sur la liste d'aptitude pour l'accès

au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

au titre de l'année 1992

sur la liste d'aptitude pour l'accès

au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

au titre de l'année 1992

sur la liste d'aptitude pour l'accès

au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

au titre de l'année 1992

sur la liste d'aptitude pour l'accès

au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

au titre de l'année 1992

sur la liste d'aptitude pour l'accès

au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

au titre de l'année 1992

sur la liste d'aptitude pour l'accès

au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

au titre de l'année 1992

sur la liste d'aptitude pour l'accès

au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

au titre de l'année 1992

sur la liste d'aptitude pour l'accès

au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

au titre de l'année 1992

sur la liste d'aptitude pour l'accès

au grade d'attaché d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

au titre de l'année 1992

ingénieur de l'aviation civile de 2e classe

administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique

sous-préfet

pour une durée maximale de cinq ans

membre du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

représentant du ministère de la recherche et de la technologie

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Gironde, à Bordeaux

directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Charente, à Angoulême

M. Melin

greffier stagiaire au tribunal d'instance de Nantes

régisseur suppléant

Mme Charpentier

conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

commissaire du Gouvernement

conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

commissaire du Gouvernement

agrégé d'histoire et maître de conférences

délégué à la mémoire et à l'information historique au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre

administrateur civil

directeur des personnels enseignants des lycées et collèges

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Jean Goullet et Michel Lanoue, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

à faire valoir ses droits à la retraite

procureur général près la cour d'appel de Nancy

ancien avoué près la cour d'appel de Caen (Calvados)

cadastrées section B, nos 643 et 644, pour une superficie totale de 8 ares 20 centiares, telles au surplus qu'elles figurent délimitées par un liséré rouge sur le plan annexé audit arrêté

à titre définitif au ministère de l'équipement, du logement et des transports (direction des routes), en vue de la création d'une aire de dépôt de gravillons, deux parcelles de terrain sises sur la commune de

président du conseil d'administration de l'Etablissement public de l'Opéra Bastille

professeur des universités de 2e classe (Ophtalmologie)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Nantes (université de Nantes)

de ce corps

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Camille Bertrand et Dominique Bertrand, épouse Conty, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Camille Bertrand et Dominique Bertrand, épouse Conty, huissiers de justice associés

sous-préfet

administrateur civil

tableau d'avancement complémentaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

le tableau d'avancement complémentaire

au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1992, établi

telles au surplus qu'elles figurent délimitées par un liséré rouge sur les plans annexés audit arrêté

à titre définitif au ministère de l'équipement, du logement et des transports (direction des routes), en vue de régulariser la situation découlant des travaux intervenus sur la R.N. 94, deux parcelles de terrain cadastrées section D, nos 3557 et 3559, pour une superficie totale de 252 mètres carrés, situées à

ingénieur-élève de la météorologie

maître de conférences hors classe

directeur de l'école d'ingénieurs en informatique pour l'industrie de l'université de Tours

à compter de la date du présent arrêté

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Jean Geremias et Gérard Geremias, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

président du conseil d'administration d'Electricité de France

membre du Comité de l'énergie atomique

Au titre de personnalité qualifiée

en raison de sa compétence dans le domaine scientifique et industriel

président du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (S.N.E.C.M.A.)

président du conseil d'administration et directeur général des Charbonnages de France

sous-préfet

administrateur civil

au titre de la mobilité

Vice-amiral d'escadre

de la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine nationale

président de la mission interministérielle de la mer

préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement

administrateur civil détaché

préfet adjoint au préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet du département des Bouches-du-Rhône, chargé de la protection de la forêt méditerranéenne

sous-préfet hors classe, sous-préfet de Draguignan (1re catégorie)

président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales

conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale

ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire du Bénin

ingénieur des travaux de la météorologie, 5e échelon

ingénieur de la météorologie de 2e classe, 4e échelon

(ancienneté dans l'échelon au 1er octobre 1989)

sous-préfet hors classe en service détaché

sous-préfet de Draguignan (1re catégorie)

sous-préfet

administrateur civil

à faire valoir ses droits à la retraite

préfet en congé spécial

après concours interne, à l'emploi d'ingénieur-élève de la météorologie

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

attaché de 2e classe

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

attaché de 2e classe

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

attaché de 2e classe

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

attaché de 2e classe

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

attaché de 2e classe

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

attaché de 2e classe

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

attaché de 2e classe

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

attaché de 2e classe

dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'éducation nationale

attaché de 2e classe

agent administratif au tribunal d'instance d'Agen

régisseur suppléant

Mme Thibet

membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins

au titre de représentant du commerce

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général d'agronomie, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique

ingénieur-élève de la météorologie

huissier de justice

sous-préfet

administrateur civil

au titre de la mobilité

agent administratif au tribunal d'instance de Blaye

régisseur titulaire

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur général de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe

à compter des dates ci-après

délégué à la mémoire et à l'information historique du secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre

inspecteur général dudit secrétariat d'Etat

président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière

président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux

président suppléant de la commission interrégionale de Bordeaux

rapporteurs près de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale

rapporteurs près de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale

rapporteurs près de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale

auditeurs au Conseil d'Etat

rapporteurs près de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale

M. Dutreil

admise

à faire valoir ses droits à la retraite

attaché principal d'administration centrale de 2e classe

ingénieur des travaux agricoles

ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

ingénieur des travaux ruraux

ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts

ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts

ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

ingénieur des travaux ruraux

ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts

ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts

urbaniste en chef de l'Etat

inspecteur général de la construction

en application de l'article 10 du décret no 70-899 du

modifié (2e tour)

à faire valoir ses droits à la retraite

préfet en congé spécial

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts

ingénieur général chargé du bassin Seine-Normandie

en vertu d'un bail emphytéotique passé le

au tableau général des propriétés de l'Etat sous le numéro 540-01571 à la rubrique Enseignement supérieur (services extérieurs)

En ce qui concerne ledit tableau, l'immatriculation nouvelle est établie au profit des centres des oeuvres universitaires et scolaires

ingénieur divisionnaire des travaux agricoles du cadre latéral