26 Juillet 2001

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Mir Mehdi Mirmiran
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par l'article 11 de la loi no 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
26 Juillet 200126/07/2001
De: Claude Sauvageot
agent contractuel
dans la limite des attributions de la mission éducation, économie, emploi. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Pierre Fallourd
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction de la programmation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Jean-Claude Emin
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la mission de l'évaluation
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: François Dumas
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des constructions et du développement régional
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Bernard Guerin
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
date_debut="2001-11-20"
date_fin="2004-11-19"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Claude Aubin, épouse Linais
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="2001-08-12"
date_fin="2004-08-11"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Dominique Bray
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2001-07-31"
date_fin="2004-07-30"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Christian Ursulet
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Arnaud Tranchant
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Pierre Thiebot
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Eric Morival
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Renaud Morin
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Marcel Martinet
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: François-Xavier Lorre
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: François Lodieu
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Michel Legrand
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Michel Guerre
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Alain Doreau
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Gérard Debree
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Gérard Davrin
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Michel Chiara
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Christophe Bernard
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Philippe Bayot
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Laurent Alaton
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Sylvie Vanhille
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Cécile Russier
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Rauturier (Muriel, Laurence)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Marie-Line Pujazon
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Marianne Pikus
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Catherine Micheli
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Véronique Martin
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Anne-Marie Maron-Simonet
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Marie-Hélène Maitre
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Nathalie Lurson
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Céline Lemaire
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Marie-Laure Leclerc
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Nelly Lacoste
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Béatrice Kapps
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Françoise Jubault
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Lucienne Ivillard
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Elisabeth Hervé
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Anne-Marie Gueguen
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Nadia Grossetti
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Sylvie Gouhier
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Martine Galipot
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Stéphanie Farge
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Marguerite Dumont
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Odile Doucet
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Anne Delafosse
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Lydie Cornibe-Benchenina
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Marie-José Carlach
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Marie-France Cadot
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Dominique Buffa
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Jeanne Brousse
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Marie-Thérèse Bonnotte
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales de 2e classe
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Liliane Court
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
Liste complémentaire
inscription
26 Juillet 200126/07/2001
De: Romer (Jean-Christophe)
professeur des universités
Objet:
directeur du centre d'études d'histoire de la défense
Remplace:M. Vaïsse (Maurice)
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Hubert Liffran
Objet:
Conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: François Besson
Objet:
Conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Emmanuelle Lebée
Objet:
Conseillers référendaires du premier grade, second groupe
Groupe:
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Véronique Regnauld, épouse Slove
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Conseiller référendaire du second grade
Groupe:
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Jean-Claude Carrie
premier président de la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Toulouse
Groupe:
date_debut="2001-09-15"
cour_appel="Toulouse"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Danielle Thoreau, épouse Raingeard de la Blétière
magistrate hors hiérarchie placée en position de service détaché
Objet:
Première présidente de la cour d'appel de Dijon
Groupe:
date_debut="2001-09-15"
cour_appel="Dijon"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: René Salomon
président du tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Jean-Claude Chilou
premier président de la cour d'appel de Caen
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Douai
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Catherine Husson, épouse Trochain
première présidente de la cour d'appel de Bourges
Objet:
Première présidente de la cour d'appel de Caen
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Jean-Pierre Atthenont
président du tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Premier président de la cour d'appel de Basse-Terre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Bernard Bacou
premier président de la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
Premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Yvon Robert
chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Bernard Haddad
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Christian Didier
chef de service
dans la limite des attributions du service des pensions. »
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Véronique Gris
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Dominique Pachot
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Véronique Gris
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Annick Wagner
sous-directrice
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'enseignement privé
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Catherine Gaudy
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Pierre-Denis Coux
administrateur civil, sous-directeur du financement et du budget à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Union d'économie sociale du logement
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du logement
Remplace:Mme Marie-Dominique Hebrard de Veyrinas
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Devaux (Maryse, Françoise, Edith), épouse Petitjean
Objet:
officière servant sous contrat
psychologue, avec le grade de capitaine
date_debut="2001-08-01"
duree="deux ans"
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Alain Perritaz
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Jean-Pierre Korolitski
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Jean-Claude Poyot
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Seine-et-Marne
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
26 Juillet 200126/07/2001
De: Marche (Pierre)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
Groupe:
ecole
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Sylvain Merlen
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Chantal Pélissier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Manuel Moreira
université Paris-VII
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 35 Structure et évolution de la Terre, et des autres planètes
Remplace:M. Jérôme Gaillardet
Groupe:
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Manuel Forestini
université Grenoble-I
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 34 Astronomie, astrophysique
Remplace:M. Michel Rieutord
Groupe:
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Gérard Caudal
université de Versailles-Saint-Quentin
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 37 Météorologie, océanographie physique, et physique de l'environnement
Remplace:M. Gérard Mégie
Groupe:
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Valérie Sautou-Miranda
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres au Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 40 Sciences du médicament
Remplace:M. Thierry Dine
Groupe:
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Seys (Baudouin)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Robin (Yves)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Desplanques (Guy)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
A compter de la date du présent décret
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
26 Juillet 200126/07/2001
De: Lollivier (Stéfan)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
date_debut="2001-10-04"
inspecteur_general="" corps="
nomination
26 Juillet 200126/07/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.