIEUTAUD
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
date_debut="2011-05-14"
a_sa_demande
prefet
titularisation
20 Mai 201120/05/2011
De: Olivier Mesmin d'Estienne
Objet:
président des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse
Groupe:
date_debut="2011-07-08"
a_sa_demande
president
cessation de fonction
20 Mai 201120/05/2011
De: Thierry Lavoux
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, auprès du secrétaire général
Remplace:M. Eric Binet
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Christophe Cavard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Gard
Remplace:M. Christian Valette
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Maurice Weiss
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Ardèche
Remplace:M. Michel Chantre
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Jean-Paul Bastian
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentant des usagers
Milieux socio-professionnels
Alsace
Remplace:M. Frédéric Deck
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: René Massat
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Remplace:M. Pierre Casteras
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Paulette Anglade
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentant des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Jean-Louis Oriot
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Gilles Vermot-Desroches
directeur du développement durable de Schneider Electric
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalité qualifiée
au titre de l'énergie
Remplace:M. Jean-Pierre Clamadieu
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Rousselot (Daniel)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
20 Mai 201120/05/2011
De: Rousselot (Daniel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration du ministère de la défense
date_debut="2011-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mai 201120/05/2011
De: Fouldrin (Philippe)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau du pilotage financier et de la modernisation à la direction générale des systèmes d'information et de communication
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Fouldrin (Philippe)
attaché principal d'administration du ministère de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
détachement
20 Mai 201120/05/2011
De: Tkoub (Abdelmajid)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Deschamps (Antoine)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2011-06-01"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Jean Muller
trésorier principal de 1re catégorie, adjoint au chef du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Marc Gautier
receveur-percepteur, responsable de la division comptabilité au sein du département comptable ministériel
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Joseph Boinnot
trésorier principal de 1re catégorie, responsable de la division affaires générales au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Joëlle Perrier
trésorière principale, responsable de la division services au sein du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Arlette Marmoiton
receveuse-perceptrice, responsable de la division métiers au sein du département comptable ministériel, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire des ordonnateurs principaux, telles que
mentionnées aux articles 1er et 2 de l'arrêté du
18 décembre 2007
susvisé, ainsi que les actes de gestion courante associés à ces fonctions
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: DREZET (Sandrine)
attachée d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue de social
date_debut="2011-06-01"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: VICHON (Frédéric)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de la gestion des marchés et de la performance des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des marchés et de la performance des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: VALENCHON (Olivier)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau budgétaire et financier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau budgétaire et financier
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: LEFEBVRE (Jean-Christophe)
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue social
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion prévisionnelle et du dialogue de social
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: LAROSE (Antony)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des services techniques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des services techniques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: DECROIX (Guillaume)
chargé des fonctions de sous-directeur de la logistique de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: AJUELOS (Philippe)
contractuel, chef de la mission des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: PILLET (Jacqueline)
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département du budget et du dialogue de gestion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département du budget et du dialogue de gestion
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: OGER (Isabelle)
conseillère d'administration scolaire et universitaire, adjointe au sous-directeur de la logistique de l'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: MIALI (Nadine)
ingénieure de recherche, chef du bureau des services généraux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des services généraux
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: LAPLANTE (Sylvie)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de l'action patrimoniale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'action patrimoniale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: CRESTA (Jadwiga)
ingénieure de recherche, chef du bureau de la logistique du site Descartes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la logistique du site Descartes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: COLAS (Liliane)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: BRIAND (Cécile)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de l'ingénierie des achats
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'ingénierie des achats
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: BOISLIVEAU (Florence)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, adjointe au chef du bureau de la gestion statutaire et des rémunérations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la gestion statutaire et des rémunérations
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: BATAL (Sandrine)
ingénieure de recherche, chef du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: AZOULAY-TROJMAN (Myriam)
contractuelle, chef du bureau du réseau des acheteurs et de l'assistance juridique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du réseau des acheteurs et de l'assistance juridique
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: OPPERMANN (Fabien)
conservateur des bibliothèques, chef de la mission des archives et du patrimoine culturel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des archives et du patrimoine culturel
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: ANNE (Frédérique)
ingénieure de recherche, chef de la mission de la modernisation et des politiques locales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la modernisation et des politiques locales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Frédéric Séval
chef de la division droits, éthique et appui juridique
Objet:
II. ― Secrétariat général
Groupe:
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Philippe Certin
chef de la division des ressources et du contrôle interne
Objet:
II. ― Secrétariat général
Groupe:
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Charles Saout
adjoint de la sous-directrice de la prévention des risques liés à l'alimentation et à l'environnement
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Renaud Morin
adjoint de la sous-directrice de la politique des pratiques et des produits de santé
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Pascal Melihan-Cheinin
adjoint de la sous-directrice de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Patrick Brasseur
chef de la mission de l'information et de la communication
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Arnaud Vidal
chef du bureau
Objet:
A. ― Bureau des ressources humaines et de la vie au travail
Groupe:
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: César Melo Delgado
adjoint au chef du bureau
Objet:
A. ― Bureau des ressources humaines et de la vie au travail
Groupe:
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Renée Pomarède
chef du secrétariat du Haut Conseil de santé publique, placée auprès du chef de la mission de l'analyse stratégique, de la prospective, de la recherche et de l'appui scientifique
Objet:
les actes budgétaires d'une valeur inférieure à 20 000 € TTC
Groupe:
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Laurence Bassano
secrétaire générale adjointe
Objet:
II. ― Secrétariat général
Groupe:
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Joëlle Carmès
adjointe du sous-directeur chef du département des urgences sanitaires
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Zina Bessa
adjointe de la sous-directrice de la prévention des risques infectieux
Objet:
I. - Direction générale
Groupe:
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Christian Poiret
chef de service, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
les actes relatifs aux affaires relevant de la direction générale de la santé, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Marie-Hélène Philippe
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
B. ― Bureau du budget, de la performance et du contrôle interne
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Aline Gendronneau
adjointe à la chef du bureau
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
B. ― Bureau du budget, de la performance et du contrôle interne
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Audrey Chaffard
attachée d'administration des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
B. ― Bureau du budget, de la performance et du contrôle interne
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Chantal Bical
secrétaire administrative
Objet:
au nom du ministre chargé de la santé
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
B. ― Bureau du budget, de la performance et du contrôle interne
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la santé"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: David ARGOUD
AI
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n° 1563
Groupe:
date_debut="2011-05-01"
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Antoine AIELLO)
professeur à l'Université de Corse
Objet:
directeur de cette unité mixte de service
pour la durée fixée à l'article 1°
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Antoine AIELLO
professeur à l'Université de Corse
Objet:
directeur de cette unité nùxte de service
pour la durée fixée à l'article 1"
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Nicolas VALDEYRON
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Cédric BEUCHER
Al, Administrateur de l'unité
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Nicolas VALDEYRON
MCF, Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la ” décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Pierre MORET
directeur de l'UMR 5608
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Bijan MOHAMMADI
Pr, Directeur CERFACS
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Laurent TERRAY
directeur de l'URA 1875
Objet:
au nom la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Bijan MOHAMMADI
Objet:
Pr
aux fins
mentionnées à l'article 1%
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Vladimir MAYER
Objet:
directeur du bureau de
délégation de signature
20 Mai 201120/05/2011
De: Henri LABAYLE
professeur d'université
Objet:
directeur du GDR n°3452
pour la durée du mandat du groupement
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Henri LABAYLE
professeur d'université
Objet:
directeur du GOR n'3452
pour la durée du mandat du groupement
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Jérôme KALFON
conservateur général, Université de Paris Descartes
Objet:
directeur de l'UMS 3036
pour la durée du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Sylvia Bozan
ingénieure de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de l'UMS 3036
pour la durée du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Jérôme KALFON
conservateur général, Université de Paris Descartes
Objet:
directeur de I'UMS 3036
pour la durée du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Sylvia Bozan
ingénieure de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de I'UMS 3036
pour la durée du mandat de l'unité
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Georges-Henri COTTET
professeur à F'UJF
Objet:
directeur de cette unité mixte de service
pour la durée fixée à l'article 1”, Article 3 : Publication
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Anne CORVAL
Objet:
directrice de l'USR3456
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Bernard Gelly
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur
pour la durée du mandat de l'unité, Article 3 — La mission de l'UPS est d'assurer la gestion du fonctionnement et de l'exploitation de THEMIS sur le site des Canaries
Groupe:
renouvellement
20 Mai 201120/05/2011
De: Thierry RIGAUD
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur du groupement de recherche susvisé
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2014-12-31"
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Benoît PUJOL
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur du groupement de recherche susvisé
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2014-12-31"
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Benoît PUJOL
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur du groupement de recherche susvisé
pour la période du 1" janvier 20 Il au
31 décembre 2014
Groupe:
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Alain FROMENT
directeur de recherche à l'IRD
Objet:
directeur du groupement de recherche susvisé
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2014-12-31"
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Nicolas BIERNE
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur du groupement de recherche susvisé
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
date_fin="2014-12-31"
nomination
20 Mai 201120/05/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.