Sophie Noel

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Sophie Tchernoukha Sophie Sanson Sophie Noël-de Jaegher
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Sophie NOËL
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège
mentionné au 1° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles composé de 39 membres
Association nationale pour les personnes sourdaveugles (ANPSA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000048095839(source JORF)
nomination
22 Septembre 202322/09/2023
De: Sophie NOËL
Objet:
professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section
université Paris-Panthéon-Assas
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
professeur="Université Paris-Panthéon-Assas"
professeur_section="71"
JORFTEXT000046727861(source JORF)
nomination
13 Décembre 202213/12/2022
De: Noël (Sophie)
substitute (Agen)
Objet:
Tableau d'avancement 2022 (magistrature)
Inscrits : 727
JORFTEXT000046151060(source JORF)
inscription
06 Août 202206/08/2022
De: Sophie NOEL
substitute du procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Agen
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal judiciaire de Lyon
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
JORFTEXT000046040531(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Noël (Sophie)
substitute (Agen)
Objet:
Tableau d'avancement du 30 août 2021 (magistrature)
Inscrits : 647
JORFTEXT000043990984(source JORF)
inscription
31 Août 202131/08/2021
De: Sophie NOEL
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Collège des représentants des associations de personnes en situation de handicap ou leurs familles composé au plus de 65 membres
Association nationale pour les personnes sourdaveugles (ANPSA)
Suppléante
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000041850077(source JORF)
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Sophie NOEL
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Agen
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
JORFTEXT000038930623(source JORF)
nomination
18 Août 201918/08/2019
De: NOËL (Sophie, Isabelle, Pascale), épouse BAIKOFF
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000036701449(source JORF)
nomination
13 Mars 201813/03/2018
De: NOËL (Sophie, Isabelle, Pascale), épouse BAIKOFF
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Christine KEY et Patrice PLANCHON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sannois (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000036701449(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 201813/03/2018
De: NOËL (Sophie, Isabelle, Pascale), épouse BAIKOFF
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Christine KEY et Patrice PLANCHON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sannois (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000033441162(source JORF)
nomination
22 Novembre 201622/11/2016
De: Sophie NOEL
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Sophie NOEL
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Substitutes placées auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2014-09-01"
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000029136592(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: NOEL (Sophie)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2012
JORFTEXT000028820025(source JORF)
admissibilite
03 Avril 201403/04/2014
De: NOEL (Sophie, Anne, Claire)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
20 juin 2011
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000025031142(source JORF)
admissibilite
27 Décembre 201127/12/2011
De: NOEL (Sophie, Anne, Claire)
Objet:
admissibilité du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
20 juin 2011
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000024573155(source JORF)
admissibilite
20 Septembre 201120/09/2011
De: Noel (Sophie, Caroline), épouse Sanson
Objet:
à la première série
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000268042(source JORF)
admissibilite
11 Mai 200611/05/2006
De: Noel (Sophie, Michelle, Mireille), épouse Pribyl
Objet:
notaire
Remplace:M. Jacob (François)
notaire
notaire_residence="Lencloître (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000226165(source JORF)
nomination
08 Août 200208/08/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.