Hervé Hamon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Hervé Hamon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2011-09-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
JORFTEXT000023782122(source JORF)
admission
30 Mars 201130/03/2011
De: Hervé Hamon
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des magistrats siégeant ou ayant siégé dans les tribunaux pour enfants
membre titulaire
Remplace:Mme Isabelle Orvain
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000454862(source JORF)
nomination
05 Février 200605/02/2006
De: Hamon (Hervé)
affecté à la trésorerie générale des Yvelines
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000783695(source JORF)
habilitation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Hervé Hamon
écrivain-éditeur
Objet:
membre titulaire du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
f)
Groupe:
Haut Conseil de l'évaluation de l'école
duree="trois ans"
JORFTEXT000000613834(source JORF)
renouvellement
23 Mars 200423/03/2004
De: Hamon (Hervé)
affecté à la trésorerie générale des Yvelines
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000780525(source JORF)
habilitation
10 Août 200310/08/2003
De: Hamon (Hervé)
affecté à la trésorerie générale des Yvelines
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public
JORFTEXT000000778364(source JORF)
habilitation
25 Avril 200225/04/2002
De: Hamon (Hervé, Maurice, Michel)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Hervé Hamon
écrivain-éditeur
Objet:
membres titulaires du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
Haut Conseil de l'évaluation de l'école
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000404246(source JORF)
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Hervé Hamon
vice-président chargé de la présidence du tribunal pour enfants de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-président chargé de la présidence du tribunal pour enfants
Remplace:
M. Bruel
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_pour_enfants="pour enfants"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Hamon (Hervé)
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil, chargé de la présidence du tribunal pour enfants ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Hervé Hamon
premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Remplace:
Mme Dorr
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000000738588(source JORF)
nomination
20 Octobre 199520/10/1995
De: Hamon (Hervé)
maître de conférences d'université
Objet:
membres du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1995
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000533109(source JORF)
nomination
11 Mai 199511/05/1995
De: Hamon (Hervé, Dominique, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000352956(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Hamon (Hervé)
maître de conférences d'université
Objet:
membres du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1994
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000730759(source JORF)
nomination
02 Juin 199402/06/1994
De: Hamon (Hervé)
université Paris-IX
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
2e collège
MAÎTRES DE CONFÉRENCES ET ASSIMILÉS
Section 5
Science économique générale
Remplace:Mme Duboeuf (Françoise)
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000726736(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Hamon (Hervé, Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000527883(source JORF)
nomination
05 Février 199305/02/1993
De: Hamon (Hervé, Dominique, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1990-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000533139(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.