François Bouriot


De: François BOURIOT
Objet:
membre titulaire de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
au titre des organisations professionnelles
Remplace:M. Jean-Raymond LEMOINE
Groupe:
Commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1112785S(source BODD)
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: François BOURIOT
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
personnalité proposée par le comité des armateurs fluviaux
Remplace:M. Jean-Raymond LE MOINE
Groupe:
Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000023714175(source JORF)
nomination
16 Mars 201116/03/2011
De: François Bouriot
du comité des armateurs fluviaux
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentant des associations de navigation intérieure
Remplace:M. Jean-Raymond Lemoine
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000023592876(source JORF)
nomination
17 Février 201117/02/2011
De: François Bouriot
chef de la subdivision technique ; pour l'arrondissement Picardie
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: François BOURIOT
chef de la division technique
Objet:
au nom du préfet de la région Île-de-France
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Préfecture de la région Île-de-France
autorite_delegation="Préfet de la région Île-de-France"
DEVT1015061S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 201025/06/2010
De: François Bouriot
chef de la division technique
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
DEVT1005962S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201025/03/2010
De: François BOURIOT
chef de la division technique
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
DEVT1001034S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: François BOURIOT
chef de la division technique
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
DEVT0926621S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200910/12/2009
De: François BOURIOT
chef de la division technique
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
DEVT0919329S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: François BOURIOT
chef de la division technique
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
DEVT0914149S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: François Bouriot
chef de la division technique
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Seine-Amont
DEVT0827281S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: François Bouriot
chef de la division technique
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le
17 septembre 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0827008S(source BODD)
charge
10 Décembre 200810/12/2008
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juillet 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0818964S(source BODD)
charge
25 Août 200825/08/2008
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine Amont
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S(source BODD)
charge
10 Septembre 200710/09/2007
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine amont
Groupe:
Service navigation de la
EQUT0790223S(source BODD)
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
Groupe:
21 août 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611739S(source BODD)
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine amont
Groupe:
30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0610855S(source BODD)
charge
25 Avril 200625/04/2006
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Seine amont
Groupe:
15 décembre 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510430S(source BODD)
charge
10 Janvier 200610/01/2006
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE III
Arrondissement Seine-Amont
EQUT0510269S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 200510/10/2005
De: Bouriot (François)
chef de la subdivision technique
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 8
Toute décision prise par les chefs d'unité ou les chefs de subdivisions territoriales, en vertu de la délégation de signature conférée par l'article 7 de la présente décision, sera transmise en copie aux chefs d'arrondissements territoriaux ou chefs de services fonctionnels
M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement de Seine-Amont
EQUT0410131S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200410/06/2004
De: Bouriot (François)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Candidats de la première catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000744539(source JORF)
admission
13 Septembre 199613/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.