Jean-Yves Duval


De: Jean-Yves DUVAL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Duval (Jean-Yves)
journaliste indépendant
Objet:
auditeur à l'issue de la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
27 Juin 200927/06/2009
De: Duval (Jean-Yves, Edouard, Maurice)
médecin général, médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 11 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-11-11"
promotion
07 Mai 200907/05/2009
De: Duval (Jean-Yves)
journaliste indépendant
Objet:
à suivre la vingtième session nationale d'études (2008-2009) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
27 Août 200827/08/2008
De: Duval (Jean-Yves, Edouard, Maurice)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
conseil_des_ministres
conférés
19 Juin 200719/06/2007
De: Duval (Jean-Yves, Edouard, Maurice)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Duval (Jean-Yves, Edouard, Maurice)
médecin en chef ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Jean-Yves Duval
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Duval (Jean-Yves)
journaliste de défense, rédacteur en chef et reporter de presse parlée et écrite au Mans (Sarthe)
Objet:
comme auditeurs de la 121e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Nantes (23 janvier 1995 - 23 mars 1995)
Groupe:
admission
31 Mars 199531/03/1995
De: Duval (Jean-Yves)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Nîmes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
suppleant
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Duval (Jean-Yves)
substitut du procureur général près cette cour d'appel de Nîmes
suppléant
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Nîmes"
nomination
06 Août 199306/08/1993
De: Duval (Jean-Yves)
substitut général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
22° Cour d'appel de Nîmes
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
suppleant
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Duval (Jean-Yves)
substitut du procureur général près cette cour d'appel de Nîmes
titulaire
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Nîmes
Remplace:M. Varin (Philippe)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Nîmes"
nomination
01 Octobre 199201/10/1992
De: Duval (Jean-Yves)
chef du personnel d'une société industrielle à La Ferté-Saint-Aubin (Loiret)
Objet:
comme auditeurs de la 100e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
21 Février 199021/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.