Emmanuèle Jeandet-Mengual

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Emmanuèle Mengual
De: Emmanuele JEANDET MENGUAL
Objet:
sur la liste des personnes susceptibles d'être désignées par l'Agence de la biomédecine
comité d'experts
mentionné à l'article L. 1231-3 du code de la santé publique
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:
Agence de la biomédecine
date_debut="2023-11-24"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000048424932(source JORF)
inscription
19 Novembre 202319/11/2023
De: Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
Haute-Normandie, suppléée par
Objet:
au mandat de
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
AFSP1630925A(source BOSanté)
cessation de fonction
15 Décembre 201615/12/2016
De: Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
Haute-Normandie, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
Haute-Normandie, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
3. Collège des représentants des conférences régionales de la santé et de l'autonomie
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
inspectrice générale des affaires sociales, présidente
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Paris
date_debut="2012-05-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
SCSA1230222A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201215/06/2012
De: Emmanuèle JEANDET-MENGUAL
inspectrice générale honoraire, représentant le chef de l'inspection générale des affaires sociales, coordonnatrice
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
Jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté
ETSR1230058A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: JEANDET-MENGUAL (Emmanuèle)
inspectrice générale honoraire, représentant le chef de l'inspection générale des affaires sociales, coordonnatrice
Objet:
membres du jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté du
13 octobre 2004
précité
Groupe:
Jury pour l'épreuve d'entretien prévue à l'article 7 de l'arrêté
ETSR1130017A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: JEANDET-MENGUAL (Emmanuèle)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2010-12-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000022389436(source JORF)
radiation
25 Juin 201025/06/2010
De: Jeandet-Mengual (Emmanuèle)
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Titulaire
Groupe:
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
duree="trois ans"
SJSH0831352A(source BOSanté)
nomination
15 Février 200915/02/2009
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
inspectrice générale des affaires sociales, présidente
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Paris
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Paris
date_debut="2008-11-12"
duree="trois ans"
conseil_administration
MTSA0831157A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Haute-Normandie
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000018650489(source JORF)
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Jeandet-Mengual (Emmanuèle)
Objet:
membres du comité des carrières des agents de direction des organismes du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants
présidente, désignée par le chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000465774(source JORF)
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Jeandet-Mengual (Emmanuèle)
inspectrice générale des affaires sociales, présidente
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale de nomination
prévue à
l'article 10-IV de l'ordonnance n° 2005-1528 du
8 décembre 2005
Groupe:
Commission nationale de nomination
JORFTEXT000000634350(source JORF)
nomination
05 Février 200605/02/2006
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
suppléante
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Haute-Normandie
Groupe:
Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
JORFTEXT000000808434(source JORF)
nomination
20 Mai 200520/05/2005
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
Objet:
présidente du comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale
Remplace:M. Stéphane Paul
Groupe:
Comité des carrières des agents de direction des organismes régionaux et locaux du régime général de la sécurité sociale
president
JORFTEXT000000803626(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
directrice du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés"
JORFTEXT000000584056(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 200028/07/2000
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
Objet:
auprès de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés
Directrice du cabinet
administratrice civile hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000218229(source JORF)
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
Objet:
directrice adjointe au cabinet de la secrétaire d'Etat à la santé et aux handicapés
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000218229(source JORF)
cessation de fonction
28 Juillet 200028/07/2000
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale"
JORFTEXT000000764633(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 200009/03/2000
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
administratrice civile hors classe
Objet:
conseillère chargée de l'action sociale au cabinet de la ministre de l'emploi et de la solidarité
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000581853(source JORF)
nomination
29 Février 200029/02/2000
De: Emmanuèle Jeandet-Mengual
Objet:
auprès de la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Directrice adjointe du cabinet
administratrice civile hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat à la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000398275(source JORF)
nomination
29 Février 200029/02/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.