Philippe Carboni


De: Philippe CARBONI
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000044138061(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 202101/10/2021
De: Philippe CARBONI
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000044111277(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 202129/09/2021
De: Philippe CARBONI
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000038559736(source JORF)
délégation de signature
07 Juin 201907/06/2019
De: Philippe CARBONI
administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse"
JORFTEXT000038535241(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 201902/06/2019
De: Philippe CARBONI
attaché d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000035456380(source JORF)
délégation de signature
26 Août 201726/08/2017
De: Philippe CARBONI
attaché d'administration de l'Etat hors classe, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000035427734(source JORF)
délégation de signature
17 Août 201717/08/2017
De: Philippe CARBONI
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000034952266(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 201718/06/2017
De: Philippe CARBONI
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche, centre de services partagés subventions et recettes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000034944945(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 201716/06/2017
De: CARBONI (Philippe)
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution, sur le programme 139 (enseignement privé du 1er et du 2nd degrés) de la mission « enseignement scolaire », des dépenses imputées sur le titre 2 du budget de l'Etat
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000031970500(source JORF)
délégation de signature
03 Février 201603/02/2016
De: CARBONI (Philippe)
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution, sur le programme 214 « soutien de la politique de l'éducation nationale » de la mission « enseignement scolaire »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000031733567(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201530/12/2015
De: CARBONI (Philippe)
attaché hors classe d'administration de l'Etat, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution, sur le programme 129 (coordination du travail gouvernemental, BOP MILDT action 15) et le programme 139 (enseignement privé du premier et du second degré) de la mission « enseignement scolaire » et, selon convention de gestion avec la direction générale de l'enseignement scolaire, sur les programmes 140 (enseignement scolaire public du premier degré), 141 (enseignement scolaire public du second degré) et 230 (vie de l'élève)
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000031733559(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201530/12/2015
De: CARBONI (Philippe)
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000029754686(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: CARBONI (Philippe)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000027324347(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 201317/04/2013
De: Carboni (Philippe)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur et du bureau de la comptabilité de la recherche. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000022082224(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 201011/04/2010
De: Carboni (Philippe)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000021187333(source JORF)
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Carboni (Philippe)
attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000020592553(source JORF)
délégation de signature
10 Mai 200910/05/2009
De: Carboni (Philippe)
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du budget et de la comptabilité de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau du budget et de la comptabilité de la recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000638608(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Philippe Carboni
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la comptabilité de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000810792(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Philippe Carboni
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la comptabilité de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes relatifs à la gestion des services
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000448395(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Philippe Carboni
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000624321(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Philippe Carboni
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000233684(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Philippe Carboni
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
JORFTEXT000000412686(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Philippe Carboni
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives et les ordres de recettes
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000594837(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 200219/04/2002
De: Carboni (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
JORFTEXT000000761549(source JORF)
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Carboni (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale
au titre de l'année 1999
Au titre de l'article 22 du décret no 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale
JORFTEXT000000761548(source JORF)
promotion
20 Août 199920/08/1999
De: Carboni (Philippe)
Objet:
attaché d'administration centrale
En application de l'article 16-2 du décret précité
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000714181(source JORF)
titularisation
19 Octobre 199419/10/1994
De: Carboni (Philippe)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1994
Candidats de la 1re catégorie
(
)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000714975(source JORF)
admission
21 Septembre 199421/09/1994
De: Carboni (Philippe)
Objet:
attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de l'éducation nationale
date_debut="1993-01-01"
JORFTEXT000000544972(source JORF)
nomination
01 Avril 199301/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.