Les Républicains

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

Les indépendants - RT

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

Les Républicains

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

Union centriste

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

Rassemblement Démocratique et Social Européen

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

Les Républicains

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

CRCE-K

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

Écologiste - solidarité et territoires

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

Socialiste, écologiste et républicain

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

Socialiste, écologiste et républicain

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Rapporteure

Union centriste

Bureau de commissions d'enquête et mission d'information

Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des politiques publiques par des organismes, sociétés ou fondations de droit privé et des risques en matière d'influence, d'absence de transparence financière et d'entrave au fonctionnement de la démocratie

A l'issue de sa réunion constitutive du

le bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Présidente

(Rassemblement Démocratique et Social Européen - Alpes-de-Haute-Provence)

bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

(Les Indépendants - République et Territoires - Haute-Savoie)

bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

(Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky - Côtes-d'Armor)

bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

(Socialiste, Écologiste et Républicain - Manche)

bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

(Les Républicains - Puy-de-Dôme)

bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

(Les Républicains - Cantal)

bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Secrétaires

(Union Centriste - Hautes-Alpes)

bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Rapporteur

(Écologiste - Solidarité et Territoires - Isère)

bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Président

(Les Républicains - Pyrénées-Orientales)

bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

(Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants - Finistère)

bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

(Socialiste, Écologiste et Républicain - Pyrénées-Atlantiques)

bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Vice-présidents

(Union Centriste - Meuse)

bureau de la commission d'enquête est ainsi constitué

Secrétaires

Bureau de la commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

Bureau de la commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

Bureau de la commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

Bureau de la commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

Bureau de la commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

Bureau de la commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

Bureau de la commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

Bureau de la commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

Bureau de la commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

rapporteure

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

au premier des membres du collège de l'Autorité des marchés financiers qui n'est ni absent ni empêché, dans l'ordre

administrateur de l'Etat, adjoint à la sous-directrice des politiques économiques, de l'emploi et du développement durable à la direction générale des outre-mer

membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)

suppléant

administratrice de l'Etat, sous-directrice des politiques économiques, de l'emploi et du développement durable à la direction générale des outre-mer

membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)

représentantes de l'Etat

au titre du ministère des outre-mer

préfète, directrice générale des outre-mer

membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)

représentantes de l'Etat

au titre du ministère des outre-mer

adjoint au sous-directeur des affaires juridiques et institutionnelles

suppléants permanents de la directrice générale des outre-mer au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

chargé de mission auprès du sous-directeur des affaires juridiques et institutionnelle

suppléants permanents de la directrice générale des outre-mer au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

cheffe de service, adjointe à la directrice générale des outre-mer et

suppléants permanents de la directrice générale des outre-mer au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

chef de cabinet de la ministre de la culture

conseiller éducation artistique, enseignement supérieur et démocratie culturelle au cabinet de la ministre de la culture

administrateur de l'Etat du deuxième grade

consul général de France à Nuuk, Groenland

maîtresse des requêtes

dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat

maîtresse des requêtes

auprès de l'établissement public Mobilier national - Musée national de céramique - Musée national Adrien Dubouché - Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie - Atelier de recherche et de création - Ateliers de dentelles d'Alençon et du Puy-en-Velay

pour la période du 1er au

inclus

afin de continuer d'exercer les fonctions d'administratrice générale

maîtresse des requêtes

auprès de l'Académie de France à Rome

secrétaire générale

maître des requêtes

auprès du ministère de la justice

sous-directeur de l'expertise au service de l'administration de la direction de l'administration pénitentiaire

à compter du 1er janvier 2026

commissaire de justice associée

membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « SELAS Claire WAECHTER », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

commissaire de justice

commissaire de justice salariée au sein de l'office de commissaire de justice

ayant pour nom d'usage RIO SIENA

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Emmanuel BENEAT Notaire et Associés »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « LB NOTAIRE »

notaire associé exerçant au sein de l'office dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Michel BERNARDEAU, Alain BATTAGLIA, Florence COIQUAUD et Jacqueline SINANYAN-DETHÈVE, notaires associés »

notaire associée

membre de la société civile professionnelle « Catherine GRANDIDIER-MAJERCSIK, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Yves BAUDELET et Marie-Anne BAUDELET, notaires associés »

notaire associé

membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « L'ACTELIER DE FONTENAY-AUX-ROSES SOCIÉTÉ DE NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaire associé

membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « L'ACTELIER DE FONTENAY-AUX-ROSES SOCIÉTÉ DE NOTAIRES »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marie HOURMANT-BERNARD, Bertrand MOREL, Aurélie CHAPLAIN, Camille du MESNIL du BUISSON, Eric CHEVILLOTTE, Aurélie VILLETTE-LAPLAIGE et Pierre de PARADES, ou autrement dénommés ensemble 1694 / NOTAIRES »

notaire associée

membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « RIEGER et associés, notaires »

pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « OCL »

notaire associée

membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Maître Astrid RECKEL, notaire », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaire associée

membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « Maître Astrid RECKEL, notaire »

commissaire de justice associée exerçante

au sein de l'office dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LPBH »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « GRAC »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Alexandre MERLIER, Notaire »

anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CHRISTINE FERTE NOTAIRE »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Caroline BORIE, Notaire associé »

ayant pour nom d'usage LAMBERT

notaire associée

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL SOPHIE SONNET NOTAIRE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

ayant pour nom d'usage LAMBERT, notaire associée

membre de la société civile professionnelle « TRENTE CINQ NOTAIRES », titulaire d'un office de notaire

Chantepie (Ille-et-Vilaine)

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « FIDAL NOTAIRES »

ayant pour nom d'usage PIRONNEC

notaire associée

membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « TRÉMOSA - POUZENC - GRACIA VASQUEZ & ASSOCIÉS, notaires », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaire

ayant pour nom d'usage PIRONNEC

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « TREMOSA - LESCHELLE - POUZENC & Associés »

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean MAHLER et Emmanuelle THIRIET - Notaires associés »

ayant pour nom d'usage DISSEZ-MASSELOT

notaire associée

membre de la société à responsabilité limitée « SELARL Catherine DISSEZ-MASSELOT, Notaire », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

ayant pour nom d'usage DISSEZ-MASSELOT

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « GRAF Notaires Paris »

notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Marie DESPLANCHES et Vanessa GUILLET, Notaires associées »

notaire

office créé

notaire

office créé

notaire

office créé

notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaires associées

membres de la société civile professionnelle « INVICTUS NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaires associées

membres de la société civile professionnelle « INVICTUS NOTAIRES », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par action simplifiée « INVICTUS NOTAIRES AM »

des cadres de la magistrature le

admise à faire valoir ses droits à la retraite

conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, atteinte par la limite d'âge le

autorisée

à prolonger son activité

membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

personne qualifiée en matière de conditions de travail

sur proposition de l'Association des régions de France

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

de finances pour 1963 et du code de la commande publique

à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de l'exactitude des renseignements sur les éléments techniques et comptables du coût de revient des prestations qui font l'objet de marchés publics

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