06 Août 2025

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrick RENARD
Objet:
conseiller chargé des affaires consulaire au cabinet du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
date_debut="2025-08-11"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Cécile MERLE
Objet:
conseillère chargée des affaires consulaires au cabinet du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
date_debut="2025-08-11"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Août 202506/08/2025
De: Thomas PETIT
élève de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:
à compter du 1er septembre 2025
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'administration) du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, les élèves des instituts régionaux d'administration
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Fabio FELICETTI
élève de l'institut régional d'administration de Lille
Objet:
à compter du 1er septembre 2025
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'administration) du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, les élèves des instituts régionaux d'administration
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Valeria MANZIONE
élève de l'institut régional d'administration de Metz
Objet:
à compter du 1er septembre 2025
secrétaires des affaires étrangères stagiaires (cadre d'administration) du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, les élèves des instituts régionaux d'administration
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Alexandra MENGUE
Objet:
au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de la francophonie et des partenariats internationaux
conseillère coopération régionale et migrations
date_debut="2025-08-04"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de la francophonie et des partenariats internationaux"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Patrick RENARD
Objet:
conseiller chargé des affaires consulaires, du ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger
date_debut="2025-08-11"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Cécile MERLE
Objet:
conseillère chargée des affaires consulaires
date_debut="2025-08-11"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l'étranger"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Août 202506/08/2025
De: Jean-Yves BOSSON
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directeur des comptabilités et de l'ingénierie financière au sein de la direction des affaires financières, au secrétariat général, à l'administration centrale des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion des territoires, de l'énergie et de la mer
à compter du 1er septembre 2025
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Jean-François DEBAT
maire de Bourg-en-Bresse
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Lionel PRIMAULT
directeur de la Fédération nationale des associations régionales HLM
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de la présidente de l'Union sociale pour l'habitat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Micheline UNGER
association Droit au Logement
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du Conseil national de l'habitat
Deux représentants d'associations œuvrant dans le domaine du logement des personnes défavorisées
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Noria DERDEK
Fondation pour le logement des défavorisés
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du Conseil national de l'habitat
Deux représentants d'associations œuvrant dans le domaine du logement des personnes défavorisées
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Jean-Luc NEVACHE
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Philippe CHALOPIN
maire de Baugé-en-Anjou
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Jean-Baptiste EYRAUD
association Droit au Logement
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du Conseil national de l'habitat
Deux représentants d'associations œuvrant dans le domaine du logement des personnes défavorisées
Titulaire
Groupe:
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Manuel DOMERGUE
Fondation pour le logement des défavorisés
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du Conseil national de l'habitat
Deux représentants d'associations œuvrant dans le domaine du logement des personnes défavorisées
Titulaire
Groupe:
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: René DUTREY
secrétaire général du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de la présidente du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Denis BOUAD
sénateur du Gard
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur désignation du Sénat
Groupe:
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Vincent JEANBRUN
député du Val-de-Marne
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Anne TERLEZ
vice-présidente de la communauté d'agglomération Seine-Eure
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du président de l'Association des communautés de France
Groupe:
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Emmanuelle COSSE
présidente de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition de la présidente de l'Union sociale pour l'habitat
Titulaire
Groupe:
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Dominique ESTROSI-SASSONE
sénatrice des Alpes-Maritimes
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur désignation du Sénat
Groupe:
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Anaïs BELOUASSA-CHERIFI
députée du Rhône
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Catherine ARENOU
Objet:
présidente de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Groupe:
president
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Mireille VIORA
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du chef du service de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Environnement et du développement durable"
suppleant
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Jean-Martin DELORME
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du chef du service de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable
Titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Environnement et du développement durable"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Jean-Pierre ROUSSELLE
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
membres de la commission nationale définie à l'article L. 302-9-1-1 du code de la construction et de l'habitation
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Camille Soulès
chargée de mission interface et contrats territoriaux à l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Objet:
membre titulaire, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:Mme Amélie Jouandet
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Juliette Paradis
chargée de mission interface et contrats territoriaux à l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Objet:
membre titulaire, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:Mme Amélie Jouandet
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Sylvie RAVALET
Objet:
présidente du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social
Remplace:Mme Virginie BEAUMEUNIER
Groupe:
president
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Sylvie RAVALET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du comité du contrôle et des suites de l'Agence nationale de contrôle du logement social
personne qualifiée
Remplace:Mme Virginie BEAUMEUNIER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Alban ROCHARD
chef du bureau logement, ville et territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Marie REGRETTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Sylvie RAVALET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personne qualifiée
Remplace:Mme Virginie BEAUMEUNIER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Marie-Odile Crinon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole de l'air et de l'espace
personnalités qualifiées
à compter du 1er septembre 2025
M. le général d'armée aérienne (2e section) Gratien Maire
Groupe:
ecole="École de l'air et de l'espace"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Claudie Haigneré
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole de l'air et de l'espace
personnalités qualifiées
à compter du 1er septembre 2025
Groupe:
ecole="École de l'air et de l'espace"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Luc CHAPERON
administrateur général territorial
Objet:
chef du service de l'action sociale des armées, service à compétence nationale, sous l'autorité du directeur des ressources humaines du ministère de la défense, au ministère des armées
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Annie MESSIEUX nom d'usage LUCAS
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
06 Août 202506/08/2025
De: Annie MESSIEUX nom d'usage LUCAS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er octobre 2025
attachée d'administration de l'Etat
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Août 202506/08/2025
De: Lucile WAQUET-AIRY
administratrice territoriale
Objet:
inspectrice des finances du groupe III, adjointe à la cheffe du service de l'inspection générale des finances, chargée des ressources
à compter du 1er septembre 2025
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Philippe LE BRIS
administrateur général des finances publiques de classe normale, placé en service détaché auprès de l'Agence de services et de paiement
Objet:
dans son corps d'origine et affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
à compter du 1er novembre 2025
Groupe:
réintégration
06 Août 202506/08/2025
De: Elise TEXIER
administratrice de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directrice du dialogue social auprès du directeur général du travail, à l'administration centrale du ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
à compter du 1er septembre 2025
Groupe:
duree="trois ans"
reconduction
06 Août 202506/08/2025
De: Jean-Marc LAMARRE
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
administrateur suppléant
Remplace:Mme Sandrine TELLIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Corinne MUDARRA
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
administratrice suppléante
Remplace:M. Régis LOZET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Grégory LESBATS
Objet:
au conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
administrateur titulaire
Remplace:M. Pascal MORAINE
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Clélia DELPECH
conseillère référendaire à la Cour des comptes
Objet:
sous-directrice du financement du système de soins, à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
à compter du 1er septembre 2025
Groupe:
duree="trois ans"
reconduction
06 Août 202506/08/2025
De: Etienne BRUN-ROVET
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directeur des personnels administratifs, techniques, spécialisés et de la police technique et scientifique (groupe III) de la direction des ressources humaines, des finances et des soutiens de la direction générale de la police nationale relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
à compter du 1er septembre 2025
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Isabelle RICHARD
administratrice de l'Etat du grade transitoire
Objet:
secrétaire générale pour les affaires régionales auprès du préfet de Mayotte
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
date_debut="2025-08-25"
duree="quatre ans"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Philippe PIOT
Objet:
à compter du 1er septembre 2025
directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail et des solidarités de la Vienne
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
06 Août 202506/08/2025
De: François GAUTIER
Objet:
à compter du 1er septembre 2025
commissaire à la lutte contre la pauvreté auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
06 Août 202506/08/2025
De: Wahid FERCHICHE
administrateur de l'Etat du premier grade
Objet:
sous-directeur de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel (groupe III) à la direction des ressources humaines relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
à compter du 1er septembre 2025
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Pascal LE BORGNE
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
des cadres
radiation
06 Août 202506/08/2025
De: Pascal LE BORGNE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er novembre 2025
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Août 202506/08/2025
De: Vincent AVOINE
commissaire général de police
Objet:
des cadres
radiation
06 Août 202506/08/2025
De: Vincent AVOINE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 2026
commissaire général de police
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
06 Août 202506/08/2025
De: CAMALON Thomas
issu de la 75e promotion
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2025-07-21"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: ANTOYAN Marc
issu de la 75e promotion
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:
date_debut="2025-07-11"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: WINTREBERT (Louis)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: VERRECCHIA (Alexis)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: TISON (Simon)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: TESTA (Cédric)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: SIFFOINTE (Matéo)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: SARZIER (Frédéric)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: RONZON (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: ROMEAS (Luc)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: ROCQUET (Valentin)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: RENARD (Paul)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: QUEMOUN (Thomas)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: POUTEAUX (Ulysse)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: PERSYN (Charles)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: OUSTABASSIDIS (Nicolas)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: OUDAR (Timothée)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: OLLU (Johann-Gaspard)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: NORMIER (Louis)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: MELOT (Quentin)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: MARFAING (Jeanne)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: MAGNAVAL (Willy)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: LOUIS (Gaspar)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: LEHMAN (Romain)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: LANCELOT (Pierre)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: HUET (Simon)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: GOURIET (Étienne)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: GALVANE (Guillaume)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: FORMERY (Étienne)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: ERDELYI (Samuel)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: DUHAMEL (Alexandre)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: DIERYCK (Samuel)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: DI LULLO (Olivier)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: DELGRANGE (Lucas)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: DELASSALLE (Vincent)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: DELAIR (Armand)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: DAVOISE (Cyril)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: CRAMBERT (Maxime)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: COLLOMB (Laurent)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: CAZENEUVE (Victor)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: CAMPERGUE (Paul)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: BRETON (Bastien)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: BOUVET (Patrice)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: BOUDY (Théodore)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: BOMBOLO (Kévin)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: BARRÉ (Jean-Christophe)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: ANGUILLE (Grégory)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: ALFONSI (Julien)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: VICHOT (Claire-Renée)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: VIAL (Luce)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: TRAPON (Camille)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: SINGH (Adèle)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: ROUSSEL (Louise)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: RISTE (Émilie)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: RIGOLLÉ (Sabrina)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: QUINIOU (Mathilde)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: QUIEC (Samantha)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: PORET (Sarah)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: PIOVI (Léa)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: PERTHUIS (Clémentine)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: PANZA (Maëlle)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: NOCERA (Pauline)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: LÉON (Gaëlle)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: LE BESNERAIS (Nadège)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: LATRABE (Alix)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: LANÉRY (Odile)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: L'HOPITAL LEVAIN (Virginie)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: HAMAIDE (Céline)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: GRÉGOIRE (Charlotte)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: GRANDJEAN (Émilie)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: FRANCOIS (Charlotte)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: FRANCAIS BRICHE (Marie)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: FAUTRÉ (Pauline)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: ERNEST (Camille)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: DUMAS (Maurine)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: DUMAS (Clara)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: DANTU (Irène)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: CHARPENTIER (Ilona)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: BRIOIST (Natacha)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: BOULHAUT (Amélie)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: BOUIN (Romane)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: BIRAK (Julie)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: BERTRAND (Marion)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: BEROUD (Violette)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: AMARGIL (Roxane)
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
à compter du 1er juillet 2025
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Michaël MERCI
directeur des services pénitentiaires hors classe
Objet:
sous-directeur de la sécurité pénitentiaire au service des métiers de la direction de l'administration pénitentiaire à l'administration centrale du ministère de la justice
à compter du 1er septembre 2025, avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Naïma BEN AHMED
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfète, directrice de cabinet de la préfecture de Loir-et-Cher
Groupe:
date_debut="2025-07-15"
duree="trois ans"
sous-prefet
cabinet="Préfecture de Loir-et-Cher"
détachement
06 Août 202506/08/2025
De: Anne-Charlotte DONNADIEU
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
susvisé
à compter du 1er septembre 2025 et
date_fin="2025-12-31"
a_sa_demande
disponibilité
06 Août 202506/08/2025
De: Eric NEVEU
substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom
Objet:
des fonctions de procureur de la République près le tribunal judicaire de Cusset
à compter du 1er septembre 2025
Groupe:
tribunal="judicaire de Cusset"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Mélody GOMBERT
juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Bordeaux
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de l'article 44 du décret du
16 septembre 1985
susvisé
à compter du 1er septembre 2025 et
date_fin="2026-08-31"
a_sa_demande
disponibilité
06 Août 202506/08/2025
De: Joël CHALDOREILLE
à compter du 1er septembre 2025
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE RIOM
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand, exerçant des fonctions au siège
Groupe:
duree="5 ans"
cour_appel="Riom"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Clermont-Ferrand, exerçant des fonctions au siège"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Philippe MORANT
à compter du 1er septembre 2025
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE PAU
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Tarbes, exerçant des fonctions au siège
Groupe:
duree="5 ans"
cour_appel="Pau"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Tarbes, exerçant des fonctions au siège"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Bénédicte MEI
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE PARIS
Magistrates exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Bobigny, exerçant des fonctions au siège
Groupe:
date_debut="2025-09-16"
date_fin="2026-10-23"
cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Bobigny, exerçant des fonctions au siège"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Patricia ISAC
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE PARIS
Magistrates exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Bobigny, exerçant des fonctions au siège
Groupe:
date_debut="2025-09-11"
date_fin="2030-03-31"
cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Bobigny, exerçant des fonctions au siège"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: André ROLLAND
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Rennes, exerçant des fonctions au siège
Groupe:
date_debut="2025-08-31"
date_fin="2026-03-14"
cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Rennes, exerçant des fonctions au siège"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Ludivine GUEDON
magistrate du second grade
Objet:
auprès de la direction de l'administration pénitentiaire
dans le corps des directeurs des services pénitentiaires
afin d'occuper l'emploi de directrice au centre pénitentiaire de Fleury-Mérogis
à compter du 1er septembre 2025
Groupe:
duree="un an"
corps="Directeurs des services pénitentiaires"
détachement
06 Août 202506/08/2025
De: Clémence CIVIT
magistrate du second grade
Objet:
au premier grade
à compter du 1er septembre 2025
élévation
06 Août 202506/08/2025
De: Clémence CIVIT
magistrate du second grade
Objet:
afin d'occuper les fonctions de chargée de mission auprès de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement
à compter du 1er septembre 2025
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
06 Août 202506/08/2025
De: Stéphanie TACHEAU
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'Europe et des affaires étrangères dans le corps des administrateurs de l'Etat
chargée de mission auprès du service des conventions, des affaires civiles et de l'entraide judiciaire de la direction des Français de l'étranger et de l'administration consulaire, à compter 31 août 2025
Groupe:
duree="un an"
corps="Administrateurs de l'Etat"
détachement
06 Août 202506/08/2025
De: Marion CHEBELARD-HARDY
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION
Tribunal judiciaire de Saint-Denis de la Réunion
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
tribunal
tribunal_judiciaire="Saint-Denis de La Réunion"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Valérie PIRELLO
juge
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
des fonctions de juge des contentieux de la protection affectée au tribunal de proximité de Riom
Groupe:
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_judiciaire="Clermont-Ferrand"
tribunal_proximite="Riom"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Fabienne TURPIN
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_judiciaire="Clermont-Ferrand"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Amélie DE GRAEVE
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal judiciaire de Lorient
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lorient"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Fabienne SIMON
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal judiciaire de Brest
des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_judiciaire="Brest"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Marie-Anne KERISIT
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal judiciaire de Brest
des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_judiciaire="Brest"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Amélie CHEVRIER
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE REIMS
Tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne
des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_judiciaire="Châlons-en-Champagne"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Jean CORBU
vice-président
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Paris
des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Anne TOULEMONT
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Paris
des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_judiciaire="Paris"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Patricia PREMI
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE PAPEETE
Tribunal de première instance de Papeete
des fonctions de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Papeete"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Ludivine CLERC
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal judiciaire de Carpentras
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_judiciaire="Carpentras"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Martine MALITCHENKO
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal judiciaire de Nancy
des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nancy"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Emily BANDEL
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal judiciaire de Bar-le-Duc
des fonctions de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bar-le-Duc"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Sabrina BOUIX
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Tribunal judiciaire de Perpignan
des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_judiciaire="Perpignan"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Caroline CORDIER
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE METZ
Tribunal judiciaire de Metz
des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Metz"
tribunal
tribunal_judiciaire="Metz"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Cécile PASCAL
juge
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal judiciaire de Saint-Etienne
des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_judiciaire="Saint-Etienne"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Madeleine LACOIN
juge
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal judiciaire de Lyon
des fonctions de juge des contentieux de la protection affectée au tribunal de proximité de Villeurbanne
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
tribunal_proximite="Villeurbanne"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Adrien MALIVEL
juge
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal judiciaire de Lyon
des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Sophie NOËL
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal judiciaire de Lyon
des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Sylia HAMOUDI
juge
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal judiciaire de Lyon
des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Cécile AJELLO
juge
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal judiciaire de Lyon
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Marjolaine CHEZEL
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal judiciaire de Valence
des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_judiciaire="Valence"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Jeanne DELATRONCHETTE
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal judiciaire de Dijon
des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Dijon"
tribunal
tribunal_judiciaire="Dijon"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Lydie BAGONNEAU
juge
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal judiciaire de Bergerac
des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bergerac"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Claire THARREAU-SOLER
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL D'ANGERS
Tribunal judiciaire d'Angers
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Angers"
tribunal
tribunal_judiciaire="Angers"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Mathilde LAMBELHO VAZ
juge
Objet:
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal judiciaire de Beauvais
des fonctions de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_judiciaire="Beauvais"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Auréliane VISCONTINI
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal judiciaire de Nice
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nice"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Marie HESSLING
juge
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal judiciaire de Draguignan
des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_judiciaire="Draguignan"
décharge
06 Août 202506/08/2025
De: Hélène DEMEESTERE
Objet:
d'office sur le fondement de
l'article 27 du décret n° 86-442 du
14 mars 1986
susvisé, du
12 juillet 2025
inclus
Groupe:
date_fin="2025-10-11"
disponibilité
06 Août 202506/08/2025
De: Julie SIRERE
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires de la Principauté de Monaco
conseiller - directeur/chef de cabinet auprès du secrétaire d'Etat à la justice
à compter du 1er septembre 2025
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
06 Août 202506/08/2025
De: Matthieu MOURER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant suppléant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Vincent SZLEPER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Julien BOUCHER
conseiller d'Etat
Objet:
rapporteur général de la Commission supérieure de codification
à compter du 1er septembre 2025
Remplace:Mme Anne COURREGES
Groupe:
désignation
06 Août 202506/08/2025
De: Thomas BERTIN
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directeur de la non-prolifération, des sciences et des technologies à la direction des affaires internationales, stratégiques et technologiques du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
à compter du 1er septembre 2025
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Août 202506/08/2025
De: Gaëtan GORCE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur de l'Etat du 1er grade, affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2025-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
admission
06 Août 202506/08/2025
De: Sophie MAUGUIER
attachée principale d'administration, directement placée sous l'autorité du chef de bureau du contentieux statutaire et la protection juridique des fonctionnaires
Objet:
au nom du ministre d'État, ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, y compris devant le Tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre d'État, ministre de l'intérieur"
délégation de signature
06 Août 202506/08/2025
De: Florian PETIT
administrateur de l'Etat, chef du bureau des politiques de recrutement et de la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences, sous-direction des ressources humaines pour l'administration centrale, service de l'action administrative et des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des politiques de recrutement et de la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences
à compter du 1er septembre 2025
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
06 Août 202506/08/2025
De: Aude MARTIN
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, adjointe au sous-directeur de l'environnement de travail et du patrimoine immobilier de l'administration centrale, sous-direction de l'environnement de travail et du patrimoine immobilier de l'administration centrale, service de l'action administrative et des moyens
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions sous-direction de l'environnement de travail et du patrimoine immobilier de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
06 Août 202506/08/2025

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.