04 Janvier 1993

promotion

De:	Baudouy-Plas (Mary-Lyse)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-12-16"

promotion

De:	Joseph (Daniel)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Bessonnet (Bernard)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Robinot (Nilda)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Baubil (Martine)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Crevez (Bernard)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-11-18"

promotion

De:	Enteric (Patrice)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-10-18"

promotion

De:	Perinet (Andrée)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-10-07"

promotion

De:	Grino (Jean-Marc)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-10-01"

promotion

De:	Deylay (Pierre)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-09-16"

promotion

De:	Dupray (Catherine)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-09-16"

promotion

De:	Sportouche (Thierry)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Barre (Jean-Pierre)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Gagneau (Joëlle)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Dubail (Sylviane)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Chabert (Odile)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-07-09"

promotion

De:	Benejean (Henri)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-07-06"

promotion

De:	Serafini (Emilio)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Baudru (Lucien)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Pentecote (Lucienne)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Cha (Gisèle)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Wojcik (Jean-Michel)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-06-16"

promotion

De:	Costa (Françoise)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-06-16"

promotion

De:	Bouyssou (Elie)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-06-07"

promotion

De:	Roux (Bernard)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-06-01"

promotion

De:	Retaille (Marie-France)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-06-01"

promotion

De:	Roucoux (Patrick)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-05-25"

promotion

De:	Etienne (Gérard)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-05-16"

promotion

De:	Charmasson (Jacques)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Baldellon (Sylvette)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Bourges (Philippe)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-04-01"

promotion

De:	Baudouy (Eugène)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-04-01"

promotion

De:	Merce (Aline)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-03-16"

promotion

De:	Guillou (Marie-France)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-03-12"

promotion

De:	Artigue (Geneviève)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-03-01"

promotion

De:	Le Coq (Eliane)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-02-16"

promotion

De:	Le Maillot (Jeanine)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-02-05"

promotion

De:	Guerbet (Jean-Marie)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

date_debut="1992-01-29"

promotion

De:	Lebrun (Jacky)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Leblic (Pierre)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Brigaudet (Benoît)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Prunel (Jocelyne)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Leuret (Marie-Josèphe)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Cohade (Bernadette)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Cardot (Marie-Odile)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

De:	Caperan (Anne-Marie)
Objet:	attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes

promotion

JORFTEXT000000725902 (source JORF)

De:	Claude Jorda procureur général prés la cour d'appel de Bordeaux
Objet:	procureur général près la cour d'appel de Paris
Remplace:	M. Pierre Truche
Groupe:	Cour d'appel de Paris

conseil_des_ministres
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"

nomination

JORFTEXT000000725902 (source JORF)

De:	Henri Desclaux directeur des services judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	procureur général près la cour d'appel de Bordeaux
Remplace:	M. Claude Jorda
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

conseil_des_ministres
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Procureur"

nomination

JORFTEXT000000725901 (source JORF)

De:	Zahra (Bernard) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000724946 (source JORF)

De:	Philippe Blanchard inspecteur des affaires sociales
Objet:	aux fonctions exercées conseiller technique au cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par

date_debut="1992-12-31"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000724945 (source JORF)

De:	Dautray (Robert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite avec jouissance immédiate de pension en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur général des mines, atteint par la limite d'âge

date_debut="1993-02-01"
depart_retraite

admission

De:	Fernandez-Munoz (Jenis) (Espagne)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Pindado Carrion (Carlos) (Espagne)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Perez-Fanjul (José) (Espagne)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Lopez-Sanchez (Joaquin) (Espagne)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Martinez-Gragera (Maria) (Espagne)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de la rentrée scolaire, les élèves d'établissements étrangers ayant satisfait aux épreuves de sélection prévues par convention
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Behroun (Bahman) (Iran)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école b) Elèves de nationalité étrangère
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Achimastos (Niki-Lito)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Henda (Yasser) (Tunisie)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école b) Elèves de nationalité étrangère
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Calvo Armengol (Antoni) (Andorre)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école b) Elèves de nationalité étrangère
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Welss (Denis)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Walter (Daniel)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Vaniche (Daniel)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Trounday (Bruno)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Rigny (Daniel)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Potin (Marc)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Pellan (Jérôme)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Oudin (Aymeric)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Nallet (Pierre-Olivier)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Massart (Matthieu)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Maire (Philippe)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Lorentz (Eric)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Leroy (Joseph)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Jedrec (Stéphane)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Hazebrouck (Benoît)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Guillot de Suduiraut (David)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Gabrion (Vincent)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Duquennoy (Patrick)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Doucerain (Antoine)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Delabrouille (Gilles)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Debuysscher (Alain)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Debionne (Florian)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Daeschner (Thierry)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Colin (Stéphane)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Audouy (Laurent)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Parmentier (Denis)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les officiers français
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Loridan (Philippe)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les officiers français
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Greco (Pierre)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les officiers français
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Chekker (Mustapha) (Maroc)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Rakotoniaina (Patrick)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Quezel (Eric)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Plesel (Remi)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Michel (Benoît)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Malherbe (Benoît)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Malecot (Yann)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Joubert (Michael)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Brival (Bruno)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Benard (Jean-Philippe)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Bastian (Laurent) ancien élève de l'Ecole normale supérieure
Objet:	élève ingénieur de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Mnif (Olfa) (Tunisie)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école b) Elèves de nationalité étrangère
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Duault (Isabelle)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Bigois (Béatrice)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année date de début du stage d'automne, les anciens élèves de l'Ecole polytechnique ayant satisfait aux examens de sortie de cette école a) De nationalité française
Groupe:	Ecole polytechnique Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Nayroles (Marianne)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Clary (Fabienne)
Objet:	élèves ingénieurs de deuxième année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées date de début du stage d'automne, les maîtres ès sciences a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Hervé Hannoun
Objet:	second sousgouverneur de la Banque de France
Remplace:	M. Denis Fermait

JORFTEXT000000544150 (source JORF)

nomination

De:	Denis Ferman
Objet:	premier sousgouverneur de la Banque de France
Remplace:	M. Philippe Lagayette

JORFTEXT000000544150 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000544149 (source JORF)

De:	Bucher (Brigitte)
Objet:	régisseur d'avances et de recettes du Centre national de soutien spécialisé des transmissions
Groupe:	Centre national de soutien spécialisé des transmissions

date_debut="1993-01-21"

nomination

De:	Jean-Pierre Weiss ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture
Remplace:	M. Roland Peylet
Groupe:	Administration centrale

JORFTEXT000000544148 (source JORF)

nomination

De:	Roland Peylet ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la culture
Remplace:	M. Jean Gasol
Groupe:	Administration centrale

JORFTEXT000000544148 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
president

De:	Michel Laclotte conservateur général du patrimoine
Objet:	président de l'Etablissement public du musée du Louvre
Groupe:	Établissement public du musée du Louvre

JORFTEXT000000544147 (source JORF)

nomination

De:	Kayo de Kayo (Simplice) (Cameroun)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Nguyen (Hoang)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Laugier (Frédéric Louis)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Lessani (Sam) (Iran)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Jamil (Abderrazak) (Maroc)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Hajhouj (Adil) (Maroc)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Bouchama (Noureddine) (Maroc)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Violeau (Damien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Vilcocq (Pascal)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Veran (Vincent)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Trilles (Bruno)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Tortajada (Stéphane)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Tizon (Jean)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Tinel (David)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Thomas (Jean-François)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Terouanne (Damien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Simoulin (Thierry)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Saint Ourens (Arnaud)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Roy (Guillaume)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Roullier (Rémi)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Rondel (Sébastien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Rollet (Gilles)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Puget (Philippe)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Poursain Girerd (Jean)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Porfirio (Vincent)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Peruchon de Brochard (Grégory)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Pannegeon (Alexis)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Paillette (Stéphan)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Oberle (Maxime)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Nouzarede (Nicolas)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Neveu (Guillaume)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Michel (Eric)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Meyniel (Julien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Mauris (Frédéric)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Magdeleine (Serge)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Lebredonchel (Guillaume)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Laurent (Benoît)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Laurencin (Nicolas)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Lastmann (Benjamin)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Lacour (Julien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Khalifa (Michael)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Jacquin (Philippe)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Imhoff (Philippe)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Gassert (Michaël)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Gallais (Sylvain)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Fricot (Olivier)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Fleuriot (Nicolas)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Dupoux (Patrick)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Doubliez (Vincent)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Desitter (Arnaud)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Del Picchia (Florent)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Dalichampt (Christophe)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Cusin (Terence)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Cristante (Jérôme)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Cohen (Ivan)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Clowez (Franck)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Chevreau (Xavier)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Chenevier (Pierre)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Cheilan (Daniel)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Charvoz (Christophe)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Cambefort (Pierre)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Calas (Stéphane)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Buathier (Guillaume)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Bresson (Vincent)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Bono (Ronan)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Baylot (David)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Attali (Jérôme)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Albertus (Sébastien)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Ben Jemia (Sonia) (Tunisie)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Vialla (Axelle)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Soulas (Isabelle)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Sigogne (Delphine)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Salaun (Gaelle)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Pauli (Marion)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Pare (Laure)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Kindmann (Marie)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Jouanneaux (Catherine)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Ilvoas (Sophie)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Hillairet (Claire)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Gratiot (Véronique)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Estrade (Florence)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Elkrief (Sophie)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Denervaud (Isabelle)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Dauthieu (Isabelle)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Clerc (Isabelle)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Bonnet (Sandrine)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Benoist (Ariane)
Objet:	élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, à la suite du concours commun et du concours spécial ouverts en 1992 date de la rentrée scolaire a) Elèves de nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

nomination

De:	Rodriguez (José-Francisco) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Sanmartry (Dominique)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Javary (Franck-Henri)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Le Bris (Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves (nationalité française)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Zammouri (Chaker) (Tunisie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Sehbani (Ahmed) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Sanchez Alarcon (Julio) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Nleme (Grégoire) (Cameroun)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Marques-Antunes (Andriano) (Portugal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Iglesias Rodriguez (Gregorio) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Fazouane (Abdellatif) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Embarki (Abdelali) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	De Rabago Marin (Pablo) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bernabe Garcia (Fernando) (Espagne)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Asseily (Dimitri) (Canada)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Arika (Abdellah) (Maroc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Ameur (Maher) (Tunisie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Vermeulen (Cyril)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Vallez (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Trabia (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Tondat (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Tommasini (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Teton (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Southarewsky (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Souchon (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Sebellin (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Schmitt (Bernard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Sauterey (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Robert (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Reygrobellet (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Provost (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Pottier (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Plazen (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Petit (Sylvain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Nguyen Luong (Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Naceur (Hakim)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Moussart (Norbert)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Mortemard de Boisse (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Michel (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Mazza (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Malecot (Jérôme)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Maiolini (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Levy-Thiebaut (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Legrand (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Le Cor (Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Laloy (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Kersale (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Kerjose (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Jamet (Jean)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Inquiete (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Huynh Huu (Tuan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Hulot (Jean-Claude)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Guerin-Boutaud (Jean-Louis)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Gruner (Gilles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Grandju (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Godart (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Glaser (Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Gerber (Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Garin (Jean-François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Flavigny (François-René)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Fakhri (Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Faivre (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Dublanchet (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Doublet (Christophe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Domergue (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Divine (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Dexter (Christian)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Destremeau (Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Dauffy (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Cronier (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Couranjou (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Cordani (Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Corchia (David)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Colinet (Bruno)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Cluet (Benoît)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Cespedes (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Casanova (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Caron (Bertrand)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Campiglio (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Cahingt (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bruder (Bernard)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Boyer (Patrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Boursin (Géraud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bordenave (Jean-Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bernard (Laurent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Barzic (Fabien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Ballet (Jean-Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bachelot (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Sergent (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves (nationalité française)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Salem (Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves (nationalité française)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Piperno (Serge)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves (nationalité française)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Leglise-Costa (Philippe)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves (nationalité française)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Grison (Arnaud)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves (nationalité française)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Girard (Alain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves (nationalité française)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Ern (Alexandre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves (nationalité française)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Brajon (Marc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves (nationalité française)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Bornert (Michel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves (nationalité française)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Agier (François)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves (nationalité française)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Ramanantsoa (Riana) (Madagascar)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs b) De nationalité étrangère
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Valleye (Béatrice)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Spernol (Alexandra)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Segreti (Patricia)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Rault (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Prudhomme (Laurence)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Magaud (Hélène)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Floret-Miguet (Edith)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Dequier (Marie-Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Cazenave (Odile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées II. - Elèves ingénieurs a) De nationalité française
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

De:	Castels (Christine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs sortis en 1992 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées I. - Ingénieurs-élèves (nationalité française)
Groupe:	Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)

diplome

JORFTEXT000000543355 (source JORF)

De:	Jacob (Jean-Pierre)
Objet:	à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)
Remplace:	M. Galiay (JeanLouis)
Groupe:	Direction des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)

nomination

JORFTEXT000000543355 (source JORF)

De:	Jacob (Jean-Pierre) contrôleur des douanes
Objet:	délégué départemental des services sociaux du Haut-Rhin

date_debut="1993-01-02"

nomination

autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"

De:	David Azema directeur adjoint du cabinet
Objet:	au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

JORFTEXT000000361560 (source JORF)

délégation de signature

De:

Foucray (Philippe)

Objet:

à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions prévues par les dispositions du chapitre III du titre Ier du livre II du code des postes et télécommunications et des textes pris pour leur application

Pour les départements suivants

Charente, Charente-Maritime, Côtes-d'Armor, Deux-Sèvres, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan, Sarthe, Vendée, Vienne

habilitation

De:	Cartier (Alain)
Objet:	à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions prévues par les dispositions du chapitre III du titre Ier du livre II du code des postes et télécommunications et des textes pris pour leur application Pour les départements suivants Ardennes, Aube, Doubs, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin, Haute-Saône, Vosges, territoire de Belfort

habilitation

De:

Pierrefiche (Robert)

Objet:

Pour les départements suivants

Aisne, Calvados, Cher, Essonne, Eure, Eure-et-Loir, Hauts-de-Seine, Indre, Indre-et-Loire, Loiret, Loir-et-Cher, Manche, Nièvre, Nord, Oise, Orne, Paris, Pas-de-Calais, Seine-et-Marne, Seine-Maritime, Seine-Saint-Denis, Somme, Val-d'Oise, Val-de-Marne, Yonne, Yvelines

habilitation

De:

Lamy (Jean-Claude)

Objet:

Pour les départements suivants

habilitation

De:

Fery (Alain)

Objet:

Pour les départements suivants

habilitation

De:

Baron (Daniel)

Objet:

Pour les départements suivants

habilitation

De:

Baniel (Jean-Yves)

Objet:

Pour les départements suivants

habilitation

De:	Perret (Franck)
Objet:	à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions prévues par les dispositions du chapitre III du titre Ier du livre II du code des postes et télécommunications et des textes pris pour leur application Pour les départements suivants Ain, Allier, Ardèche, Côte-d'Or, Drôme, Isère, Jura, Loire, Haute-Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie

habilitation

De:	Laurencot (Yves)
Objet:	à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions prévues par les dispositions du chapitre III du titre Ier du livre II du code des postes et télécommunications et des textes pris pour leur application Pour les départements suivants Ain, Allier, Ardèche, Côte-d'Or, Drôme, Isère, Jura, Loire, Haute-Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie

habilitation

De:	Blanquet (Denis)
Objet:	à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions prévues par les dispositions du chapitre III du titre Ier du livre II du code des postes et télécommunications et des textes pris pour leur application Pour les départements suivants Ain, Allier, Ardèche, Côte-d'Or, Drôme, Isère, Jura, Loire, Haute-Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie

habilitation

De:	Berzin (Serge)
Objet:	à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions prévues par les dispositions du chapitre III du titre Ier du livre II du code des postes et télécommunications et des textes pris pour leur application Pour les départements suivants Ain, Allier, Ardèche, Côte-d'Or, Drôme, Isère, Jura, Loire, Haute-Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie

habilitation

De:	Vinet (Denis)
Objet:	à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions prévues par les dispositions du chapitre III du titre Ier du livre II du code des postes et télécommunications et des textes pris pour leur application Pour la France métropolitaine

habilitation

De:	Pinilla (Hervé)
Objet:	à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions prévues par les dispositions du chapitre III du titre Ier du livre II du code des postes et télécommunications et des textes pris pour leur application Pour la France métropolitaine

habilitation

JORFTEXT000000360013 (source JORF)

De:	Barruet (Jean-Claude) administrateur civil, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Objet:	du Conseil d'Etat au titre de la mobilité
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1992-09-03"
duree="deux ans"

mise à disposition

JORFTEXT000000360012 (source JORF)

De:	Rutman (Gilbert)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite avec jouissance immédiate de pension en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur général des mines, atteint par la limite d'âge

date_debut="1993-09-07"
depart_retraite

admission

De:	Lambert (Marcel)
Objet:	au grade d'ingénieur général d'agronomie

JORFTEXT000000360009 (source JORF)

nomination

De:	Lachaume (Robert) (détaché)
Objet:	au grade d'ingénieur général d'agronomie

JORFTEXT000000360009 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000360008 (source JORF)

De:	Zahra (Bernard) administrateur civil détaché
Objet:	dans son corps d'origine sous-préfet de 1re classe

sous-prefet

réintégration

a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture

De:	Zahra (Bernard) administrateur civil détaché
Objet:	secrétaire général de la préfecture d'Eure-et-Loir sous-préfet de 1re classe
Groupe:	Préfecture d'Eure-et-Loir

JORFTEXT000000360008 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000360007 (source JORF)

De:	Pierre Truche procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:	procureur général prés la Cour de cassation
Remplace:	M. Pierre Bezio
Groupe:	Cour de cassation

conseil_des_ministres
cour_cassation
magistrat="Procureur"

nomination

JORFTEXT000000360006 (source JORF)

De:	Georges Touzenis
Objet:	directeur de la Manufacture nationale de Sèvres
Remplace:	M. René Bizot
Groupe:	Direction de la Manufacture nationale de Sèvres

date_debut="1993-01-01"

nomination

De:	Thibault (Henri-Luc) détaché
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Sift (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Ruiz (José)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Rohou (Yves)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Peuzin (Jean)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Murer (Francis)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Morin (Jean-Pierre)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Marchal (Philippe)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Liard (Olivier)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Lecomte (Louis)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Gailler (Pascal)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Confesson (Yves)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Briens (Jean-Claude)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Biannic (Louis)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Riune (Marie-Christine)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Escabasse (Martine) détachée
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Gailleton (Jean-Jacques)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Bourgeois (Philippe)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

De:	Bellot (Pierre-Yves)
Objet:	au grade d'ingénieur d'agronomie de 1re classe

nomination

JORFTEXT000000177404 (source JORF)

De:	Saint-Jalmes (Jacques) (C.G.C. -U.N.E.C.T.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants désignés par l'Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales (C.G.C. - U.N.E.C.T.) membre suppléant
Remplace:	Mme Fabre (Brigitte)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

nomination

JORFTEXT000000177404 (source JORF)

De:	Arnault (Jean-Pierre) (C.G.C. -U.N.E.C.T.)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants désignés par l'Union nationale de l'encadrement des collectivités territoriales (C.G.C. - U.N.E.C.T.) membre titulaire
Remplace:	M. Saint-Jalmes (Jacques)
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

nomination

De:	Roger Tacheau magistrat
Objet:	directeur des services judiciaires
Remplace:	M. Henri Desclaux
Groupe:	Direction des services judiciaires

JORFTEXT000000177403 (source JORF)

nomination

date_debut="1993-01-13"
conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Georges Fillioud conseiller d'Etat
Objet:	président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:	Institut national de l'audiovisuel (INA)

JORFTEXT000000177402 (source JORF)

nomination