Maud Morel

Autre nom possible de la personne recherchée:
Maud Morel-Coujard
De: Maud MOREL, épouse COUJARD
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspectrice des services judiciaires
Groupe:
Inspection générale des services judiciaires
date_debut="2010-08-30"
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Maud Morel, épouse Coujard
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Maud Morel, épouse Coujard
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Vice-procureures de la République
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Maud Morel, épouse Coujard
substitute du second grade
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Maud Morel, épouse Coujard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Villeurbanne
nommé vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Substituts
Remplace:
M. Beurton
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000396345(source JORF)
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Morel (Maud)
substitut du procureur de la République près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Paris
Troisième commission
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Morel (Maud), épouse Coujard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus à la commission d'avancement par le collège des magistrats (et annexe)
Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié
Deuxième grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus à la commission d'avancement par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000536425(source JORF)
nomination
18 Novembre 199518/11/1995
De: Morel (Maud)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Paris
Troisième commission
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Morel (Maud)
substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
3e commission
Groupe:
Examen
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Maud Morel
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
au second groupe du second grade
Remplace:
Mme Joly
Groupe:
Second groupe du second grade
a_sa_demande
JORFTEXT000000727879(source JORF)
élévation
07 Mars 199307/03/1993