08 Décembre 2000

JORFTEXT000000768429 (source JORF)

De:	Emmanuel de Guillebon ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement directeur régional de l'environnement d'Auvergne
Groupe:	Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000768429 (source JORF)

De:	Emmanuel de Guillebon ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	au détachement auprès du Parc national de la Vanoise
Groupe:	Etablissement public du Parc national de la Vanoise

date_debut="2000-09-01"

cessation de fonction

JORFTEXT000000768428 (source JORF)

De:	Solange Bourrel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieure du contrôle de la navigation aérienne de classe normale, 7e échelon

date_debut="2001-04-07"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000768427 (source JORF)

De:	Brun (François)
Objet:	dans le grade d'ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

date_debut="2000-03-01"

nomination

JORFTEXT000000768425 (source JORF)

De:	Vande Perre (Philippe) inscrit sur les listes d'admission aux concours organisés pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers au titre de l'année 2000 (1er tour)
Objet:	professeur des universités -praticien hospitalier en bactériologie-virologie, hygiène : option bactériologie-virologie (type biologique), et affecté au centre hospitalier et universitaire de Montpellier (université Montpellier-I), laboratoire de bactério-virologie, hôpital Arnaud-de-Villeneuve
Groupe:	Université Montpellier-I

date_debut="2000-12-01"
professeur

nomination

JORFTEXT000000768319 (source JORF)

De:	Marc Spielrein
Objet:
Groupe:	Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)

duree="trois ans"

renouvellement

autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat à l'industrie"

De:	René Pellat haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:	au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat à l'industrie

JORFTEXT000000768274 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000586721 (source JORF)

De:	Alfandary (Evelyne) conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agente comptable du centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence
Remplace:	M. Bares (Michel)
Groupe:	Centre d'éducation populaire et de sport de Bordeaux-Talence

nomination

De:	de Villechenous (Danielle) attachée d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agente comptable de l'Ecole nationale d'équitation
Remplace:	M. Gil (José)
Groupe:	École nationale d'équitation

JORFTEXT000000586720 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000586719 (source JORF)

De:	Phuong-Uyen Dao ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, pour être affectée à l'administration centrale conseillère commerciale de 2e classe, à la direction des relations économiques extérieures auprès du bureau 4 B, Europe orientale et Moyen-Orient
Groupe:	Administration centrale

date_debut="2000-09-11"
date_fin="2003-09-10"

détachement

JORFTEXT000000586718 (source JORF)

De:	Monique Rousselle
Objet:	au grade d'ingénieur d'études de 1re classe au titre de l'année 2000 les ingénieurs d'études de 2e classe

promotion

JORFTEXT000000586718 (source JORF)

De:	Geneviève Cantié
Objet:	au grade d'ingénieur d'études de 1re classe au titre de l'année 2000 les ingénieurs d'études de 2e classe

promotion

JORFTEXT000000586718 (source JORF)

De:	Armelle Alduc
Objet:	au grade d'ingénieur d'études de 1re classe au titre de l'année 2000 les ingénieurs d'études de 2e classe

promotion

JORFTEXT000000586622 (source JORF)

De:	Serge Louchart ingénieur-élève des mines
Objet:	des effectifs des ingénieurs-élèves des mines

date_debut="2000-10-02"
a_sa_demande

radiation

JORFTEXT000000586581 (source JORF)

De:	Claude Guizard
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite préfet

date_debut="2001-02-27"
prefet
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000586580 (source JORF)

De:	Marie-Josette Roubiscoul
Objet:	des cadres de la magistrature

date_debut="2000-07-19"

radiation

JORFTEXT000000586579 (source JORF)

De:	Jean Vanhoorebeke directeur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Nord, à Lille
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle directeur départemental
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

date_debut="2000-10-16"
date_fin="2005-10-15"

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Alain Cadiou inspecteur général des finances
Objet:	directeur général des douanes et droits indirects
Groupe:	Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

JORFTEXT000000586544 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000402977 (source JORF)

De:	Blot (Jean-Louis) attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable du centre d'éducation populaire et de sport de Montry
Remplace:	M. Buchard (Cyril)
Groupe:	Centre d'éducation populaire et de sport de Montry

nomination

JORFTEXT000000402976 (source JORF)

De:	Fourquet (André)
Objet:	membre du comité de présélection des acquisitions de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Remplace:	M. Goldet (Hubert)
Groupe:	Établissement public du musée du quai Branly

nomination

JORFTEXT000000402974 (source JORF)

De:	Salazar (Philippe) professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université de Tours
Objet:	du corps des professeurs des universités

date_debut="2000-09-04"
corps="Professeurs des universités"

radiation

JORFTEXT000000402973 (source JORF)

De:	Régis de Gouttes avocat général à la Cour de cassation
Objet:	premier avocat général à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Avocat général"

nomination

JORFTEXT000000402972 (source JORF)

De:	Pierre-André Hopital directeur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle directeur départemental
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

date_debut="2000-10-30"
date_fin="2005-10-29"

nomination

JORFTEXT000000402971 (source JORF)

De:	Skonieny (Thierry) inspecteur principal de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, direction nationale des enquêtes de concurrence
Objet:	pour faire fonction de chef de service départemental à Morlaix (Finistère), centre de surveillance du commerce électronique
Groupe:	Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

date_debut="2000-11-13"

mutation

JORFTEXT000000402938 (source JORF)

De:	Pierre Cottenceau ingénieur-élève des mines
Objet:	des effectifs des ingénieurs-élèves des mines

date_debut="2000-10-09"
a_sa_demande

radiation

JORFTEXT000000402937 (source JORF)

De:	Xavier Lacoste
Objet:	conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat

cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000402898 (source JORF)

De:	Guffroy (Jean-Michel) conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable du centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies
Remplace:	Mme Becuwe (Armelle)
Groupe:	Centre d'éducation populaire et de sport de Wattignies

nomination

JORFTEXT000000402066 (source JORF)

De:	Xavier Lacoste
Objet:	conseiller technique au cabinet du ministre

cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

nomination

JORFTEXT000000220503 (source JORF)

De:	Zempleni (Andras)
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Remplace:	M. Schmalenbach (Werner)
Groupe:	Établissement public du musée du quai Branly

nomination

JORFTEXT000000220503 (source JORF)

De:	Muller (Claudius)
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Remplace:	M. Schmalenbach (Werner)
Groupe:	Établissement public du musée du quai Branly

nomination

ecole
president
conseil_administration

De:	Jacques Vincent vice-président, directeur général du groupe alimentaire Danone
Objet:	président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Groupe:	Ecole normale supérieure de Lyon

JORFTEXT000000220502 (source JORF)

nomination

inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Roger-François Gauthier
Objet:	inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
Groupe:	Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)

JORFTEXT000000220501 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000220500 (source JORF)

De:	Jean-Pierre Laborde
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:	Commissariat divisionnaire de la police nationale

date_debut="2000-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000220499 (source JORF)

De:	Janine Kister greffière en chef
Objet:	membre du Conseil national de l'aide juridique greffière en chef titulaire et
Remplace:	M. Bernard Mesmin
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

JORFTEXT000000220499 (source JORF)

De:	Michèle Cosset greffière en chef
Objet:	membre du Conseil national de l'aide juridique greffière en chef
Groupe:	Conseil national de l'aide juridique

nomination

JORFTEXT000000220498 (source JORF)

De:	Stéphanie Hebrard, épouse Patry magistrate du second grade
Objet:	juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Montpellier
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier

cour_appel="Montpellier"
conge_parental
magistrat="Juge"

nomination

JORFTEXT000000220497 (source JORF)

De:	Hugues Verita président du tribunal de grande instance de Digne
Objet:	vice-président au tribunal de grande instance de Nîmes du premier grade, premier groupe
Groupe:	Tribunal de grande instance de Nîmes

tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"

nomination

JORFTEXT000000220457 (source JORF)

De:	Jacques Barrau conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:	président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president

nomination

De:	Ho Si Fat (Franck)
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées Tribunal administratif de Poitiers
Groupe:	Tribunal administratif de Poitiers

date_debut="2001-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"

désignation

De:	Laso (Jean-Michel)
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées Tribunal administratif de Bastia
Groupe:	Tribunal administratif de Bastia

date_debut="2001-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"

désignation

De:	Christienne (Jean-Philippe)
Objet:	commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées Tribunal administratif de Poitiers
Groupe:	Tribunal administratif de Poitiers

date_debut="2000-12-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"

désignation

De:	Le Mehaute (Alain)
Objet:	commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Tribunal administratif de Poitiers
Groupe:	Tribunal administratif de Poitiers

date_debut="2001-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"

cessation de fonction

De:	Dewailly (Stéphane)
Objet:	commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Tribunal administratif de Bastia
Groupe:	Tribunal administratif de Bastia

date_debut="2001-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"

cessation de fonction

De:	Gajean (Jacques)
Objet:	commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel Tribunal administratif de Poitiers
Groupe:	Tribunal administratif de Poitiers

date_debut="2000-12-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"

cessation de fonction

De:	Serhan (Ayman)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Poulard (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Lalbat (Frédéric)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Izquierdo Civera (Fernando)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Hamer Heras (Javier)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Gidon (Vincent)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	El Fatnassi (Abdallah)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Boulet (Philippe)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Bedez (Stéphane)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Bacchet (Laurent)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Goumy (Fabienne)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Flanquart (Magalie)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

De:	Fach (Claudia)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne au titre de l'année scolaire 2000-2001 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

nomination

JORFTEXT000000219553 (source JORF)

De:	Marbach (Denis) attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:	agent comptable du centre d'éducation populaire et de sport d'Houlgate
Remplace:	Mme Rougier (Geneviève)
Groupe:	Centre d'éducation populaire et de sport de Houlgate

nomination