Comité national de l'agriculture biologique (CNAB)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Pascal (Thibault)
à Paris (Paris)
Objet:
membre du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Remplace:Mme Helmer (Camille)
Groupe:
nomination
26 Janvier 202426/01/2024
De: Bouchard (Virginie)
à Tremblay-les-Villages (Eure-et-Loir)
Objet:
membre du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée du mandat restant à courir
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Remplace:Mme Pierrard (Mylène)
Groupe:
nomination
18 Février 202318/02/2023
De: Faure (Antoine)
Objet:
membre du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de son mandat au sein du conseil auquel il appartient
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
02 Juillet 202202/07/2022
De: Bres (Olivier)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Soler (Christian)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Aguilar (Christophe)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Hugues (Jean-Benoît)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations d'origine laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Drouin (Benoît)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Faucou-Bourne (Sandrine)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Dulong (Sylvie)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des boissons spiritueuses de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Caumette (Nathalie)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des boissons spiritueuses
Groupe:
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Nasles (Olivier)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Marion (Dominique)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Faucou-Bourne (Sandrine)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Loing (Ange)
à Hachimette (Haut-Rhin)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée du mandat restant à courir
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: Voisin (Frédéric)
à La Rochelle (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée du mandat restant à courir
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Avril 202228/04/2022
De: Straebler (Michel)
à Domont (Val-d'Oise)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Soler (Christian)
à Saint-Génis-des-Fontaines (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Prod'homme (Vincent)
à Arcueil (Val-de-Marne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Patouillard (Jérôme)
à Foissiat (Ain)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Marion (Dominique)
à Mortagne-sur-Gironde (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Le Mao (Alban)
à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Le Heurte (Serge)
à La Forêt-Fouesnant (Finistère)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Henry (Philippe)
à Vallois (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Guihery (Eric)
à Hercé (Mayenne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Giacometti (Adrien)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Caillé (Jérôme)
à Largeasse (Deux-Sèvres)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Bres (Olivier)
à Sarrians (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Bourgeois (Thomas)
à Léglantiers (Oise)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Bonnaud (Henri)
à Pern (Lot)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Tremblay (Valérie)
à Althen-des-Paluds (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Thouenon (Sophie)
à Montauban-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Tabary (Sophie)
à Lerzy (Aisne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Ronval Roumilly (Solenn)
à Saint-Vivien (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Pottier (Adeline)
à Louverné (Mayenne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Pierrard (Mylène)
à Nassigny (Allier)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Nestele (Sonja)
à La Grand-Croix (Loire)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Nayet (Christel)
à Aouste-sur-Sye (Drôme)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Maret (Carine)
à Vitré (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Litman (Sonia)
à Orsay (Essonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Levadoux (Marine)
à Clichy (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Lavie-Juste (Mireille)
à Belhade (Landes)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Helmer (Camille)
à Bagneux (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Faucou-Bourne (Sandrine)
à Vachères (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Dulong (Sylvie)
à Le Bouscat (Gironde)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Cabaret (Pauline)
à Guimiliau (Finistère)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Benard (Anne)
à Soisy-sur-Seine (Essonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Baudoin (Clara)
à Milizac (Finistère)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Vila (Bruno)
à Montescot (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Sellier (Philippe)
à Saint-Samson-de-la-Roque (Eure)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Schrepfer (Gérard)
à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Sauvaget (Yves)
à Le Val-Saint-Père (Manche)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Quilleré (Nicolas)
à Guénin (Morbihan)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Mathys (Laurent)
à Valence (Drôme)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Guyon (Jean-Yves)
à La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Deseine (Olivier)
à Auffreville-Brasseuil (Yvelines)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Loconto (Allison Marie)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Limache (Flora)
à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Claveirole (Cécile)
à Garganvillar (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Charpentier (Sylvaine)
à Thiescourt (Oise)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Catrycke (Florence)
à Chanteloup-en-Brie (Seine-et-Marne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Bonnot (Sabine)
à Tourrenquets (Gers)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: Nasles (Olivier)
à Éguilles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
président du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
02 Avril 202202/04/2022
De: France (FNAB)
Objet:
après consultation des organisations professionnelles suivantes
Groupe:
nomination
18 Décembre 202118/12/2021
De: Soler (Christian)
à Saint Genis des Fontaines (Pyrénées-Orientales)
Objet:
au Comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Remplace:Mme Valentin (Christine)
Groupe:
nomination
26 Juillet 202026/07/2020
De: Dutheil (Arnaud)
à Verneuil sur Vienne (Haute-Vienne)
Objet:
au Comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Remplace:M. Drouet (Nicolas)
Groupe:
nomination
26 Juillet 202026/07/2020
De: Tabary (Sophie)
à Lerzy (Aisne)
Objet:
au Comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Remplace:Mme Corpart (Sylvie)
Groupe:
nomination
26 Juillet 202026/07/2020
De: Straebler (Michel)
à Domont (Val-d'Oise)
Objet:
au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Remplace:Mme Muzard (Aline)
Groupe:
nomination
03 Novembre 201803/11/2018
De: Dulong (Sylvie)
à Le Bouscat (Gironde)
Objet:
au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Remplace:Mme Lisart (Peggy)
Groupe:
nomination
07 Mars 201807/03/2018
De: Guichard (Arnaud)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Reynard (Guy)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Bres (Olivier)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Faure (Antoine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Orion (Philippe)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Dietrich (Yves)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Hugues (Jean-Benoît)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Drouin (Benoît)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Faucou (Sandrine)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Naslès (Olivier)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Marion (Dominique)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Pelletier (Maria)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Richard (Rémi)
à Sargé-lès-le-Mans (Sarthe)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Reynard (Guy)
à Doubs (Doubs)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Mazeiraud (Emmanuel)
à Mézin (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Marion (Dominique)
à Mortagne-sur-Gironde (Charente-Maritime)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Lignon (Bernard)
à Lyon (Rhône)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Lévêque (Jean-Marc)
à Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Le Heurte (Serge)
à La Forêt-Fouesnant (Finistère)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Lécuyer (Christophe)
à Bretoncelles (Orne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Jan (Yves)
à Cesson-Sévigné (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Guichard (Arnaud)
à Mondragon (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Drouet (Nicolas)
à Lougé-sur-Maire (Orne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Caillé (Jérôme)
à Largeasse (Deux-Sèvres)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Bres (Olivier)
à Sarrians (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Bonnaud (Henri)
à Pern (Lot)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Valentin (Christine)
à La Canourgue (Lozère)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Tremblay (Valérie)
à Althen-des-Paluds (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Thouénon (Sophie)
à Montauban-de-Bretagne (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Resweber (Anne)
à Lyon (Rhône)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Pierrard (Mylène)
à Epineuil-le-Fleuriel (Cher)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Pelletier (Maria)
à Saint-Jean-sur-Veyle (Ain)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Nayet (Christel)
à Aouste-sur-Sye (Drôme)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Maret (Carine)
à Saint-M'Hervé (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Lisart (Peggy)
à Saint-Hilaire-Saint-Mesnin (Loiret)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Lavie-Juste (Mireille)
à Belhade (Landes)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Faucou (Sandrine)
à Vachères (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Corpart (Sylvie)
à Cormicy (Marne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Cabaret (Pauline)
à Guimiliau (Finistère)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Prod'homme (Vincent)
à Arcueil (Val-de-Marne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Perrot (Vincent)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Pedreno (Guilhem)
à Laure-Minervois (Aude)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Paturel (Denis)
à Plouha (Côtes-d'Armor)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Mercier (Thierry)
à Bouchemaine (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Mathys (Laurent)
à Valence (Drôme)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Deseine (Olivier)
à Auffreville-Brasseuil (Yvelines)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Cabarat (Philippe)
à Champlin (Nièvre)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Muzard (Aline)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Desquilbet (Marion)
à Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Nasles (Olivier)
à Eguilles (Bouches-du-Rhône)
Objet:
président du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Brès (Olivier)
à Sarrians (Vaucluse)
Objet:
au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Ferlanda (Gilles)
Groupe:
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Faucou (Sandrine)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentante du comité national de l'agriculture biologique
pour la durée de son mandat au sein du comité auquel elle appartient
Remplace:M. Leheurte (Serge)
Groupe:
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Maret (Carine)
Objet:
membre du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentante du comité national de l'agriculture biologique
pour la durée de son mandat au sein du comité auquel elle appartient
Remplace:M. Le Villoux (Thierry)
Groupe:
nomination
21 Février 201621/02/2016
De: Marion (Dominique)
à Mortagne-sur-Gironde (Charente-Maritime)
Objet:
au Comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:Mme Pageot (Stéphanie)
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Drouet (Nicolas)
à Lougé-sur-Maire (Orne)
Objet:
au Comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Rochard (Loïc)
Groupe:
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Paturel (Denis)
à Ploumagoar (Côtes-d'Armor)
Objet:
au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Renais (Maurice)
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Ferlanda (Gilles)
à Visan (Vaucluse)
Objet:
au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Le Villoux (Thierry)
Groupe:
nomination
28 Août 201428/08/2014
De: Prod'homme (Vincent)
à Arcueil (Val-de-Marne)
Objet:
au comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Pandiani (Franck)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201310/04/2013
De: Mercier (Thierry)
Objet:
membre du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de son mandat au comité national de l'agriculture biologique
représentant du Comité national de l'agriculture biologique
Remplace:Mme Fouchet (Marianne)
Groupe:
nomination
13 Septembre 201213/09/2012
De: Dietrich (Yves)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Leheurte (Serge)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Reynard (Guy)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Dietrich (Yves)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Faure (Antoine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des indications
géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Chapoutier (Michel)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux-de-vie
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Hugues (Jean-Benoît)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Delhommel (Catherine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
21 Août 201221/08/2012
De: Monnier (Claude)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Le Villoux (Thierry)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Fouchet (Marianne)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Claude Monnier
à Belfort (Territoire de Belfort)
Objet:
président du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Vincent (Jean-François)
à Marcais (Cher)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Toulis (François)
au Vernet d'Ariège (Ariège)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Rochard (Loïc)
à Genneton (Deux Sèvres)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Richard (Rémi)
à Sargé-lès-le-Mans (Sarthe)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Reynard (Guy)
à Doubs (Doubs)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Renais (Maurice)
à Saint-Pern (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Picco (Maurice)
à Los Masos (Pyrénées-Orientales)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Michi (Hervé)
à Jouy-le-Potier (Loiret)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Michel (Louis)
à Saint-Cyr-le-Gravelais (Mayenne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mercier (Thierry)
à Bouchemaine (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lignon (Bernard)
à Lyon (Rhône)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Le Villoux (Thierry)
à Carentoir (Morbihan)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lévêque (Jean-Marc)
à Châteaugiron (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Leheurte (Serge)
à La Forêt-Fouesnant (Finistère)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lécuyer (Christophe)
à Bretoncelles (Orne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Lacaze (Jean-Marie)
à Labathude (Lot)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Guyau (Brice)
à Thorigny (Vendée)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Gangneron (Etienne)
à Vasselay (Cher)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Fabre (Rémy)
aux Vans (Ardèche)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Dietrich (Yves)
à Scherwiller (Bas-Rhin)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Blanc (Jean-Louis)
à Gannat (Allier)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Artigue (Bernard)
à Pompignac (Gironde)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Tremblay (Valérie)
à Althen-des-Paluds (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pageot (Stéphanie)
à Bourgneuf-en-Retz (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Maret (Carine)
à Saint-M'Hervé (Ille-et-Vilaine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Fouchet (Marianne)
à Vézelay (Yonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Faucou (Sandrine)
à Vachères (Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Simon (Hervé)
à Nantes (Loire-Atlantique)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Schrepfer (Gérard)
à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pillon (Michel)
à Ons-en-Bray (Oise)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pandiani (Franck)
à Paris (Paris)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mazeiraud (Emmanuel)
à Mézin (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Mathys (Laurent)
à Valence (Drôme)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Guichard (Philippe)
à Pailloles (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Bellon (Stéphane)
à Montfavet (Vaucluse)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Pelletier (Maria)
à Saint-Jean-sur-Veyle (Ain)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Dourlent (Marie)
à Moissac (Tarn-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Yves Dietrich
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Guy Reynard
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Bernard Nadal
Objet:
membre du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de son mandat au sein du comité national ou conseil auquel il appartient
représentant du comité national des indications
géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: François TOULIS
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Jêrome CHARDON
Groupe:
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Louis MICHEL
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:M. Jean-Louis LARDEUX
Groupe:
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Nacer BECHAR
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant professionnel des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Remplace:Mme Mireille VERCAEMER
Groupe:
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Claude RICO
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Esther CORTAZAR-NAUZE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Jean-Louis DUPUY
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Salvador FERRET
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Jean-Claude BEVILLARD
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Lionel VILAIN
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 201105/03/2011
De: Claude Monnier
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Thierry Le Villoux
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Marianne Fouchet
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Stéphane Bellon
Objet:
membre du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalité qualifiée
Remplace:M. Yvan Gautroneau
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Septembre 200726/09/2007
De: Jérôme Chardon
Objet:
membre du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
26 Septembre 200726/09/2007
De: Martin Migonney
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Antoine Faure
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologiques de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Eric Cachan
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologiques de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Olivier Roux
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologiques de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Alain Ignace
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologiques de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Yves Dietrich
Objet:
membres du Comité national des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentant du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Claude Monnier
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Thierry Le Villoux
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Marianne Fouchet
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
représentants du Comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Gérard Schrepfer
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Esther Cortazar-Nauze
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 200713/03/2007
De: Jean-François Vincent
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Daniel Verdier
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Edouard Rousseau
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Guy Reynard
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Maurice Renais
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Loïc Rannou
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Maurice Picco
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Martin Migonney
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Thierry Mercier
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: François Llado
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Thierry Le Villoux
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Christophe Lescuyer
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Serge Le Heurte
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Nicolas Le Brun Keris
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Marie Lardeux
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Marie Lacaze
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Yves Jan
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Etienne Gangneron
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Yves Fouché
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Rémy Fabre
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Yves Dietrich
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jérôme Chardon
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Louis Cazaubon
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Mireille Vercaemer
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Valérie Tremblay
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Pascale Miclo
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Marianne Fouchet
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits en cause
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Lionel Vilain
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Laurent Mathys
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Jean-Marc Levêque
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Loïc Guiouiller
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Yvan Gautroneau
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Salvador Ferret
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Michel Dupont
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Marie Dourlent
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Claude Monnier
Objet:
président du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
duree="cinq ans"
president
nomination
11 Février 200711/02/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.