24 Janvier 2012


De: Anna BACCHIDDU épouse LE RIDOU
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Stéphanie BUSIER
tribunal="" suppleant="
JUSB1202932A(source BOMJ)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Stéphanie BUSIER
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
JUSB1202932A(source BOMJ)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Marie-Claude LAURENT
secrétaire administrative de classe normale, en sa qualitée de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1202932A(source BOMJ)
cessation de fonction
24 Janvier 201224/01/2012
De: Corinne LEROY
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2012-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JUSA1202350A(source BOMJ)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Anne-Marie BARAIS
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Cayenne
Groupe:
Tribunal administratif de Cayenne
date_debut="2012-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cayenne"
suppleant
JUSA1202345A(source BOMJ)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Odette CHARLIER-OUDIN
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Cayenne
Groupe:
Tribunal administratif de Cayenne
date_debut="2012-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cayenne"
JUSA1202345A(source BOMJ)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Paul-Emmanuel Piel
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000025193831(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 201224/01/2012
De: Lionel DILIAKOU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000025193790(source JORF)
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Perrier (Patrick)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
Institut national des sciences appliquées de Lyon
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000025193787(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bernard Kloareg
Objet:
dans le corps des professeurs des universités
directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000025193785(source JORF)
intégration
24 Janvier 201224/01/2012
De: Guénola MAINGUY
Objet:
conseillère technique chargée des filières végétales
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025193781(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 201224/01/2012
De: Alaimo (Patrice, Louis, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025193779(source JORF)
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Aillet (Jean-François, André, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
directeur d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de l'Aube
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er janvier 2009
Groupe:
Direction d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de l'Aube
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025193777(source JORF)
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Michel SINOIR
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine
Groupe:
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine
date_debut="2012-02-15"
JORFTEXT000025193775(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Alain GUILLAUME
Objet:
membre du conseil spécialisé pour les productions de céréales de FranceAgriMer et du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol et pour les filières d'animaux ruminants et équidés de FranceAgriMer
Remplace:M. Adolphe THOMAS
Groupe:
Conseil spécialisé Céréales de FranceAgriMer
JORFTEXT000025193773(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Sandra BARDET-THEBAUT
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Remplace:Mme Michèle SARAZIN
Groupe:
Grande chancellerie de la légion d'honneur
JORFTEXT000025193770(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Samira AZIZI
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
Remplace:M. Jean-Pierre GICQUEL
Groupe:
École nationale supérieure d'architecture de Bretagne
ecole
JORFTEXT000025193768(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Nicolas Castoldi
au cabinet de la ministre
Objet:
conseiller études, discours et justice, porte-parolat
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025193765(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 201224/01/2012
De: Thierry DAVIN
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Maison départementale des adolescents » (44)
Remplace:Mme Janine PETIT
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Maison départementale des adolescents de Loire-Atlantique »
JORFTEXT000025193763(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Emmanuel Constans
inspecteur général des finances
Objet:
médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
duree="trois ans"
JORFTEXT000025193760(source JORF)
reconduction
24 Janvier 201224/01/2012
De: Calomme (Jean-François)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Mangin (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Ghibaudo (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Dumas (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Gayet (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Visinand (Laurent)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Blanc (Didier)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jouanny (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011) (décision complémentaire)
I. ―
les candidats suivants ont été déclarés admis sur la liste principale au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
est pris acte du désistement écrit de ces candidats
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
inscription
24 Janvier 201224/01/2012
De: Piedloup (Jean-Luc)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Gérard (Christophe)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Thiboult (Jean-Marc)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Buanic (Pierre-Eric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Rippol (Stéphane)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Zamora (Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Koralewski (Pascal)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Juven (Pierre)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
JORFTEXT000025193757(source JORF)
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Yvon TREPOS
inspecteur de la défense et de la sécurité civile
Objet:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025193755(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Christophe MAZOYER
contrôleur général, chef du cabinet des audits de l'inspection générale de la police nationale
Objet:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025193755(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Pierre GARCIN
général de brigade
Objet:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025193755(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Nicolas CLOÜET
inspecteur de l'administration de 1re classe, chargé de mission
Objet:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025193755(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Philippe CANNARD
inspecteur général de l'administration
Objet:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025193755(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bruno GOUREVITCH
président-directeur général d'Altaïr Conseil
Objet:
au comité ministériel d'audit interne
personnalités extérieures qualifiées
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025193755(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Patrick BEAU
inspecteur général adjoint des services judiciaires
Objet:
au comité ministériel d'audit interne
personnalités extérieures qualifiées
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025193755(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Catherine FERRIER
inspectrice générale de l'administration, désignée responsable ministérielle de l'audit interne
Objet:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025193755(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Michèle BLIN
vice-présidente du tribunal d'instance du 5e arrondissement de Paris
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
president
JORFTEXT000025193752(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Edith DUBREUIL
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
president
JORFTEXT000025193750(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: BAUFLE (Claire, Geneviève, Arlette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée office notarial de Saint-Ouen, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000025193748(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: François MONTCHANIN
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Emma WADRIAKO, épouse WADHEHNANE
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Ericka MICHEL, épouse REBEL
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Hélène JUND, épouse BONNEAUD
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Martine GEORGES, épouse TESTU
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Patricia GARCIA, épouse SALANSON
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Michel HERRY
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Yvan GUEPY
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: MULILOTO. (Armand, Olivier)
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata Utu
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Germaine MERCIER, épouse FILIMOHAHAU
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata Utu
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Sernine TAKATAI, épouse MAFUTUNA
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata Utu
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jeanine SALUA
Objet:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Mata Utu
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: XOZAME. (Saikaene, Jacques)
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jacob WAHEO
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Raymond MALAKAI
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Gogny JENO
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Léon DUHNARA
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: ALEBAT. (Hnahnéa, Jérôme)
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jean-Pierre GOWE
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: François GAGNE
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Félix DOUNEZEK
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Johana TEIN
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Alphonsine MOINDO, épouse CHIMENTI
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Linda MARLIER, épouse MARCELIS
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Elia TAINE
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Hamé ADJOU
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Philip LE MARREC
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Thierry GARNIER
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000025193746(source JORF)
désignation
24 Janvier 201224/01/2012
De: BONNEAU (Jacques, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques BONNEAU et Cécile GHIDALIA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Girons (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
JORFTEXT000025193744(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 201224/01/2012
De: Stéphane Le Tallec
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
au premier grade
date_debut="2011-12-01"
JORFTEXT000025193742(source JORF)
élévation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Stéphane Le Tallec
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
expert sectoriel auprès de la Cour interaméricaine des droits de l'homme à San José (Costa Rica)
Groupe:
Ministère des affaires étrangères et européennes
date_debut="2011-12-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000025193742(source JORF)
détachement
24 Janvier 201224/01/2012
De: Giai (André)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
date_debut="2012-04-01"
JORFTEXT000025193739(source JORF)
radiation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Giai (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration du ministère de la défense
date_debut="2012-03-31"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025193739(source JORF)
admission
24 Janvier 201224/01/2012
De: Stoschek (Guillaume)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-12-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Rouziès (Pierre, Roland, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Laugeay (Jacques, Michel, Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: De Bentzmann (Charles, Stanislas, Marie, Jean, Bertrand)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Mazeghrane (Mustapha)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: de Rambures (Bertrand, Marie, Antoine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Rousseau (Damien, Pierre, Xavier, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Laurent (Jérôme, David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Latour (Fabian, Pierre, Herve)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Kastner (Pierre, Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Honti (Lucien, Alexandre, Stefan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Goudon (Julien, Pierre, Jacquie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Dachy (Fabien, Adolphe, Augustin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Cattet (Fabien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Antoine (Jean-Baptiste, Maurice, Gilbert, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Kouda (Eva, Raymonde, Juliette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Baranowski (Justine, Anna, Louise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Liétard (Paul, Roger, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Brun (Claudia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bosler (Mylène, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jourquin (Flora, Prudence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-09-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Soriano (Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Enrique (Marie-José)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Moujahid (Omar)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Hadef (Hysham)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Laurent (Guillaume, Dominique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: De Crépy (Inès, Claire, Marie-Thérèse, Jacqueline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Hajjar (Bassane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Koch (Isabelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-07-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Le Pors (David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Lacoste (Jean-Christophe, Daniel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Audrain (Gurvan, Pierre, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Kérinec (Guylène, Jeanne, Marie, Henriette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bialès (Pierre, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2011-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Gbetro (Mathieu, Woza)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bordelongue (Jean, Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Tillant (Dominique, André, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Pilot (Florence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000025193737(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bach (Olivier, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2011-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Duchemin (Gilles, Jean-Baptiste, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2011-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Chomard (Nicolas, Jean-Marc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2011-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Chancel (Hélène, Nathalie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2011-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Medegan (Camille, Codjo)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
date_debut="2011-09-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Rouget (Pascal, Bernard, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
date_debut="2011-09-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bourhis (Morgan, Vincent, Alain)
rang du
1er août 2011
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2011-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Blua (Frédéric, Yvon, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Tabart (Marie-Lénaïck, Anne, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Quilliot (Rémi, Robert, Oscar)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Paquin (Philippe, Franck, Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Mahé (Ronan, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Mace de Gastines (Thibaut, Marie, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Le Quenven (Matthieu)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jaunay (Typhaine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Mauriac (Régis)
rang du
1er janvier 2009
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Khélia (Mikaël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Roche (Thomas, Edme, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Maire (Nicolas, Julien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Eyrard (Mathieu, Alain, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Petit (Eloïse, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Monamy (Célia, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Fabre (Constance, Florence, Marie-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Daguzé (Claire, Martine, Liliane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Vimbert (Paul-Henri, Alexandre, Marie, Joseph)
rang du
1er août 2010
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Matthys (Antoine, Claude, François)
rang du
1er août 2010
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Décastel (Tania, Nathalie)
rang du
1er août 2009
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000025193735(source JORF)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012
De: Radet (Jacqueline), épouse Bouchu
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2012-07-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
JORFTEXT000025193732(source JORF)
radiation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Birot (Béatrice)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
date_debut="2012-08-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
JORFTEXT000025193730(source JORF)
radiation
24 Janvier 201224/01/2012
De: Clémentine PESRET
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de l'habitat
Groupe:
Direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (DHUP)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000025193406(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Michel Renaut
Officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement
délégué aux réserves armement
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Benoît Rademacher
Ingénieur en chef
chef du bureau de la tutelle des écoles et des formations internationales
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Thierry Puig
Ingénieur général
chargé des fonctions de chef du service d'administration et de rémunération des personnels
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Stéphane Pichon
Ingénieur en chef
chargé des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Lionel Phalipaud
Ingénieur en chef
adjoint au sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Thierry Montet
Ingénieur en chef
adjoint au sous-directeur de la mobilité et du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Stéphane Moizant
Ingénieur en chef
chef du bureau de la réalisation des formations
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Laurent Mercier
Ingénieur en chef
chef du bureau du pourvoi des postes
dans la limite des attributions de la sous-direction de la mobilité et du recrutement
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Henri Lemoine
Ingénieur général de l'armement
chargé de la sous-direction de la mobilité et du recrutement
dans la limite des attributions de la sous-direction et
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Gilles Le Brishoual
ingénieur sur contrat, chef du bureau du pilotage de la formation
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jacques Geslin
conseiller d'administration de la défense, adjoint au sous-directeur de la synthèse et des statuts particuliers et chef du bureau des personnels ingénieurs, cadres technico-commerciaux et techniciens
dans la limite des attributions de la sous-direction de la synthèse et des statuts particuliers
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jean-Christophe Finance
attaché d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des personnels contractuels et détachés
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: François-Xavier Cugnetti
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au chef du bureau des prestations communes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Michel Cheval
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, chef du bureau de la prévention
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Olivier Baour
attaché d'administration du ministère de la défense, adjoint au sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention et chef du bureau de l'accompagnement social et des restructurations
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: François-Michel Auzillon
ingénieur sur contrat, chargé des fonctions de directeur adjoint
dans la limite des attributions de la direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Marc Anfray
ingénieur sur contrat, chef du bureau des prestations communes
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Sophie Varet
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau des personnels ouvriers
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Brigitte Vandermeersch
Officière en chef de 2e classe du corps technique et administratif de l'armement
chef du bureau de la mobilité et des parcours des métiers administratifs et fonctionnels et chef du bureau de la mobilité et des parcours des métiers techniques
dans la limite des attributions de la sous-direction de la mobilité et du recrutement
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Réjane Portanguen
administratrice civile hors classe, chargée des fonctions de sous-directeur des personnels fonctionnaires, contractuels et ouvriers
dans la limite des attributions du service d'administration et de rémunération des personnels
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Catherine Maloberti
ingénieur sur contrat, chef du bureau de la gestion des militaires de l'armement et des contractuels
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: France Echalier-Defendini
attachée d'administration du ministère de la défense, chef du bureau de la réglementation et des statuts
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Marie-Blanche Dupuy
Colonelle
chef du bureau de la gestion des personnels militaires des armées
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Anne Dubois
conseillère d'administration de la défense, adjointe au sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention et chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Chantal Cayre
conseillère d'administration de la défense, chef du bureau de la gestion du personnel fonctionnaire et ouvrier
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Christine Bobrakoff
Officière en chef de 2e classe du corps technique et administratif de l'armement
chef du bureau des personnels militaires de l'armement
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Françoise Beaud
Objet:
IE2, administratrice, et à
DEC120959DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Nicole Papineau
Objet:
Directrice Adjointe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC120959DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Hervé Le Treut
directeur de la fédération de recherche n°636
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120959DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Carole FRECHINGUE
Objet:
gestionnaire
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC120878DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De:
Carole
Objet:
DEC120878DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Carole FRECHINGUE
Objet:
DEC120878DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Guerrino MENEGUZZI
adjoint au directeur
Objet:
au nom du responsable d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Responsable d'unité"
DEC120878DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Eric GILSON
Objet:
responsable de l'unité UMR
DEC120877DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Guerrino MENEGUZZI
Objet:
directeur de recherche
DEC120877DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Carole FRECHINGUE
Objet:
technicienne
par dérogation exceptionnelle
DEC120877DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Carole LANGUENEUR
Objet:
technicienne
par dérogation exceptionnelle aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC120877DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jean-Yves VINET*
Objet:
directeur de recherche
DEC120771DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Catherine Nary MAN
Objet:
directrice de l'unité
DEC120771DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Marylène FONTANA
Objet:
TCE
par dérogation exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC120771DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Gilles MAIGNANT
Objet:
chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article
DEC120609DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Christine VOIRON
Objet:
directrice de l'unité
DEC120609DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Karine EMSELLEM
Objet:
maître de conférence
maitre_de_conference
DEC120609DR20(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bruno ARNALDI
Professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120292DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Evelyne ORAIN
Assistante Ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120292DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Bruno ARNALDI
Objet:
Professeur et
DEC120290DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Evelyne ORAIN
Objet:
Assistante
DEC120290DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Jean­Marc JEZEQUEL
directeur de l'unité mixte de recherche n°6074
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120290DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Sandrine Lefranc
Objet:
CR1 aux fins
mentionnées à l'article 12° de la présente décision
DEC120267DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Benoit Bastard
Objet:
DR2, à
DEC120265DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Sandrine Lefranc
Objet:
CR1
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
DEC120265DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Brigitte Azzimonti
Objet:
AI, à
DEC120265DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Aleksandra Mikanovic
Objet:
AI, et à
DEC120265DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Marie-Claire Lavabre
directrice de l'unité UMR 7220
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120265DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Nicole Papineau
Objet:
Directrice Adjointe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC120262DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Françoise Beaud
IE2, administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120262DR05(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Xavier Nathan
technicien
Objet:
agent chargé de la mise en
DEC120257DR02(source BOCNRS)
nomination
24 Janvier 201224/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.