Jean- Michel Champomier

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De: Jean-Michel CHAMPOMIER
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (2e tour)
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: Jean-Michel CHAMPOMIER
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Jean-Michel CHAMPOMIER
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
22 Février 200922/02/2009
De: Jean-Michel Champomier
conseiller référendaire
Objet:
membre suppléant de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Remplace:M. Frédéric Angermann
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Champomier (Jean-Michel)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date de sa nomination dans le corps des magistrats de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
corps="Magistrats de la Cour des comptes"
cour_comptes
radiation
17 Septembre 200617/09/2006
De: Jean-Michel Champomier
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
au titre de l'année 2006 (2e tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
04 Août 200604/08/2006
De: Jean-Michel Champomier
premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Alsace, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Colmar
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Champomier (Jean-Michel)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats de chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes d'Alsace
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
réintégration
24 Septembre 200324/09/2003
De: Champomier (Jean-Michel)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère des affaires étrangères
administrateur principal à la Cour des comptes européenne
Groupe:
date_debut="1999-09-02"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
24 Mars 200024/03/2000
De: Champomier (Jean-Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Champomier (Jean-Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe
ANNEE 1996
Groupe:
cour_comptes
inscription
27 Mars 199627/03/1996
De: Champomier (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Champomier (Jean-Michel)
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Champomier (Jean- Michel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990

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