27 Mars 2009

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Patrice LARDE
attaché principal d'administration à la direction générale des entreprises
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Jean-Louis BOULANGER
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000020440175(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Etienne CREPON
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:M. Alain LECOMTE
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000020440172(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Charles SARRAZIN
administrateur civil, chef du bureau Bancfin3, à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Guillaume CHABERT
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000020440172(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: de Bissy (Arnaud)
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Roussel Galle (Philippe)
université du Havre
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Osman (Filali)
université de Besançon
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Dom (Jean-Philippe)
université Lyon-II
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Marino (Laure)
université Nancy-II
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Luciani (Anne-Marie)
université d'Amiens
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Fournier (Stéphanie)
université des Antilles et de la Guyane
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Del Sol (Marion)
université de Brest
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2009-09-01"
JORFTEXT000020440163(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Hanaki (Nobuyuki)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="un an"
professeur
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000020440161(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Rault (Gilles)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Rennes-II
Groupe:
Université Rennes-II
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000020440159(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Le (Christian, Yvon, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Couster, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
26 octobre 1999
auprès du syndicat départemental d'alimentation en eau potable
Groupe:
Syndicat départemental d'alimentation en eau potable
date_debut="2009-06-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020440156(source JORF)
réintégration
27 Mars 200927/03/2009
De: LE MOGUEDEC (Bertrand, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Léon LE MOGUEDEC, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000020440153(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: MENGER (Typhenn), épouse BELLEC
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Léon LE MOGUEDEC, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000020440153(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: LE MOGUEDEC (Léon, Alban)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Léon LE MOGUEDEC, notaire associé
notaire
notaire_residence="Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
JORFTEXT000020440153(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: PEIX (Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel CHAUVIN, Jean-Michel GRAS, Jean-Louis PEIX, Antoine SEGARD et Ronan SAIZOU, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Garde (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000020440151(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: SIRVEN (Jean-Marc, Paul, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maîtres Jean-Marc SIRVEN et Sandra DI PERSIO, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Fleury-d'Aude (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000020440149(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: POUSSOU (Violaine)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre CHAMPAGNEUX et Martine HARDEL, épouse CHAMPAGNEUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Torigni-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000020440147(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: KOUAH (Fouzia)
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre CHAMPAGNEUX et Martine HARDEL, épouse CHAMPAGNEUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Torigni-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000020440147(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: CHAMPAGNEUX (Jean-Pierre, Emile, Alphonse)
Objet:
de
Groupe:
19 mars 2009 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000020440147(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: HARDEL (Martine, Marie, Jeanne), épouse CHAMPAGNEUX
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Pierre CHAMPAGNEUX et Martine HARDEL, épouse CHAMPAGNEUX, notaires associés
notaire
notaire_residence="Torigni-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000020440147(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: LE LANN (Sylvie)
divorcée BERTERO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Christine KEY et Patrice PLANCHON, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sannois (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000020440145(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: BOISSONNET (Alexandrine, Raymonde, Marguerite)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Dominique BAES, Pierre FERTE et Bertrand SCHNEEGANS, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000020440143(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Guénaëlle AUDRAN
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse titulaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Bordeaux-Gradignan
date_debut="2009-03-23"
JORFTEXT000020440141(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Guénaëlle AUDRAN
Objet:
à la fonction de régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs, à la maison d'arrêt de Bordeaux-Gradignan
date_debut="2009-03-23"
JORFTEXT000020440141(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: Daniel JANICOT
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2009-02-15"
duree="un an"
JORFTEXT000020440138(source JORF)
disponibilité
27 Mars 200927/03/2009
De: Jean-Louis Sciacaluga
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2009-03-16"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020440132(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: de VILLEROCHE (Hervé)
chargé du service du financement de l'économie à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:M. FERNANDEZ (Ramon)
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000020440129(source JORF)
désignation
27 Mars 200927/03/2009
De: Paul Champsaur
Objet:
président de l'Autorité de la statistique publique
Groupe:
Autorité de la statistique publique
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000020440124(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Laurent AUBLIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité ne résultant pas du service
ministre plénipotentiaire hors classe, conseiller diplomatique du Gouvernement
Groupe:
Conseil diplomatique du Gouvernement
date_debut="2009-06-25"
depart_retraite
JORFTEXT000020440121(source JORF)
admission
27 Mars 200927/03/2009
De: Pierre MOREL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2009-06-28"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020440119(source JORF)
admission
27 Mars 200927/03/2009
De: Rodolphe JUY-BIRMANN
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
sous-directeur, chargé du service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Délégation générale à l'outre-mer
JORFTEXT000020440116(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Bernard TASTE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2009-08-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020440114(source JORF)
admission
27 Mars 200927/03/2009
De: Xavier BARROIS
adjoint au chef du service des affaires juridiques et institutionnelles
Objet:
suppléant
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
suppleant
JORFTEXT000020440112(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Bertrand BEAUVICHE
chef du département des collectivités locales à la délégation générale à l'outre-mer
Objet:
membre titulaire représentant du secrétariat d'Etat chargé de l'outre-mer au comité spécialisé pour les opérations dans les collectivités d'outre-mer de l'Agence française de développement régies par l'article 74 de la Constitution
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
JORFTEXT000020440112(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Jean-Pierre GAUTHEREAU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000020440110(source JORF)
inscription
27 Mars 200927/03/2009
De: Véronique PICARD
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000020440110(source JORF)
inscription
27 Mars 200927/03/2009
De: Anne-Marie CHARVET
préfète hors cadre
Objet:
préfète de l'Aude
Groupe:
Préfecture d'Aude
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000020440103(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Michel Cotte
ingénieur des ponts et chaussées au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
JORFTEXT000020440100(source JORF)
radiation
27 Mars 200927/03/2009
De: Xavier PATIER
directeur des Journaux officiels
Objet:
en outre directeur par intérim de la Documentation française au secrétariat général du Gouvernement
Groupe:
Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020440093(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Olivier CAZENAVE
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000020440089(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Jean-Pierre BAYLE
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre
date_debut="2009-03-27"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000020440085(source JORF)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Alzheimer (EREMA)
le projet du centre hospitalier universitaire de Reims, porté par le professeur Blanchard
Objet:
comme espace de réflexion éthique sur la maladie d'
JORFTEXT000020440051(source JORF)
désignation
27 Mars 200927/03/2009
De: Annick Marty
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences. »
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020439956(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 200927/03/2009
De: Virginie Gourmelon
administratrice civile, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements, des dotations et des compétences. »
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020439956(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 200927/03/2009
De: Julien Samson
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020439669(source JORF)
cessation de fonction
27 Mars 200927/03/2009
De: Olivier Sorlin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900169A(source BOESR)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: William George Stirling
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900169A(source BOESR)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Hubert Flocard
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900169A(source BOESR)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Hugh Elliot Montgomery
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900169A(source BOESR)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Daniel Bloch
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900169A(source BOESR)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Suzanne Gascon-Shotkin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
membres du Conseil national des universités
Pietr Antilogus
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Conseil national des universités (CNU)
ESRR0900169A(source BOESR)
nomination
27 Mars 200927/03/2009
De: Elena Aprile
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
Après avis du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900169A(source BOESR)
nomination
27 Mars 200927/03/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.