tribunal_instance="Lorient" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Gwenola LEMOINE
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Lorient
juge d'instance au tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal judiciaire de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Claude NEDELEC-GUERMONT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Fanny PEROT
(JACOBERT)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Tribunal d'instance de Lorient
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
JUSB1822494A(source BOMJ)
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Ophélie SPAETER
juge au tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Lorient
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Aurore CARPENTIER-SALMON
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Lorient
du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
date_debut="2018-01-01"
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000036151279(source JORF)
décharge
06 Décembre 201706/12/2017
De: Céline CREPLET
juge des enfants au tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Lorient
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000035389651(source JORF)
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Christine SEVERE
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Tribunal d'instance de Lorient
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
JUSB1718517A(source BOMJ)
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Lionel PETEAU
juge au tribunal de grande instance de Quimper chargé du service du tribunal d'instance de Quimper
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Aurore CARPENTIER-SALMON
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000031690621(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Stéphanie MARY
juge au tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Alice NICLAUSE
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Tribunal d'instance de Lorient
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
JUSB1403598A(source BOMJ)
nomination
07 Février 201407/02/2014
De: Caroline PICARD
juge des enfants au tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000027655203(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Thierry SALAUN
juge au tribunal de grande instance d'Alès chargé du service du tribunal d'instance d'Alès
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000026308367(source JORF)
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Sandra FOUCAUD, épouse LELU
juge au tribunal de grande instance de Quimper chargée du service du tribunal d'instance de Quimper
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000024386225(source JORF)
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: LE MARC Sylvie, épouse LOTODE
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lorient
Remplace:Mme PAILLARD Marie-Françoise, épouse NOLL
Groupe:
Tribunal d'instance de Lorient
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
suppleant
JUSB1100600A(source BOMJ)
nomination
29 Décembre 201029/12/2010
De: Pierre-Olivier DANINO
vice-président au tribunal de grande instance d'Avranches chargé du service du tribunal d'instance d'Avranches
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000022748373(source JORF)
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Nicolas MONACHON
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Julie BELTOISE, épouse BESNARD
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Laval
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: PICHOT François
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de LORIENT
Groupe:
Tribunal d'instance de Lorient
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
JUSB1016853A(source BOMJ)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: PICHOT (François)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Lorient
Remplace:Mme ROBIC (Evelyne), épouse LASCOMBES
Groupe:
Tribunal d'instance de Lorient
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
suppleant
JORFTEXT000022039853(source JORF)
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Robic (Evelyne), épouse Lascombes
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lorient
Remplace:Mme Allard (Sylvette), épouse Leclere
Groupe:
Tribunal d'instance de Lorient
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
suppleant
JORFTEXT000019014054(source JORF)
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Allard (Sylvette), épouse Leclere
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lorient
Remplace:Mme Le Coguic (Christiane), épouse Guillerme
Groupe:
Tribunal d'instance de Lorient
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
suppleant
JORFTEXT000000820825(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Armelle Dugardin
juge au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000000805914(source JORF)
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Armelle Picard, épouse Chatal
juge des enfants au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Le Coguic (Christiane), épouse Guillerme
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lorient
Remplace:Mme Paillard (Marie-Françoise), épouse Noll
Groupe:
Tribunal d'instance de Lorient
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
suppleant
JORFTEXT000000407507(source JORF)
nomination
19 Octobre 200119/10/2001
De: Paillard (Marie-Françoise), épouse Noll
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lorient
Groupe:
Tribunal d'instance de Lorient
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000000407507(source JORF)
nomination
19 Octobre 200119/10/2001
De: Paillard (Marie-Françoise), épouse Noll
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Lorient
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
suppleant
JORFTEXT000000195144(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Lebellec (Josiane), épouse Gaillard
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Lorient
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000000195144(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Sylvie Collière, épouse Lavielle
juge
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Premier substitut du procureur de la République
des fonctions de l'instruction
chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Remplace:
Mme Picard
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Lorient
Tribunal d'instance de Lorient
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
tribunal_instance="Lorient"
JORFTEXT000000175786(source JORF)
décharge
21 Juin 199221/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.