Marie-Françoise Perol Dumont


De: Perol-Dumont, née Dumont (Marie-Françoise)
ancienne députée et ancienne sénatrice de la Haute-Vienne. Chevalier du 8 juin 2013
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2013-06-08"
promotion
14 Juillet 202114/07/2021
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
pour la Haute-Vienne
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Marie-Françoise PEROL-DUMONT
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission des affaires étrangères et de la défense
Lors de sa réunion du
14 novembre 2018
la commission des affaires étrangères et de la défense a procédé
secrétaire de la commission des affaires étrangères et de la défense a procédé
Remplace:M. Rachid TEMAL
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères et de la défense a procédé (Sénat)"
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
pour la Haute-Vienne
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
Objet:
membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201723/11/2017
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
sur le projet de loi n° 614 (2016-2017)
autorisant la ratification du traité d'extradition entre la République française et la République socialiste du Viet Nam et du traité d'entraide judiciaire en matière pénale entre la République française et la République socialiste du Viet Nam
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
09 Novembre 201709/11/2017
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: PEROL-DUMONT Marie-Françoise
Objet:
membres de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
sur le projet de loi n° 137 (2016-2017) autorisant la ratification de la convention relative à l'assistance alimentaire
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
Objet:
membres
de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
sur le projet de loi n° 130 (2014-2015)
autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica, n° 131 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Costa Rica et n° 221 (2014-2015) autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Union des Comores
dont la Commission est saisie au fond
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)"
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Pérol-Dumont, née Dumont (Marie-Françoise)
ancienne députée de la Haute-Vienne, présidente du conseil général ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
présidente du conseil général et vice-présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
présidente du conseil général et vice-présidente du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne, suppléante
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: Marie-Françoise PEROL DUMONT
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé du Limousin
3o Représentants des collectivités territoriales : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-3o a)
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Marie-Françoise Pérol-Dumont
présidente du conseil général de la Haute-Vienne
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport du Limousin
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Marie-Françoise Perol-Dumont
Objet:
présidente du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Limoges
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Perol-Dumont (Marie-Françoise)
députée de Haute-Vienne
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marie-Françoise Pérol-Dumont
députée de la Haute-Vienne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
charge
16 Mai 200116/05/2001
De: Perol-Dumont (Marie-Françoise)
députée de la Haute-Vienne qui présidera la section des politiques territoriales touristiques
Objet:
vice-présidents du Conseil national du tourisme pour présider les sections énumérées à l'article 8 du décret no 86-201 du
11 février 1986
modifié
Groupe:
nomination
15 Mars 200015/03/2000
De: Pérol-Dumont (Marie-Françoise)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires
d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Perol-Dumont (Marie-Françoise)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
21 Décembre 199521/12/1995
De: Perol-Dumont (Marie-Françoise)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
04 Novembre 199204/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.