François Gonnet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gonnet (François, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
A compter du ler juin 2006
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000457039(source JORF)
admission
24 Mars 200624/03/2006
De: Gonnet (François, Louis)
général de brigade. Officier du 11 décembre 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1997-12-11"
armee_grade="Commandeur"
JORFTEXT000000451975(source JORF)
promotion
01 Novembre 200501/11/2005
De: Gonnet (François, Louis)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000806879(source JORF)
promotion
27 Octobre 200427/10/2004
De: Gonnet (François, Louis)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 31 août 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-08-31"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000405313(source JORF)
promotion
24 Juin 200124/06/2001
De: Gonnet (François, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Russie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000557461(source JORF)
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
27 mars 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000754405(source JORF)
désignation
29 Mars 199829/03/1998
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent décret
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000754405(source JORF)
délégation de signature
29 Mars 199829/03/1998
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
2 janvier 1998 portant délégation de signature
JORFTEXT000000387700(source JORF)
désignation
04 Janvier 199804/01/1998
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent décret
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie"
JORFTEXT000000387700(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 199804/01/1998
De: Gonnet (François, Louis)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 25 juillet 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
10 janvier 1990
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-07-25"
JORFTEXT000000201724(source JORF)
promotion
04 Novembre 199704/11/1997
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
10 septembre 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000553162(source JORF)
désignation
12 Septembre 199712/09/1997
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent décret
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
JORFTEXT000000553162(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
21 juillet 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000566436(source JORF)
désignation
23 Juillet 199723/07/1997
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent décret
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la coopération"
JORFTEXT000000566436(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199723/07/1997
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
11 juillet 1996 portant délégation de signature
JORFTEXT000000730208(source JORF)
désignation
13 Juillet 199613/07/1996
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
JORFTEXT000000730208(source JORF)
délégation de signature
13 Juillet 199613/07/1996
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
27 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000190386(source JORF)
désignation
30 Novembre 199530/11/1995
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
JORFTEXT000000190386(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Gonnet (François)
colonel des troupes de marine, chef d'état-major à la mission militaire de coopération, ministère délégué à la coopération
Objet:
à suivre les enseignements de la 56e session de perfectionnement du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
Groupe:
Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes
JORFTEXT000000373226(source JORF)
admission
14 Novembre 199514/11/1995
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
29 septembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000189626(source JORF)
désignation
12 Octobre 199512/10/1995
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
JORFTEXT000000189626(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 199512/10/1995
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
personne responsable au sens de l'article 44 du code des marchés publics
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
8 septembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000169077(source JORF)
désignation
13 Septembre 199513/09/1995
De: François Gonnet
Colonel
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre délégué à la coopération
tous les actes énumérés à l'article 1er du présent arrêté
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération"
JORFTEXT000000169077(source JORF)
délégation de signature
13 Septembre 199513/09/1995
De: Gonnet (François, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000370114(source JORF)
renouvellement
07 Mai 199507/05/1995
De: Gonnet (François, Louis)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000550957(source JORF)
nomination
08 Décembre 199408/12/1994
De: Gonnet (François, Charles)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1991-07-01"
JORFTEXT000000354819(source JORF)
nomination
05 Septembre 199105/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.