Thierry Brunet

De: Thierry BRUNET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2027
président de chambre à la cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
a_sa_demande
cour_appel="Bastia"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000054132363(source JORF)
admission
27 Mai 202627/05/2026
De: Thierry BRUNET
vice-président au tribunal judiciaire de Marseille
Objet:
COUR D'APPEL DE BASTIA
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000047745948(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Thierry BRUNET
(professeur agrégé), économie et gestion
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la spécialité indiquée
date_debut="2022-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux avec la"
JORFTEXT000046270049(source JORF)
intégration
09 Septembre 202209/09/2022
De: BRUNET Thierry
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2020
À L'ARRÊTÉ NO 2290 DU 30 JUIN 2020 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT
AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020
INTC2011997A(source BOMI)
inscription
17 Août 202017/08/2020
De: BRUNET Thierry
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
INTC1812303A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: BRUNET (Thierry, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Thierry BRUNET, Thierry DEBON et Georges RABBE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Jargeau (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000036958859(source JORF)
cessation de fonction
30 Mai 201830/05/2018
De: Brunet (Thierry)
structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque, Nouâtre (centre ministériel de gestion de Saint-Germain-en-Laye)
Objet:
à la date suivante
date_debut="2016-01-01"
JORFTEXT000032855463(source JORF)
nomination
08 Juillet 201608/07/2016
De: Brunet Thierry
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
BR Draguignan
INTJ1308896S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Brunet Thierry
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223167S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Brunet, Thierry
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223468S(source BOMI)
prime
23 Octobre 201223/10/2012
De: Thierry BRUNET
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000026218624(source JORF)
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Brunet (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense les lauréats du concours exceptionnel du
12 mars 2009
Spécialité physique nucléaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000020996461(source JORF)
nomination
27 Août 200927/08/2009
De: Thierry BRUNET
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Thierry Brunet
juge au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: BRUNET (Thierry)
juge (Nîmes)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Brunet (Thierry)
juge (Nîmes)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: BRUNET (Thierry)
juge (Nîmes)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Brunet (Thierry)
établissement cinématographique et photographique des armées, Ivry-sur-Seine
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
à compter du
12 août 2000
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000769671(source JORF)
titularisation
05 Avril 200105/04/2001
De: Brunet (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire les lauréats des concours ouverts les 5 et 6 mai 1999
Listes d'aptitude
CONCOURS EXTERNE
Spécialité informatique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000578495(source JORF)
nomination
23 Septembre 199923/09/1999
De: Thierry Brunet
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Juge
Remplace:
Mme Brun
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Brunet (Thierry, Maurice)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Jargeau (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000716958(source JORF)
nomination
20 Octobre 199020/10/1990