Gérard Delbauffe

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De: Gérard Delbauffe
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2015-09-27"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
21 Février 201521/02/2015
De: Gérard Delbauffe
contrôleur général des armées
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Delbauffe (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
31 Janvier 201231/01/2012
De: Gérard Delbauffe
Contrôleur général des armées
président du Souvenir français
Objet:
Outre son président, la commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques
Groupe:
composition
15 Décembre 200715/12/2007
De: Gérard Delbauffe
Contrôleur général des armées
(2e section), président du Souvenir français
Objet:
Outre son président, la commission chargée de la célébration du 90e anniversaire de la fin de la Première Guerre mondiale
Groupe:
composition
11 Novembre 200711/11/2007
De: Delbauffe (Gérard)
son suppléant le contrôleur général
Objet:
président de la commission des recours des militaires
Le contrôleur général des armées
Groupe:
president
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Gérard Delbauffe
contrôleur général des armées
Objet:
secrétaire général de la mission du soixantième anniversaire des débarquements et de la Libération
Groupe:
désignation
23 Juillet 200323/07/2003
De: Delbauffe (Gérard, Louis, Adolphe)
contrôleur général des armées. Officier du 20 septembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-09-20"
promotion
13 Juin 200213/06/2002
De: Delbauffe (Gérard)
son suppléant le contrôleur général
Objet:
président de la commission des recours des militaires
Le contrôleur général
Groupe:
president
nomination
17 Août 200117/08/2001
De: Delbauffe (Gérard)
Objet:
président de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Groupe:
duree="deux ans"
president
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Delbauffe (Gérard, Louis, Adolphe)
contrôleur général des armées. Officier du 29 juin 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-06-29"
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Delbauffe (Gérard, Louis, Adolphe)
contrôleur général des armées. Chevalier du 17 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-09-17"
promotion
02 Juillet 199502/07/1995
De: Gérard Delbauffe
Contrôleur général des armées
Objet:
chargé de mission du ministre d'Etat, ministre de la défense, pour les commémorations du cinquantenaire des débarquements et de la Libération de la France
date_debut="1995-01-02"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
25 Janvier 199525/01/1995
De: Delbauffe (Gérard)
Contrôleur général des armées
chef du service d'information et de relations publiques des armées
Objet:
développer les actions du ministère de la défense en matière de simplification des formalités administratives et d'amélioration des relations avec les usagers
charge
31 Octobre 199131/10/1991
De: Delbauffe (Gérard, Louis, Adolphe)
Objet:
chef du service d'information et de relations publiques des armées
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Septembre 199117/09/1991
De: Delbauffe (Gérard)
Contrôleur général des armées
Objet:
comme membre associé du Conseil général des ponts et chaussées
date de renouvellement pour moitié du collège des membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:
date_fin="1992-05-31"
désignation
14 Décembre 199014/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.