Delphine Chauchis


De: Delphine CHAUCHIS
conseillère référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Paris
Premières vice-présidentes adjointes
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Delphine Chauchis
conseillère référendaire
Objet:
rapporteurs près la Commission nationale de contrôle de la campagne électorale en vue de l'élection présidentielle
Parmi les membres de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
désignation
04 Mars 201704/03/2017
De: Delphine Chauchis
conseillère référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation
Objet:
présidents de la commission de conciliation et d'expertise douanière
Présidente titulaire
Groupe:
date_debut="2016-07-09"
president
nomination
09 Juillet 201609/07/2016
De: Delphine CHAUCHIS, épouse CHABY
auditeur du premier grade à la Cour de cassation
Objet:
Cour de cassation
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
08 Juillet 201108/07/2011
De: Delphine Chauchis
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Syndicat de la magistrature
1er suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Delphine Chauchis
auditeur à la Cour de cassation, suppléante
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Premier grade
Groupe:
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Delphine Chauchis
auditrice à la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Syndicat de la magistrature
1er suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Delphine Chauchis
auditrice à la Cour de cassation, suppléante
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
Premier grade
Groupe:
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Delphine Chauchis
Objet:
auditeurs à la Cour de cassation du premier grade
Groupe:
cour_cassation
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Chauchis (Delphine)
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Delphine Chauchis
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour de cassation
Auditeur
Groupe:
cour_cassation
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Delphine Chauchis
juge d'instruction, tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du deuxième grade
Syndicat de la magistrature
3e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Delphine Chauchis, épouse Chaby
juge au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Delphine Chauchis
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Juges
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Chauchis (Delphine)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 1999
admissibilite
28 Février 200128/02/2001
De: Chauchis (Delphine)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1998
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Chauchis (Delphine)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
(Murielle)
Groupe:
ecole
admissibilite
03 Janvier 199903/01/1999
De: Chauchis (Delphine)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
SESSION OUVERTE LE 31 AOUT 1998
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Octobre 199828/10/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.