22 Avril 2005

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Violette (Jean-François) directeur des relations entreprises de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Robert (Césaire) membre du conseil d'administration d'INT diplômés
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Poli (Jean-Noël) directeur par intérim de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Margaria (Christian) directeur de l'Institut national des télécommunications, président
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Lorho (Bernard) chargé de mission scientifique et pédagogique au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Hébuterne (Gérard) professeur à l'Institut national des télécommunications, responsable du département réseaux et services de télécoms
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Guillet (Philippe) directeur technique, FERMA
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Goulvestre (Jean-Paul) responsable du département sciences de gestion de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Fuhrmann (Pierre-Alexandre) directeur support marketing et ventes, EADS
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Ermine (Jean-Louis) directeur d'études à l'Institut national des télécommunications, responsable du département système d'information
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Dupraz (Jacques) professeur à l'Ecole supérieure d'électricité
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Duchène (Jacques) professeur à l'université de technologie de Troyes, responsable de l'école doctorale « sciences des systèmes technologiques et organisationnels » (SSTO)
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Carnat (Gérard) directeur adjoint et directeur de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Budkowski (Stanislaw) directeur de la recherche de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Bernaudin (Jean-Louis) responsable des relations écoles, IBM France
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Bernard (Guy) professeur à l'Institut national des télécommunications, responsable du département informatique
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Abril (Laurent) associé, Axine Conseil
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Salierno (Aline) directrice par intérim de la formation de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Préteux (Françoise) professeure à l'Institut national des télécommunications, responsable de l'unité de projet Artémis
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Delsinne (Beverley) déléguée aux affaires internationales de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Becker (Monique) professeure au département réseaux et services de télécoms de l'Institut national des télécommunications, responsable de l'unité CNRS (FRE 2310) « services répartis, architectures, modélisation, validation, administration des réseaux » (SAMOVAR)
Objet:	membre du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 la composition du jury d'admission en formation de spécialisation de l'école d'ingénieurs et de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

JORFTEXT000000805842 (source JORF)

De:	Marie-Hélène Debart administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	auprès du conseil général des Hauts-de-Seine administratrice territoriale hors classe pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Conseil général des Hauts-de-Seine

date_debut="2004-12-01"

détachement

greffier
tribunal
tribunal_commerce

De:	Dubujadoux (Jean-Claude, Albert, Léonce)
Objet:	greffiers de tribunal de commerce associés

JORFTEXT000000805841 (source JORF)

nomination

greffier
tribunal
tribunal_commerce

De:	Dubujadoux (Bertrand, Marie, Claude)
Objet:	greffiers de tribunal de commerce associés

JORFTEXT000000805841 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000805841 (source JORF)

De:	Dubujadoux (Jean-Claude, Albert, Léonce)
Objet:	greffier des tribunaux de commerce de Cusset (Allier) et de Riom (Puy-de-Dôme)

greffier

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Bressuire (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

De:	Herbreteau (Marius, André, Fernand, Jean)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire

JORFTEXT000000805840 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000805839 (source JORF)

De:	Gillet d'Auriac de Brons (François, Marie, Jean, Albert)
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle François d'Auriac, Michel Guizard, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Matha (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"

De:	Favreau (Anne, Claude), épouse Etevenard
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Suzanne Chevrier-Favreau, notaire associée, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000805838 (source JORF)

nomination

De:	Zapata (Francis)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Roth (Guy)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Moreau (Jean-Jacques)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Fournier de Laurière (Jacques)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Ferulla (Gérard)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Cousin (Jean-François)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Cadenat (Patrick)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Bousquet (René)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Bezard (Alain)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Besset (du) (Emmanuel)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Vettraino (Marion)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Tricot (Christiane)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Martel (Micheline)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Lorant (Nicole)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Helmholtz (Câm-Vân)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

De:	Flecher-Bourjol (Dominique)
Objet:	sur la liste d'aptitude permettant l'accès président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:	Tribunal administratif de Paris

magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"

inscription

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	René Picon-Dupré
Objet:	directeur des ressources humaines à la délégation générale pour l'armement
Groupe:	Délégation générale pour l'armement

JORFTEXT000000805836 (source JORF)

nomination

cabinet="Ministre DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"

De:	Etienne Crepon directeur adjoint du cabinet
Objet:	au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 susvisé

JORFTEXT000000805670 (source JORF)

délégation de signature

De:	Georges-François Leclerc
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Yann Dyèvre sous-directeurs
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Bertrand Cadiot
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Gilles Barsacq
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Hervé Louvin
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Hervé Louvin
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Denis Jankowiak
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Denis Jankowiak
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Thierry Hegay administrateur civil, chef du groupement des moyens aériens
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Charles Giusti
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Denis Gaudin administrateur civil, chef du bureau de coordination interministérielle de défense et de sécurité civiles
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Jacques Garau administrateur civil, chef du bureau du déminage, directement placés sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Pierre Blas attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Philippe Leclerc attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Thierry Johnson attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Thierry Hegay
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Thierry Hegay
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Denis Gaudin
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Jacques Garau
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Jacques Garau
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Barthélémy d'Ancona ingénieur des travaux divisionnaire, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique Sud (La Valentine)
Objet:	à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Philippe Muller ingénieur des travaux divisionnaire, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique Ouest (Jarnac)
Objet:	à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Anthony Larose ingénieur des services techniques du matériel, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique Nord (Méry-sur-Oise)
Objet:	à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Gérard Declunder ingénieur des travaux divisionnaire, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique Est (Mort-Mare), directement placés sous leur autorité
Objet:	à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Pierre Blas
Objet:	à signer les pièces relatives à la gestion courante de leur établissement respectif. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Anne-Sophie Sannier attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Anne Gauthier attachée principale d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Isabelle Rousseau attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:	18 avril 2005 portant délégation de signature (direction de la défense et de la sécurité civiles)

habilitation

De:	Iyer (Julien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Durupt (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Touya (Guillaume)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Thomas (Johann)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Pruvost (Jean-Charles)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Plessis (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Passalacqua (Olivier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Kuen (Paul)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Kereneur (Romain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Grosso (Eric)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Germain (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Collilieux (Xavier)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Chenal (Jonathan)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Champion (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Caillard (Vincent)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Boyer (Luc)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Bosser (Pierre)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Boilley (Damien)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Niamke (Solange)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

De:	Durupt (Mélanie)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques aux élèves ci-après désignés sortis en 2004 de l'Ecole nationale des sciences géographiques (cycle des ingénieurs des travaux) après avoir satisfait aux conditions de scolarité Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG) Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

diplome

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Jean-Charles Simiand délégué général du Syndicat national des téléphériques de France
Objet:	personnalités qualifiées au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques « ODIT France »
Groupe:	ODIT France

JORFTEXT000000629621 (source JORF)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Michel Becot sénateur des Deux-Sèvres
Objet:	personnalités qualifiées au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques « ODIT France »
Groupe:	ODIT France

JORFTEXT000000629621 (source JORF)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Thierry Baudier directeur général de Maison de la France
Objet:	personnalités qualifiées au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques « ODIT France »
Groupe:	ODIT France

JORFTEXT000000629621 (source JORF)

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Villard (Claude) directeur adjoint de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Poli (Jean-Noel) directeur par intérim de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:	membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Nedellec (Pierre) professeur de physique à l'université d'Evry, président
Objet:	membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Carnat (Gérard) directeur de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Bouillet (Dominique) enseignant-checheur de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Vallet (Chantal) enseignante-chercheure de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Forestier-Husson (Frédérique) ingénieure, représentante des anciens élèves
Objet:	membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Canal (Fabienne) responsable du département langue et formation humaine de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

JORFTEXT000000629617 (source JORF)

De:	Chaussy (François) attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en service détaché
Objet:	dans son corps d'origine et radié dudit corps date de sa titularisation dans le grade de receveur des finances

date_debut="2004-12-01"

réintégration

suppleant
conseil_administration

De:	Marie-Hélène Dupin administratrice civile, chef du bureau 7 D à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:	représentante suppléante du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
Remplace:	Mme Huguette Allard
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

JORFTEXT000000629616 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000629615 (source JORF)

De:	Bruno Mirabeau
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2005-10-02"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000629614 (source JORF)

De:	Tartas (Alain, Marie) notaire Labastide-d'Armagnac (Landes)
Objet:	attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:	Suppression d'offices de notaires (officiers publics ou ministériels)

désignation

JORFTEXT000000629613 (source JORF)

De:	Martin (Jean-François, Damien)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Gilles Oury, Hubert Lebaron, Louis Theze et Philippe Narbey, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000629613 (source JORF)

De:	Gillard (Delphine, Chantal, Mireille, Madeleine), épouse Fontaine
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Gilles Oury, Hubert Lebaron, Louis Theze et Philippe Narbey, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

nomination

JORFTEXT000000629613 (source JORF)

De:	Lebaron (Hubert, Jean, Pierre, Louis)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Gilles Oury, Hubert Lebaron, Louis Theze et Philippe Narbey, notaires associés

notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"

De:	Delmas (Constantin, Albert, André, Emile)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard Girod, Olivier Herrnberger et Stéphane Zecevic, notaires associés

JORFTEXT000000629612 (source JORF)

nomination

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Wurtz (Christophe)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Vogel (Jean-Pierre)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Veyer (Jean-Bernard)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Pruvost (Dominique)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Marrou (Pierre-Alain)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Levasseur (Alain)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Lercher (Alain)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Lapouzade (Jacques)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Koster (Patrick)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Iselin (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Grangé (Etienne)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Gazagnes (Philippe)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Chemin (Bernard)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Charlin (Daniel)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Alfonsi (Jean)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Weber-Seban (Catherine)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Herbelin (Joëlle)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Geslan-Demaret (Armelle)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Colombani (Claudine)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Boulard (Dominique)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Avoie (Gisèle)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"

De:	Adda (Jöelle-Louise)
Objet:	tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel) le tableau d'avancement au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi

inscription

JORFTEXT000000629610 (source JORF)

De:	Camdessus (Michel) gouverneur honoraire de la Banque de France
Objet:	président du comité d'orientation et de suivi de l'emploi des fonds du fonds de cohésion sociale (COSEF) créé par la convention entre l'Etat et la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

president

nomination

JORFTEXT000000629609 (source JORF)

De:	Thévaux (Fabrice) administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	du ministère de la défense chef de bureau de la gestion des fonctionnaires de l'ordre administratif de la catégorie A et des contractuels au titre de la mobilité
Groupe:	Chef de bureau de la gestion des fonctionnaires de l'ordre administratif de la catégorie A et des contractuels

date_debut="2005-03-15"
duree="deux ans"

mise à disposition

JORFTEXT000000629608 (source JORF)

De:	Garreta (Catherine) administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion aux services du Premier ministre, secrétariat général du Gouvernement
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (ministère de l'écologie et du développement durable)
Groupe:	Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (ministère de l'écologie et du développement durable)

date_debut="2005-02-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

JORFTEXT000000446917 (source JORF)

De:	Besson (Sébastien)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université d'Orléans
Groupe:	Université d'Orléans

duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"

nomination

JORFTEXT000000446749 (source JORF)

De:	Berthu (Georges) administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	du corps des administrateurs civils date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat

date_debut="2005-01-02"
corps="Contrôleurs d'Etat"

radiation

JORFTEXT000000446748 (source JORF)

De:	Vincensini (Jean-François) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:	Ce corps

date_debut="2005-03-04"
corps="Contrôleurs d'Etat"

réintégration

JORFTEXT000000446075 (source JORF)

De:	Pierre Costerg
Objet:	à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du 25 avril 2002 la personne

habilitation

JORFTEXT000000446074 (source JORF)

De:	Bretonnière (Francis) agent contractuel
Objet:	membre de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche
Remplace:	M. Gastaud (André)
Groupe:	Délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche

nomination

JORFTEXT000000446073 (source JORF)

De:	Gastaud (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées

date_debut="2005-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Garbouj (Sinen)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2004
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

De:	Lacroix (Pascal)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2004
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

De:	Kaïna (Mourad)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2004
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

De:	David (Thierry)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2004
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

De:	Bouyssou (Yannick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2004
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

De:	Legros (Romain)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2003
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

De:	Elhatimi (Badr)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2003
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

De:	Alami Hlimi (Rida)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2003
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

De:	Prudhomme (Nicolas)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2003
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

De:	Hardouin (Pierre-Yves)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2003
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

De:	Halty (Loubna)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2004
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

De:	Carbonnel (Justine)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2004
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

De:	Pajot (Mathilde)
Objet:	le diplôme d'ingénieur diplômé de l'Ecole nationale des sciences géographiques, spécialité géographe aux élèves ci-après désignés qui ont satisfait aux conditions de scolarité du cycle des ingénieurs géographes de l'Ecole nationale des sciences géographiques Elèves non fonctionnaires de l'Institut géographique national sortis en 2003
Groupe:	École nationale des sciences géographiques (ENSG)

diplome

conseil_des_ministres
cour_comptes

De:	Michel Valdiguié conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller maître (5e tour)
Groupe:	Conseil maître

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes

De:	Christian Martin conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	conseiller maître (4e tour)
Groupe:	Conseil maître

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes

De:	Carine Camby conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:	conseiller maître (hors tour) directrice générale de l'Etablissement français des greffes
Groupe:	Établissement français des greffes

nomination

conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"

De:	Dominique Malegat-Mély conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement
Objet:	conseiller maître (hors tour) présidente de la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:	Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Jean Bassères inspecteur général des finances
Objet:	secrétaire général du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

JORFTEXT000000446068 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000446067 (source JORF)

De:	Bernard Maitre sous-directeur « énergie » à l'Agence des participations de l'Etat à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Gaz de France réseau transport
Groupe:	Société Gaz de France réseau transport

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000000446067 (source JORF)

De:	Pascal Dumas de Rauly chef du bureau du marché intérieur du gaz à la sous-direction du gaz et de la distribution des énergies fossiles
Objet:	représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société Gaz de France réseau transport
Groupe:	Société Gaz de France réseau transport

conseil_administration

nomination

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Bressuire (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"

De:	Herbreteau (Marius, André, Fernand, Jean)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000446066 (source JORF)

cessation de fonction

notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Anneyron (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"

De:	Pons (Florence), épouse Lachiche
Objet:

JORFTEXT000000446065 (source JORF)

transfert

notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-d'Aigouze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

De:	Fourmaud (Anne, Marcelle, Marie, Gilberte)
Objet:	notaires associées

JORFTEXT000000445923 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-d'Aigouze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

De:	Avezou (Claire, Marie-Anne)
Objet:	notaires associées

JORFTEXT000000445923 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-d'Aigouze (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

De:	Fourmaud (Anne, Marcelle, Marie, Gilberte)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000445923 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Pontailler-sur-Saône (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"

De:	Merle (Arnault, Philippe, Hervé, Jean, Charles)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000445922 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Pontailler-sur-Saône (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"

De:	Hubner (Roger, Jean, Bernard, Achille)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000445922 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Pontailler-sur-Saône (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"

De:	Hubner (Roger, Jean, Bernard, Achille)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000445922 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000445921 (source JORF)

De:	Gillet d'Auriac de Brons (François, Marie, Jean, Albert)
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Patrice Monin, avoué associé, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"

nomination

JORFTEXT000000445920 (source JORF)

De:	Bontoux (Marc, Daniel, François)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	Mme Gramon (Nathalie), épouse Chauveau

huissier
huissier_residence="Sées (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"

nomination

JORFTEXT000000445919 (source JORF)

De:	Guilhen (Brigitte, Arlette), épouse Berthier
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Roland Tournier, Yann du Port de Loriol et Frédéric Dirand, notaires associés (Rhône)

notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

nomination

JORFTEXT000000443981 (source JORF)

De:	Camus (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées

date_debut="2005-05-26"
depart_retraite

admission

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Villard (Claude) directeur adjoint de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Vallette (Bernard) professeur de lettres
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Serandour (Gael) ingénieur
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Plouhinec (Christian) professeur de physique
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Menard (Erwan) ingénieur
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Margaria (Christian) directeur de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Lixi (Christian) professeur de l'éducation nationale en classes préparatoires scientifiques, président
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Guy (Jean-François) ingénieur
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Fergusson (Brian) professeur d'anglais, vice-président
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Combrouze (Alain) professeur de mathématiques
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Carnat (Gérard) directeur de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Benamar (Abdelkrim) ingénieur
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Tordeux (Françoise) professeure de physique
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Mondine (Marie-Claire) professeure d'allemand
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Gottesman (Catherine) professeure de philosophie
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications"

De:	Bullier (Isabelle) professeure de lettres, vice-présidente
Objet:	membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

JORFTEXT000000443978 (source JORF)

De:	Conturie (Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié attaché d'administration centrale, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2005-05-31"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Rémoué (François)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

suppleant

nomination

De:	Mangenot (Benoît)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

suppleant

nomination

De:	Bus (Emmanuel)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels suppléants
Groupe:	Conseil national de la consommation

suppleant

nomination

De:	Rosier (Pierre)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

De:	Lebrun (Jacky)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

De:	Jessel (Pierre)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

De:	Grangé Cabane (Alain)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

De:	Belliard (Jean-François)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

De:	de Saint-Didier (Christine)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

De:	Cottin (Marie-Christine)
Objet:	membres du bureau du Conseil national de la consommation au titre du collège des professionnels titulaires
Groupe:	Conseil national de la consommation

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Margaria (Christian) directeur par intérim de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications, vice-président
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Heudron (Philippe) président de l'Association des professeurs des classes préparatoires économiques et commerciales (APHEC), professeur de mathématiques en classes préparatoires économiques et commerciales au lycée Stanislas, à Paris, vice-président
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	André (Daniel) président de l'université d'Evry-Val d'Essonne, président
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Laugier (Bernard) directeur général de la chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 Membres du jury ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Goulvestre (Jean-Paul) responsable du département sciences de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 Membres du jury ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Bister (Laurent) consultant
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 Membres du jury ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Bergougnou (Patrick) président de l'Association des anciens élèves de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 Membres du jury ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Gonzales (Alain) professeur à l'université Paris-13, concepteur de l'épreuve de note de synthèse
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 Membres du jury ayant voix consultative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Blanchard (Yann) professeur de mathématiques au lycée de Montmorency et, à IPESUP, concepteur de l'épreuve de mathématiques
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 Membres du jury ayant voix consultative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Borel (Dominique) professeure à l'université Paris-IX - Dauphine, vice-présidente
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Salierno (Aline) directrice par intérim de la formation de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 Membres du jury ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Canal (Fabienne) responsable du département langues et formation humaine de l'Institut national des télécommunications
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 Membres du jury ayant voix délibérative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Peuto (Ruth) professeure d'anglais à l'Institut national des télécommunications, coordinatrice de l'épreuve de langues et conceptrice du sujet d'anglais
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 Membres du jury ayant voix consultative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

ecole="École de gestion de l'Institut national des télécommunications"

De:	Haberstrau (Marianne) professeure d'informatique à l'IUT d'Orsay, coordinatrice de l'épreuve d'informatique
Objet:	membre du jury pour l'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2005 Membres du jury ayant voix consultative
Groupe:	Telecom & Management SudParis

nomination

De:	Cheng (Tie)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000257382 (source JORF)

nomination

De:	Blazsin (Victoire)
Objet:	élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris au titre de l'année scolaire 2004-2005 les élèves stagiaires par ordre alphabétique
Groupe:	École nationale supérieure des mines de Paris

JORFTEXT000000257382 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000257381 (source JORF)

De:	Donze (Jean-Pierre)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:	Premier conseiller de chambre régionale des comptes

date_debut="2005-10-10"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000257380 (source JORF)

De:	Rébeillé-Borgella (Emmanuel) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	sur l'emploi de directeur général de l'administration, des finances et des affaires internationales du ministère de l'écologie et du développement durable pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Direction générale de l'administration, des finances et des affaires internationales

date_debut="2004-11-04"

détachement

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Hagetmau (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"

De:	Ribeton (Marcel, Georges, Marie)
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Laurent Robin et Xavier Robin-Latour, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000257378 (source JORF)

nomination

notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Hagetmau (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"

De:	Bonnet (Delphine), épouse Lafargue
Objet:	notaires associés membres de la société civile professionnelle Laurent Robin et Xavier Robin-Latour, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000257378 (source JORF)

nomination

notaire_suppression_office
notaire

De:	Goffart (Bernard, Robert)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000257230 (source JORF)

nomination

notaire_suppression_office
notaire

De:	Hennequart (Marie-Pierre, Lucienne)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000257230 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Mandelieu (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"

De:	Varengo (Corinne, Claude), épouse Di Marco
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Roland Farinelli, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000257229 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000257228 (source JORF)

De:	Rovery (Philippe, Jean, André, Marie)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Cornillon (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

nomination

JORFTEXT000000257228 (source JORF)

De:	Anastasy (Bénédicte, Claudie, Patricia), épouse Xiberras
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Cornillon (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

nomination

JORFTEXT000000257228 (source JORF)

De:	Rovery (Philippe, Jean, André, Marie)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Cornillon (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"

cessation de fonction

JORFTEXT000000257227 (source JORF)

De:	Mieuset (Evelyne, Marie, Renée)
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Stéphane Emery et Evelyne Mieuset, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier
huissier_residence="Paris (9e)"

cessation de fonction

JORFTEXT000000257226 (source JORF)

De:	Oberlechner (Franck) ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, relevant de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="2004-09-01"

réintégration

JORFTEXT000000257226 (source JORF)

De:	Oberlechner (Franck) ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, relevant de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:	des contrôles du ministère de la défense à la suite de son intégration dans le corps des ingénieurs territoriaux et affecté auprès de la mairie de La Chapelle-sur-Erdre
Groupe:	Mairie de La Chapelle-sur-Erdre

corps="Ingénieurs territoriaux et"

radiation

JORFTEXT000000257224 (source JORF)

De:	Le Gleut (Valérie) administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:	sous-préfète

date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000257220 (source JORF)

De:	Mechet (Philippe-Henri) administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre, secrétariat général du Gouvernement
Objet:	dans le corps des administateurs civils et affecté dans les services du Premier ministre
Groupe:	Premier ministre

date_debut="2005-01-03"
corps="Administateurs civils et"

réintégration