Yves Daniel


De: Daniel Yves
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Yves Daniel
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000041484938(source JORF)
nomination
28 Janvier 202028/01/2020
De: Yves Daniel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Yves Daniel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Yves Daniel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038432145(source JORF)
désignation
02 Mai 201902/05/2019
De: Yves Daniel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038432145(source JORF)
cessation de fonction
02 Mai 201902/05/2019
De: Yves Daniel
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038429556(source JORF)
désignation
30 Avril 201930/04/2019
De: Yves Daniel
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)
groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038354432(source JORF)
nomination
10 Avril 201910/04/2019
De: Yves Daniel
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
membre suppléant
Groupe:
Conseil de l'Europe
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038261538(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 201923/03/2019
De: Yves Daniel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038230469(source JORF)
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Yves Daniel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Yves Daniel
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
Commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036449897(source JORF)
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Yves Daniel
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000036151445(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Yves Daniel
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035999250(source JORF)
nomination
11 Novembre 201711/11/2017
De: Yves Daniel
Objet:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Groupe:
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000035169210(source JORF)
nomination
12 Juillet 201712/07/2017
De: Yves Daniel
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Daniel Yves
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOIRE-ATLANTIQUE
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Daniel Yves
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
LOIRE-ATLANTIQUE
6e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Yves Daniel
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033891222(source JORF)
désignation
19 Janvier 201719/01/2017
De: Yves Daniel
Objet:
Affaires européennes
Groupe:
Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033888934(source JORF)
cessation de fonction
18 Janvier 201718/01/2017
De: Yves Daniel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
désignation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Yves Daniel
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032892159(source JORF)
cessation de fonction
14 Juillet 201614/07/2016
De: Yves Daniel
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
désignation
13 Juillet 201613/07/2016
De: Yves Daniel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032887923(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201613/07/2016
De: Daniel (Yves)
ancien colonel de sapeurs-pompiers professionnels, secrétaire général d'une association caritative ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030440152(source JORF)
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT), conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000029524780(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: DANIEL (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000028855613(source JORF)
inscription
16 Avril 201416/04/2014
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000028387840(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201327/12/2013
De: DANIEL (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000027291323(source JORF)
inscription
10 Avril 201310/04/2013
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000026663341(source JORF)
délégation de signature
23 Novembre 201223/11/2012
De: DANIEL (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000025597385(source JORF)
inscription
31 Mars 201231/03/2012
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000025054412(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 201130/12/2011
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000024574501(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 201121/09/2011
De: DANIEL (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000023982551(source JORF)
inscription
12 Mai 201112/05/2011
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023487907(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 201128/01/2011
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000023008918(source JORF)
délégation de signature
07 Novembre 201007/11/2010
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000022502341(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: DANIEL (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie, les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie, les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000022220758(source JORF)
inscription
18 Mai 201018/05/2010
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000021763433(source JORF)
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000020963422(source JORF)
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000020352476(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: DANIEL (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000020247657(source JORF)
inscription
13 Février 200913/02/2009
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000019533978(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000018613974(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 10 000 euros HT (en investissement), conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000467258(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Daniel (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de deuxième catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de deuxième catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I
JORFTEXT000000826160(source JORF)
inscription
08 Août 200708/08/2007
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 10 000 euros HT (en investissement) conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000822941(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Yves Daniel
ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, les bons de commande des marchés d'un montant inférieur à 1 000 euros HT (en fonctionnement uniquement) conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000612975(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Daniel (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I
JORFTEXT000000789001(source JORF)
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Daniel (Yves)
colonel de sapeurs-pompiers ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Daniel (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000000456763(source JORF)
inscription
23 Décembre 200523/12/2005
De: Daniel (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000000443822(source JORF)
inscription
05 Décembre 200405/12/2004
De: Daniel (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de deuxième catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus, ainsi que ceux
Groupe:
Direction départementale des services d'incendie et de secours de deuxième catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant ci-dessus
JORFTEXT000000231854(source JORF)
inscription
31 Août 200231/08/2002
De: Daniel (Yves, Gaston)
vice-président général d'une association à caractère social. Chevalier du 16 septembre 1983
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
Chevalier du
24 février 1978
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-09-16"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
promotion
13 Mai 199513/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.