23 Janvier 2008

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Anita Lechaux
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Haute-Savoie »
Remplace:M. David Auger
Groupe:
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Yohann Deroo
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de l'académie d'Amiens » (FORINVAL)
Remplace:M. Jean-Michel Dumont
Groupe:
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Nicolas Valero
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Brie-Comte-Robert (Seine-et-Marne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-François Pineau
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole d'Areines (Loir-et-Cher)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Rémy Paul
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable des lycées agricoles de Saintes-Georges Desclaudes et de Saintes-Le Petit Chadignac (Charente-Maritime)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Alexandre Minardi
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Cibeins (Ain)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Paul Guionnet
receveur percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Pierre Fautres
receveur-percepteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Rethel (Ardennes)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Christophe Briois
inspecteur du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Lomme (Nord)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Mylène Pujol
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Dijon-Quetigny (Côte-d'Or)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Patricia Orgitello
inspectrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Montpellier-Orb-Hérault (Hérault)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Bernard Boucault
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène et de sécurité de l'école
membre suppléant
Remplace:M. Antoine Durrleman. Il
Groupe:
suppleant
désignation
23 Janvier 200823/01/2008
De: Sylvie Richard
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Cher »
Remplace:M. Olivier Agnely
Groupe:
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Guy Falquet
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Réussite éducative de l'agglomération voironnaise »
Groupe:
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jacques Murat
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
Objet:
directeur régional et départemental des affaires sanitaires et sociales de Champagne-Ardenne et de la Marne
Groupe:
date_debut="2008-01-28"
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Larrieu (Mathieu)
Objet:
au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2008 à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
Groupe:
concours
admissibilité
23 Janvier 200823/01/2008
De: Langagne (Antoine)
Objet:
au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2008 à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
Groupe:
concours
admissibilité
23 Janvier 200823/01/2008
De: Devaux (Cyril)
Objet:
au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2008 à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
Groupe:
concours
admissibilité
23 Janvier 200823/01/2008
De: Barlerin (Arthur, J.)
Objet:
au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2008 à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
Groupe:
concours
admissibilité
23 Janvier 200823/01/2008
De: Aulio (Maxime, J., L.)
Objet:
au concours d'admission au stage de formation de chef de musique militaire en 2008 à l'issue des épreuves écrites
classés par ordre alphabétique
Groupe:
concours
admissibilité
23 Janvier 200823/01/2008
De: Lermant (Nicolas)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Défense Conseil international
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Remplace:M. Courbe (Thomas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Frédérique Fournier
chargée de mission au département sectoriel « chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable » de la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre de droit suppléant du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Remplace:M. Didier Baptiste
Groupe:
suppleant
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Massimi (Jean-Robert)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et des sciences humaines"
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Duprat (Jean-Antoine)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et des sciences humaines"
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Monlibert (Elisabeth)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale hors classe
Objet:
sous-directrice des écoles, des collèges et des lycées généraux et technologiques
au sein du service des enseignements et des formations, à la direction générale de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Gérard Fleuriau
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Savoie
Groupe:
date_debut="2008-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
23 Janvier 200823/01/2008
De: Sylvian Chicote
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="2008-08-03"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
23 Janvier 200823/01/2008
De: Hars (Jean)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « santé animale »
Groupe:
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Feidt (Cyril)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques »
Groupe:
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Joly (Catherine)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires »
Groupe:
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Krempf (Michel)
»
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Janvier 200823/01/2008
De: Feigenbaum (Alexandre)
Objet:
membre du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires »
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Marc Sergent
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2008-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Nicolas Samuel
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Essonne
Groupe:
date_debut="2008-02-22"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Pol Nême
intégré
dans le corps des ingénieurs des services techniques de la commune de Paris
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date
date_debut="2006-11-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à cette date"
radiation
23 Janvier 200823/01/2008
De: Bernard Ferrier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
juge au tribunal de grande instance de Toulouse, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
date_debut="2008-06-30"
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: François Duclaud
conseiller à la cour d'appel de Versailles, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2008-03-03"
a_sa_demande
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Chantal Domages, épouse Maraval
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
3 juin 2008
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris, chargée du service du tribunal d'instance du 19e arrondissement
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="19e arrondissement de Paris"
depart_retraite
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Geneviève Chapellu, épouse Lebur
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
9 juin 2008
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Agen
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
depart_retraite
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Catherine Starck
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
4 juin 2008
vice-présidente au tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
depart_retraite
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Danièle Cazenobe-Castela
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
16 mai 2008
vice-présidente au tribunal de grande instance de Pau
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
depart_retraite
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Hervé Lanquetin
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
26 juin 2008
vice-président au tribunal de grande instance de Cayenne
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Annie Molière
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
à compter du
27 mai 2008
conseillère à la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Danielle Saada, épouse Michel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenue en fonctions
magistrate du premier grade
date_debut="2008-02-06"
date_fin="2008-06-30"
magistrat
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Max Plantier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat du premier grade
date_debut="2008-06-17"
magistrat
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Louis Bruguière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat hors hiérarchie
date_debut="2008-05-30"
magistrat
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jacqueline Meyson-Arnaud
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrate du premier grade
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Pierre Becquet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
date_debut="2008-05-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Melsen (Grégory)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Marie (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Icharmad (Abdellatif)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Fogué (Richard)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Fauvergue (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Elmezabi (Youssef)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Dupond (Gaël)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Bensabeur (Ahmed)
Objet:
élèves titulaires (formation continue) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Lainé (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Izérable (Stanislas)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: El Assad (Yann)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Clarac (François)
Objet:
élèves titulaires de troisième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Zhang (YanChen)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Yang (Yusheng)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Sagot (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Meng (Kuan)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Li (Siyuan)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Lejeune (Julien)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Kong (Min)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Frossard (Maxime)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Dong (Yuan)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Bastos (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Dai (Qiujue)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Afflard (Aline)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2007-2008
Groupe:
ecole
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Venier (Georges-Henri)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Stoops (Grégory)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Mouchriq (Yassin)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Giorgini (Matthieu)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Es-salek (Brahim)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Decoorne (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Chikhi (Mohamed)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Bouatta (Noureddine)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Belcastro (Natale)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Alix (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de première année en formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 2007
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
23 Janvier 200823/01/2008
De: Georges Merlhe
inspecteur général honoraire des affaires sociales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Veitl (Sylvia)
Objet:
membre suppléante au conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'emploi
représentant des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Remplace:Mme Martin (Laurence)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Georges Vermeersch
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: André Pouzet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Pierre Legrand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Francis Hardouin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Benoît Fauconneau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: François Cansell
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Dominique Berry
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
3
représentants de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Hervé de Praingy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Bruno Point
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Roumain Nouffert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Hans Kohlmeyer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean Klere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Alain Justet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Patrick Cahuzac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Alain Brinon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Claude Barsacq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Annie Royer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentant du personnel technique
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Catherine Le Hen Ferrenbach
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2007-12-20"
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Louis Zoël
conseiller hors classe des affaires étrangères, directeur adjoint et chef du service des affaires civiles et de l'entraide judiciaire, à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France ou
Objet:
suppléants permanents du directeur des Français à l'étranger et des étrangers en France au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Bokobza (Frédéric)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
sous-directeur du développement et de la société de l'information dans les services du Premier ministre (direction du développement des médias)
Groupe:
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Stadium Sports Images (SSI)
52-54, rue du 8-Mai-1945, 95200 Sarcelles. »
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens
l'ordonnance n° 45-2646 du
2 novembre 1945
modifiée
« SARL Presse Hirohata, 22, rue Larrey, BP 334, 75229 Paris Cedex 05
cessation de fonction
23 Janvier 200823/01/2008
De: Carole Mandar
greffière en chef
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de l'inspection générale des services judiciaires sur le territoire métropolitain
inspecteur_general="Services judiciaires sur le territoire métropolitain"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Janvier 200823/01/2008
De: Bruno Steinmann
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Janvier 200823/01/2008
De: Philippe Ruffier
inspecteurs généraux adjoints, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Paul Bazelaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Janvier 200823/01/2008
De: Marie-Christine Tarrare
inspectrice des services judiciaires exerçant les fonctions de secrétaire général du service
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Janvier 200823/01/2008
De: Sophie Lambremon
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
23 Janvier 200823/01/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.