Dominique Serre

De: Dominique SERRE
titulaire
Objet:
à la Grande Commission Nautique
en application del'article 4 du décret n° 86-606 du
14 mars 1986
modifié, relatif aux commissions nautiques
c)
personne qualifiée
en raison de ses compétences en termes de navigation de plaisance et de pratique des loisirs nautiques
Groupe:
Grande Commission Nautique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000054387106(source JORF)
nomination
04 Juillet 202604/07/2026
De: Dominique SERRE
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7° Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
d)
représentant de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000051377008(source JORF)
nomination
26 Mars 202526/03/2025
De: Dominique SERRE
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires,
7° Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
d)
représentant de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000050094001(source JORF)
nomination
14 Août 202414/08/2024
De: Dominique SERRE
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
7° Pour les questions relatives à la sécurité des navires de plaisance
d)
représentant de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000047483390(source JORF)
nomination
25 Avril 202325/04/2023
De: Dominique SERRE
titulaire
Objet:
à la grande commission nautique
en application de l'article 4 alinéa 3° du décret du
14 mars 1986
modifié relatif aux commissions nautiques
c)
personne qualifiée
en raison de ses compétences en termes de navigation de plaisance et de pratique des loisirs nautiques
Groupe:
Grande commission nautique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043311814(source JORF)
nomination
01 Avril 202101/04/2021
De: Dominique SERRE
titulaire
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III del'article 15 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
Commissaire principal Carine JANÇON, suppléant
d)
représentant de la fédération française de voile
Groupe:
Commission centrale de sécurité
suppleant
JORFTEXT000042357792(source JORF)
nomination
24 Septembre 202024/09/2020
De: Dominique SERRE
titulaire
Objet:
à la commission des phares et des autres aides à la navigation
en application
du décret n° 2017-1653 du
30 novembre 2017
relatif à la signalisation maritime,
c)
personne qualifiée
en raison de ses compétences en termes de navigation de plaisance et de pratique des loisirs nautiques
Groupe:
Commission des phares et des autres aides à la navigation
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037524053(source JORF)
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De: Dominique SERRE
Objet:
à la Commission centrale de sécurité
en application des paragraphes II et III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à la prévention de la pollution, à la sûreté et à la certification sociale des navires
Capitaine de corvette Audrey BOUTTEVILLE
en remplacement du capitaine de corvette Bruno MASSON, suppléante
Remplace:M. Guy SALLENAVE
Groupe:
Commission centrale de sécurité
suppleant
JORFTEXT000034365890(source JORF)
nomination
05 Avril 201705/04/2017
De: Dominique SERRE
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentant de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201610/01/2016
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
TRAT1233729A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201225/10/2012
De: Serre (Dominique)
suppléant, Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000025773097(source JORF)
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution
Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
DEVT1017959A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201010/09/2010
De: Serre (Dominique)
suppléant, Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000020418174(source JORF)
nomination
22 Mars 200922/03/2009
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution,
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
JORFTEXT000000466718(source JORF)
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Serre (Dominique)
suppléant, Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des représentants des fédérations sportives
agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000633945(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application del'article 18 du décret n° 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par
les décrets n° 87-789 du
28 septembre 1987
n° 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000614265(source JORF)
désignation
28 Mai 200428/05/2004
De: Serre (Dominique)
suppléant
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par les décrets no 87-789 du
28 septembre 1987
no 96-859 du
26 septembre 1996
Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000574154(source JORF)
désignation
22 Novembre 200022/11/2000
De: Serre (Dominique)
suppléants
Objet:
comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
à compter de la publication du présent arrêté
en application de l'article 18 du décret no 84-810 du
30 août 1984
sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution
modifié par le décret no 87-789 du
28 septembre 1987
c) Représentants de la Fédération française de voile
Groupe:
Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
duree="trois ans"
JORFTEXT000000713909(source JORF)
désignation
01 Septembre 199401/09/1994
De: Serre (Dominique, Gérard, Jean, Edouard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1993/04
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163576(source JORF)
nomination
10 Mai 199410/05/1994