Bernard Leplat


De: Bernard LEPLAT
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2013-08-03"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
mutation
27 Mars 201327/03/2013
De: Bernard LEPLAT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2013-08-03"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
27 Mars 201327/03/2013
De: Leplat (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal="comportant au moins cinq chambres"
inscription
06 Avril 201206/04/2012
De: Leplat (Bernard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Limoges
Objet:
président du tribunal administratif de la Polynésie française
Groupe:
date_debut="2011-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Polynésie française"
president
mutation
16 Juillet 201116/07/2011
De: Leplat (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude annuelle permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
inscription
20 Mars 201120/03/2011
De: Bernard Leplat
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Limousin
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Bernard Leplat
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Limousin
Groupe:
president
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Bernard Leplat
président à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Aquitaine
Groupe:
president
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Bernard Leplat
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président du tribunal administratif de Limoges
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Limoges"
president
mutation
26 Avril 200726/04/2007
De: Leplat (Bernard)
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Bernard Leplat
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
president
mutation
21 Avril 200421/04/2004
De: Leplat (Bernard)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Leplat (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2002, sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
13 Avril 200213/04/2002
De: Leplat (Bernard)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
19 Mai 200119/05/2001
De: Leplat (Bernard)
suppléant
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Leplat (Bernard)
président de tribunal administratif, président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
mutation
26 Juillet 199626/07/1996
De: Bernard Leplat
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
president
nomination
04 Août 199404/08/1994
De: Leplat (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, mis à disposition du ministère des affaires étrangères
Objet:
au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
affectation
18 Août 199318/08/1993
De: Bernard Leplat
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1993
Groupe:
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi"
inscription
26 Juin 199326/06/1993
De: Leplat (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du ministère des affaires étrangères
expert national auprès de la Commission des communautés européennes
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
duree="deux ans"
mise à disposition
18 Juin 199218/06/1992
De: Bernard Leplat
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Papeete
Groupe:
date_debut="1991-06-29"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Papeete"
cessation de fonction
27 Juillet 199127/07/1991
De: Bernard Leplat
Objet:
commissaires du Gouvernement près les tribunaux administratifs ci-après désignés
commissaire_gouvernement
désignation
08 Juin 199008/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.