Pascal Clément


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascal CLEMENT
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Drôme (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ain (groupe II)
avec une période probatoire de six mois
Remplace:Mme Marilyne REMER
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Ain
date_debut="2024-11-20"
duree="quatre ans"
directeur_academie
JORFTEXT000050502369(source JORF)
nomination
17 Novembre 202417/11/2024
De: CLÉMENT (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000049926891(source JORF)
nomination
10 Juillet 202410/07/2024
De: Pascal CLEMENT
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Drôme (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Drôme
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Drôme
date_debut="2024-06-01"
duree="quatre ans"
directeur_academie
JORFTEXT000049593019(source JORF)
renouvellement
26 Mai 202426/05/2024
De: Clément (Pascal)
capitaine ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000045695763(source JORF)
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: Clément (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les adjudants-chefs
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2020-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000041924019(source JORF)
nomination
28 Mai 202028/05/2020
De: Pascal CLEMENT
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Lozère (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Drôme (groupe II)
Remplace:M. Mathieu SIEYE
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Drôme
date_debut="2020-06-01"
duree="quatre ans"
directeur_academie
JORFTEXT000041909484(source JORF)
nomination
24 Mai 202024/05/2020
De: Pascal CLEMENT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
depart_retraite
JORFTEXT000037226697(source JORF)
admission
20 Juillet 201820/07/2018
De: Pascal CLEMENT
Objet:
président du groupe interministériel des produits chimiques
Remplace:M. Jean-Marc GROGNET
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
president
JORFTEXT000035260511(source JORF)
nomination
23 Juillet 201723/07/2017
De: Clément (Pascal, Luc, Yvon)
lieutenant-colonel, infanterie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000034502552(source JORF)
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De: Clement (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000033666157(source JORF)
promotion
22 Décembre 201622/12/2016
De: Pascal Clément
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Lozère
Remplace:M. Jean-Pierre Genevieve
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Lozère
directeur_academie
MENH1627278D(source BOEN)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pascal CLEMENT
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Lozère
Remplace:M. Jean-Pierre GENEVIEVE
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Lozère
directeur_academie
JORFTEXT000033309711(source JORF)
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Clément Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610844S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Clément Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610840S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Clément (Pascal, Claude)
caporal-chef de 1re classe, troupes de marine ; 16 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Clément, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2015-09-01"
INTJ1515705S(source BOMI)
promotion
16 Octobre 201516/10/2015
De: Clement Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415769S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Clement, Pascal
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE LA CÔTE-D'OR
Communauté de brigades de Châtillon-sur-Seine
Groupe:
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DÉPARTEMENTALE DE LA CÔTE-D'OR
INTJ1413488S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Clément Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308889S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Clement Pascal
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2012
INTJ1308911S(source BOMI)
prime
18 Décembre 201318/12/2013
De: Pascal Clément
personnel de direction de 1ère classe (académie de Rouen)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
directeur_academie
MENH1323729D(source BOEN)
nomination
07 Novembre 201307/11/2013
De: Clément (Pascal)
personnel de direction de 1re classe (académie de Rouen)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
Remplace:M. Semeraro (Jean-Williams)
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Haute-Savoie
directeur_academie
JORFTEXT000028074554(source JORF)
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: Clement (Pascal)
Adjudant-chef
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000027470372(source JORF)
promotion
29 Mai 201329/05/2013
De: Clement, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-06-01"
IOCJ1204724S(source BOMI)
promotion
23 Octobre 201223/10/2012
De: Pascal Clément
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
JORFTEXT000021541096(source JORF)
nomination
30 Décembre 200930/12/2009
De: Clément (Pascal, Bernard, Henri)
conseiller à la délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des entreprises ; 29 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ÉCOLOGIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
nomination
17 Mai 200817/05/2008
De: Pascal Clément
architecte désigné par le conseil national de l'ordre des architectes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
Groupe:
Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2007-06-20"
suppleant
JORFTEXT000000276448(source JORF)
désignation
28 Juillet 200728/07/2007
De: Pascal Clément
Objet:
garde des sceaux, ministre de la justice
membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000629661(source JORF)
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Clément (Pascal, Luc, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Clément (Pascal, Luc, Yvon)
capitaine, infanterie ; 20 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Clément (Pascal, Luc, Yvon)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Clement (Pascal)
maire de Saint-Marcel-de-Félines (42)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000000375840(source JORF)
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Clément (Pascal, Luc, Yvon)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000737023(source JORF)
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Clement (Pascal)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Basse-Normandie
Groupe:
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Basse-Normandie
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000530390(source JORF)
nomination
03 Août 199403/08/1994
De: Clement (Pascal, Philippe, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DEL'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1992/12
date_debut="1993-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000706579(source JORF)
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Pascal Clément
ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale
Objet:
par délégation du Premier ministre, de suivre les rapports entre le Gouvernement et l'Assemblée nationale
Groupe:
Par délégation du Premier ministre, de suivre les rapports entre le Gouvernement et l'Assemblée nationale
JORFTEXT000000178799(source JORF)
charge
12 Avril 199312/04/1993
De: Pascal Clément
Objet:
ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale
Groupe:
Conseil des ministres
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux relations avec l'Assemblée nationale"
JORFTEXT000000543393(source JORF)
nomination
31 Mars 199331/03/1993
De: Clement (Pascal, Philippe, Claude)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1992
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000722639(source JORF)
admissibilité
21 Juillet 199221/07/1992
De: Clément (Pascal, P., C.)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de l'air (année 1992)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000710064(source JORF)
admissibilite
12 Juin 199212/06/1992
De: Clément (Pascal, Luc, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - ECOLE MILITAIRE INTERARMES
Les aspirants
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.