Denis Clément


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Clément Denis
Objet:
au grade de major
Groupe:
Commandement de la gendarmerie outre-mer – branche « personnel servant outre-mer et en assistance militaire technique »
date_debut="2021-02-01"
INTJ2101019S(source BOMI)
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Denis CLEMENT
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2017-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000035465757(source JORF)
admission
30 Août 201730/08/2017
De: Clément Denis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610824S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Clement (Denis, René, Sylvain)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Clément, Denis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1416082S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Denis CLEMENT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre de l'autorité environnementale de
Groupe:
Autorité environnementale
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
a_sa_demande
JORFTEXT000028508789(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 201424/01/2014
De: Denis CLEMENT
membre permanent de l'autorité environnementale au Conseil général de l'environnement au développement durable (CGEDD/CPRN)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles - biodiversité »
DEVD1109524S(source BODD)
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Denis CLEMENT
ingénieurs généraux des ponts, des eaux et des forêts
membres permanents du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres de l'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
JORFTEXT000023153222(source JORF)
nomination
02 Décembre 201002/12/2010
De: Denis CLEMENT
directeur adjoint
Objet:
les décisions, marchés et avenants ainsi que leur notifi cation, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives affé rentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
DEVN1006702S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Denis CLEMENT
Objet:
directeur adjoint
DEVN1006702S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Denis CLEMENT
Objet:
directeur adjoint
DEVN1006702S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Denis CLEMENT
directeur adjoint
Objet:
les décisions de préemption conformément à la délibé ration no 2008-35 du conseil d'administration
en date du
18 juin 2008
conseil_administration
DEVN1006702S(source BODD)
délégation de signature
10 Avril 201010/04/2010
De: Denis CLEMENT
directeur adjoint
Objet:
les décisions, marchés et avenants ainsi que leur notifi cation, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives affé rentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
DEVN0922390S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Denis CLEMENT
Objet:
directeur adjoint
DEVN0922390S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Denis CLEMENT
Objet:
directeur adjoint
DEVN0922390S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Denis CLEMENT
directeur adjoint
Objet:
les décisions de préemption, conformément à la délibé ration no 2008-35 du conseil d'administration
en date du
18 juin 2008
conseil_administration
DEVN0922390S(source BODD)
délégation de signature
25 Octobre 200925/10/2009
De: Denis CLEMENT
Objet:
directeur adjoint
DEVN0916000S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Denis CLEMENT
directeur adjoint
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
Article 2
Dans le cadre des procédures de marchés publics (art. 21 à 25 du code des marchés publics), délé gation est donnée pour procéder à l'ouverture des plis
conseil_administration
DEVN0916000S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Denis CLEMENT
directeur adjoint
Objet:
tous actes, décisions, y compris les décisions de préemption (conformément à la délibération no 2008-35 du conseil d'administration du 18 juin 2008), marchés et avenants ainsi que leur notification, contrats, conventions, justifications, bons et lettres de commande, engagements financiers et juridiques, mandatements, ordres de dépenses et de recettes ainsi que les pièces justificatives afférentes, ordres de mission et bons individuels de transport, autorisations d'utilisation des véhicules et certificats administratifs
conseil_administration
DEVN0916000S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: CLEMENT (Denis)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000020736693(source JORF)
promotion
14 Juin 200914/06/2009
De: Denis Clement
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
directeur adjoint
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018229723(source JORF)
détachement
08 Mars 200808/03/2008
De: Denis Clement
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
directeur régional de l'environnement du Limousin
Groupe:
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000018229723(source JORF)
cessation de fonction
08 Mars 200808/03/2008
De: Clement (Denis)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="2007-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000524019(source JORF)
nomination
13 Novembre 200713/11/2007
De: Denis Clément
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Limousin
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de la région Limousin
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000279675(source JORF)
cessation de fonction
04 Septembre 200704/09/2007
De: Clement (Denis)
directeur régional de l'environnement Limousin
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430288A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Clement (Denis)
directeur régional de l'environnement Limousin
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430099A(source BODD)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Clement (Denis)
directeur régional de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
1°
représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Le sous-directeur de la chasse, de la faune et de la flore sauvages ou son suppléant
membre titulaire
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000598924(source JORF)
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Clément (Denis)
directeur régional de l'environnement du Limousin
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210228A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Clément (Denis, Pierre, Bernard)
adjudant-chef, génie ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000764774(source JORF)
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Clement (Denis, Léon)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1998
JORFTEXT000000577609(source JORF)
diplome
16 Juillet 199916/07/1999
De: Clément (Denis, Pierre)
directeur régional de l'environnement ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Clement (Denis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
directeur régional de l'environnement du Limousin
Groupe:
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000190793(source JORF)
détachement
07 Mai 199807/05/1998
De: Clement (Denis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'environnement
Groupe:
Ministère de l'environnement
date_debut="1998-01-05"
JORFTEXT000000190793(source JORF)
cessation de fonction
07 Mai 199807/05/1998
De: Clément (Denis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement du Limousin
Remplace:M. Agard (Alain)
Groupe:
Direction régionale de l'environnement du Limousin
date_debut="1998-01-05"
JORFTEXT000000753130(source JORF)
nomination
16 Janvier 199816/01/1998
De: Clement (Denis)
directeur régional de l'environnement
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de la Réunion
Académie de la Réunion
JORFTEXT000000740370(source JORF)
désignation
13 Février 199613/02/1996
De: Clement (Denis)
en service détaché
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1995-06-01"
JORFTEXT000000558773(source JORF)
promotion
08 Février 199608/02/1996
De: Clement (Denis)
en service détaché
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000171365(source JORF)
promotion
06 Janvier 199606/01/1996
De: Clément (Denis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de l'environnement
directeur régional de l'environnement de la Réunion
Groupe:
Ministère de l'environnement
date_debut="1994-01-12"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000735516(source JORF)
détachement
25 Février 199525/02/1995
De: Clément (Denis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
aux fonctions exercées
délégué régional à la délégation régionale à l'architecture et à l'environnement de la Réunion par
Groupe:
Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement de la Réunion par
date_debut="1994-01-12"
JORFTEXT000000735516(source JORF)
cessation de fonction
25 Février 199525/02/1995
De: Clement (Denis)
délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la Réunion
Objet:
directeurs régionaux de l'environnement
Réunion
Groupe:
Environnement
date_debut="1994-01-12"
JORFTEXT000000730257(source JORF)
nomination
04 Mars 199404/03/1994
De: Denis Clement
délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la Réunion
Objet:
délégué de bassin pour le bassin de la Réunion
JORFTEXT000000177020(source JORF)
nomination
22 Août 199222/08/1992
De: Clement (Denis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la région Réunion
JORFTEXT000000357098(source JORF)
nomination
17 Mars 199217/03/1992
De: Clément (Denis, Pierre, Bernard)
adjudant-chef, génie; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Boughani (Mohand el Bachir), adjudant-chef, arme blindée et cavalerie; 31 ans de services
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.