inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques

membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture

3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »

a)

représentants de l'Etat

membre suppléant

inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques

membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture

5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique

au titre des monuments historiques et travaux »

a)

représentants de l'Etat

membre titulaire

inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques

membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture

4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers

au titre des monuments historiques et travaux »

a)

représentants de l'Etat

membre titulaire

membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau

2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine

membre suppléante

inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques

membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture

7° Au titre de la septième section « parcs et jardins »

b)

représentant de l'inspection des patrimoines

membre suppléante

inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques

membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture

3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »

a)

représentants de l'inspection des patrimoines

membre suppléante

inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques

membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture

5° Au titre de la cinquième section « protection des instruments de musique

au titre des monuments historiques et travaux »

a)

représentants de l'inspection des patrimoines

membre titulaire

inspectrice des patrimoines, collège monuments historiques

membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture

4° Au titre de la quatrième section « protection des objets mobiliers

au titre des monuments historiques et travaux »

a)

représentants de l'inspection des patrimoines

membre titulaire

conservatrice générale du patrimoine

membre de l'inspection des patrimoines (collège des monuments historiques)

membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles

conservatrice générale du patrimoine, inspectrice générale des patrimoines, spécialité « monuments historiques »

membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles

conservatrice générale du patrimoine

membre de l'inspection des patrimoines

à la Commission scientifique nationale des collections

1

membres

membres de la quatrième section de la Commission nationale des monuments historiques

Amiral François Bellec, ancien directeur du Musée national de la marine

ou son représentant

membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant

III. ― Au titre des représentants des ministres

Au titre de représentant du ministre chargé de la culture

ou son représentant

membres de la Commission nationale du patrimoine vivant

III. ― Au titre des représentants des ministres

dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine

les conservateurs en chef du patrimoine

conservatrice des monuments historiques

membres de la Commission nationale des monuments historiques

2. Au titre de la deuxième section

représentants des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication

(titulaire)

membres des commissions d'évaluation scientifique

au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine

Commission « monuments historiques »

Deux représentants de la spécialité concernée

suppléant

membres de la Commission nationale des monuments historiques

conservateurs du patrimoine

relevant de la spécialité des monuments historiques

suppléant

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

conservateur du patrimoine

relevant de la spécialité des monuments historiques

suppléante

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

4. Au titre de la 3e section

conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques

(titulaire)

membres des commissions d'évaluation scientifique

au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine

Commission « monuments historiques »

Deux représentants de la spécialité concernée

Le jury des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

Cinq membres du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs généraux du patrimoine

Monuments historiques

au grade de conservateur en chef du patrimoine

au titre de l'année 1999

au grade de conservateur en chef du patrimoine

au titre de l'année 1999

le jury des concours externe et interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine

Cinq membres du corps des conservateurs du patrimoine ou du corps des conservateurs généraux du patrimoine

Monuments historiques

suppléante

membres de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section

conservateurs du patrimoine

relevant de la spécialité des monuments historiques

(titulaire)

membres élus

Commission Monuments historiques

Deux représentants titulaires de la spécialité concernée

membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques

3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section

conservateurs du patrimoine relevant de la spécialité des monuments historiques

au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine

au titre de l'année 1992

membres élus

Commission Musées

Un représentant de la spécialité Monuments historiques