Jean-Claude Soulé

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De: Soulé (Jean-Claude)
Objet:
membre titulaire de la commission instituée par le
décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions exercées par le commissaire général de 1re classe
Groupe:
Commissariat général de 1re classe
date_debut="2007-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000821342(source JORF)
cessation de fonction
11 Mai 200711/05/2007
De: Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile)
Commissaire général de 1re classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2007-05-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000614865(source JORF)
admission
23 Janvier 200723/01/2007
De: Soulé (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 du 11 janvier 1996 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
au titre du 4° de l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
précité
Le contre-amiral
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
date_debut="2006-10-01"
JORFTEXT000000244054(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Soulé (Jean-Claude)
Commissaire général de 1re classe
inspecteur du commissariat de la marine
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2006 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Vice-présidents
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2006 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000607542(source JORF)
composition
18 Juillet 200618/07/2006
De: Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile)
commissaire général de 1re classe. Chevalier du 14 juillet 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000607374(source JORF)
promotion
02 Juillet 200602/07/2006
De: Soulé (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission des recours des militaires exercées par le commissaire général de 1re classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2006-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000815638(source JORF)
cessation de fonction
10 Janvier 200610/01/2006
De: Soulé (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 2 del'article 4 du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
le vice-amiral d'escadre (2e section)
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000261005(source JORF)
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: Soulé (Jean-Claude)
Commissaire général de 1re classe
inspecteur du commissariat de la marine
Objet:
le jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Vice-présidents
Groupe:
Jury du concours pour le recrutement en 2005 d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000629955(source JORF)
composition
28 Avril 200528/04/2005
De: Soulé (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
5°
officiers généraux
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
JORFTEXT000000448496(source JORF)
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Soulé (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
instituée par l'article 1er du décret du
7 mai 2001
précité
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
au titre de l'alinéa 2 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité, le commissaire général de 2e classe de la marine
suppléant du vice-amiral
Groupe:
Commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
date_debut="2004-09-01"
suppleant
JORFTEXT000000253980(source JORF)
nomination
14 Octobre 200414/10/2004
De: Soulé (Jean-Claude)
désigné comme suppléant du contre-amiral
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
instituée par
l'article 1er du décret n° 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
du commissaire général de 2e classe de la marine
Groupe:
Commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000253980(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 200414/10/2004
De: Soulé (Jean-Claude)
Objet:
membre de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
précité
officier général
Remplace:M. Vignat (Régis)
Groupe:
Commission instituée par l'article 3 du décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000440716(source JORF)
nomination
22 Août 200422/08/2004
De: Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile)
Commissaire général de 2e classe
nommé inspecteur du commissariat de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="2004-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000441669(source JORF)
promotion
27 Juillet 200427/07/2004
De: Soulé (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le contre-amiral
Groupe:
Commission des recours des militaires
JORFTEXT000000791459(source JORF)
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Soulé (Jean-Claude)
président de la commission de dispense de diplômes du concours de recrutement externe d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Remplace:M. Arailh (Patrick)
Groupe:
Commission de dispense de diplômes du concours de recrutement externe d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
JORFTEXT000000228967(source JORF)
nomination
23 Mai 200323/05/2003
De: Soulé (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
instituée par l'article 1er du décret du
7 mai 2001
précité
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Désignés
au titre de l'alinéa 4 de l'article 4 du décret du
7 mai 2001
précité
Le contre-amiral
Groupe:
Commission instituée par l'article 1er du décret n° 2001-407 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
date_debut="2002-11-01"
JORFTEXT000000782532(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur adjoint du commissariat de la marine
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000232815(source JORF)
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile)
commissaire en chef de 1re classe. Chevalier du 14 juillet 1988
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000590655(source JORF)
promotion
27 Avril 200227/04/2002
De: Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile)
Commissaire en chef de 1re classe
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2002-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000594628(source JORF)
promotion
27 Mars 200227/03/2002
De: Soule (Jean-Claude)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital Bichat
Groupe:
Chef de service ou de chef de département
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000769686(source JORF)
nomination
10 Avril 200110/04/2001
De: Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile)
commissaire en chef de 1re classe ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Soulé (Jean-Claude, Henri, Emile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1991-12-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000356063(source JORF)
nomination
20 Décembre 199120/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.