Brice Lepetit

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Brice LEPETIT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
membre titulaire
Groupe:
Office national d'indemnisation des accidents médicaux
conseil_administration
JORFTEXT000051754586(source JORF)
nomination
18 Juin 202518/06/2025
De: Brice Lepetit
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, titulaire
Objet:
membres du comité de surveillance de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Bastien Llorca
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
JORFTEXT000048449573(source JORF)
nomination
23 Novembre 202323/11/2023
De: Brice Lepetit
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé du budget
Groupe:
Caisse d'amortissement de la dette sociale
conseil_administration
JORFTEXT000048423601(source JORF)
nomination
18 Novembre 202318/11/2023
De: Brice LEPETIT
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur de la fonction financière de l'Etat et des organismes publics nationaux à la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
date_debut="2023-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000047476995(source JORF)
nomination
22 Avril 202322/04/2023
De: Brice Lepetit
administrateur hors classe de l'INSEE, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000046737822(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 202215/12/2022
De: Brice Lepetit
administrateur hors classe de l'INSEE, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000045830741(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 202226/05/2022
De: Brice Lepetit
administrateur hors classe de l'INSEE, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000044099061(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 202126/09/2021
De: Brice Lepetit
administrateur hors classe de l'INSEE, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000043378794(source JORF)
délégation de signature
16 Avril 202116/04/2021
De: Brice Lepetit
administrateur de l'INSEE
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000042407509(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 202008/10/2020
De: Brice Lepetit
administrateur de l'INSEE
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000042322871(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 202011/09/2020
De: Brice Lepetit
administrateur de l'INSEE
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000041712386(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 202012/03/2020
De: Brice Lepetit
administrateur de l'INSEE
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000039079563(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 201912/09/2019
De: Brice Lepetit
administrateur de l'INSEE
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000038191508(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 201903/03/2019
De: Brice Lepetit
administrateur de l'INSEE
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000037458015(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Brice Lepetit
administrateur de l'INSEE
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000036937035(source JORF)
délégation de signature
24 Mai 201824/05/2018
De: Brice Lepetit
administrateur de l'INSEE, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
JORFTEXT000035666132(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201729/09/2017
De: Brice Lepetit
administrateur de l'INSEE, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000034134240(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 201705/03/2017
De: Brice Lepetit
administrateur de l'INSEE, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
JORFTEXT000033161187(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 201629/09/2016
De: Brice Lepetit
administrateur de l'INSEE, et à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger des personnels de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
JORFTEXT000031983414(source JORF)
délégation de signature
06 Février 201606/02/2016
De: Brice LEPETIT
Objet:
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
au titre del'article 6 du décret n° 67-328 du
31 mars 1967
modifié, les attachés statisticiens principaux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000029525270(source JORF)
nomination
01 Octobre 201401/10/2014
De: Brice LEPETIT
attaché principal de l'INSEE, chef du bureau des régimes professionnels de retraite et des institutions de la protection sociale complémentaire à la direction de la sécurité sociale
Objet:
commissaire du Gouvernement titulaire auprès de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
Groupe:
Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000027545980(source JORF)
nomination
15 Juin 201315/06/2013
De: LEPETIT (Brice)
Objet:
secrétaire général adjoint du Conseil supérieur de la mutualité
mentionné à l'article R. 411-2 du code de la mutualité
Remplace:M. TURGIS (Sylvain)
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
JORFTEXT000027481529(source JORF)
désignation
01 Juin 201301/06/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.