Dominique Auverlot

De: Dominique AUVERLOT
inspecteur général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Comité national routier
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049938919(source JORF)
nomination
11 Juillet 202411/07/2024
De: AUVERLOT Dominique
Objet:
inspecteur du groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Groupe I, à l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
date_debut="2023-01-01"
duree="cinq ans"
inspecteur_general="Environnement et du développement durable au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
JORFTEXT000047858709(source JORF)
nomination
19 Juillet 202319/07/2023
De: Dominique AUVERLOT
membre permanent du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises, des commissionnaires de transport et des transporteurs routiers collectifs de personnes
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Comité national routier
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043665149(source JORF)
nomination
16 Juin 202116/06/2021
De: Dominique AUVERLOT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur de projet (groupe III) « Transformation de l'appareil productif et de la société face aux enjeux environnementaux », au commissariat général à la stratégie et la prospective (France Stratégie), dans les services du Premier ministre
Groupe:
Direction de projet « Transformation de l'appareil productif et de la société face aux enjeux environnementaux », au commissariat général à la stratégie et la prospective (France Stratégie), dans les services du Premier ministre
duree="18 mois"
JORFTEXT000035600983(source JORF)
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Dominique AUVERLOT
chef du département développement durable, Centre d'analyse stratégique
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
Groupe:
Comité national routier
JORFTEXT000030830634(source JORF)
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: Auverlot (Dominique, Christophe, René)
chef de département au Centre d'analyse stratégique ; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Prospective et développement de l'économie numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Dominique AUVERLOT
chef du département développement durable, Centre d'analyse stratégique
Objet:
membres du conseil scientifique du Comité national routier
représentant d'un organisme d'analyse
choisi par le ministre chargé des transports
Groupe:
Comité national routier
JORFTEXT000022956016(source JORF)
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: AUVERLOT (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: Auverlot (Dominique)
chef du département recherche, technologies et développement durable
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé du Plan
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000000249803(source JORF)
nomination
26 Octobre 200726/10/2007
De: Dominique Auverlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000269117(source JORF)
délégation de signature
15 Juin 200615/06/2006
De: Dominique Auverlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'équipement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'équipement"
JORFTEXT000000817003(source JORF)
délégation de signature
09 Mars 200609/03/2006
De: Auverlot (Dominique)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des routes
EQUR0610383A(source BODD)
composition
25 Février 200625/02/2006
De: Dominique Auverlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000448034(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Dominique Auverlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000812430(source JORF)
délégation de signature
26 Juin 200526/06/2005
De: Dominique Auverlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000807923(source JORF)
délégation de signature
16 Décembre 200416/12/2004
De: Dominique Auverlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000247503(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Dominique Auverlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000796650(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 200314/12/2003
De: Dominique Auverlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000432577(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 200321/10/2003
De: Dominique Auverlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000598167(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 200230/11/2002
De: Dominique Auverlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000232621(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 200222/09/2002
De: Dominique Auverlot
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
JORFTEXT000000780227(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 200225/07/2002
De: Auverlot (Dominique)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentant de l'administration
Remplace:M. Orizet (François-Régis)
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
EQUT0110204S(source BODD)
désignation
10 Novembre 200110/11/2001
De: Auverlot (Dominique)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres
suppleant
EQUT0010226S(source BODD)
désignation
10 Janvier 200110/01/2001
De: Auverlot (Dominique)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000760091(source JORF)
promotion
04 Mai 199904/05/1999
De: Auverlot (Dominique)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000741391(source JORF)
cessation de fonction
02 Mars 199602/03/1996
De: Auverlot (Dominique)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000733291(source JORF)
promotion
25 Octobre 199425/10/1994
De: Auverlot (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1994
JORFTEXT000000348205(source JORF)
inscription
31 Août 199431/08/1994